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Comptes rendus de la commission d'enquête sur les produits financiers à risque souscrits par les acteurs publics locaux

Session 2010-2011

Composition de la commission

Mercredi 21 septembre 2011

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 6

– Suite de la table ronde du 6 juillet 2011, ouverte à la presse, sur la gestion des emprunts toxiques : l’expérience de Saint-Maur-des-Fossés, avec la participation de :

– M. Jacques Leroy, premier adjoint au maire de Saint-Maur-des-Fossés, chargé des finances ;

– M. Jean-Marc Broux, directeur général des services de la ville de Saint-Maur-des-Fossés ;

– M. Vincent Billard, directeur financier de la ville de Saint-Maur-des-Fossés.

Mercredi 21 septembre 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 5

–– Audition, ouverte à la presse, sur le thème « Le recours aux produits financiers à risque par les grandes municipalités : le cas de Saint-Étienne » :

– M. Michel Morin, préfet de la Loire (2002-2006) ;

– M. Yves Terrasse, trésorier-payeur général de la Loire (2000-2005)

Mercredi 21 septembre 2011

Séance de 16 heures 35

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, de M. Maurice Vincent, maire de Saint-Étienne, de M. Jean-Claude Bertrand, adjoint au maire, chargé du budget et de la gestion de la dette, et de M. Cédric Grail, directeur général adjoint.

Mercredi 21 septembre 2011

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Thiollière, ancien sénateur, ancien maire et ordonnateur de la commune de Saint-Étienne, de M. Antoine Alfieri, ancien adjoint en charge des finances, de M. Jean-Claude Louchet, ancien directeur des services, et de M. Jean-Michel Rastel, directeur général des cabinets TECHFI et FITECH, ancien conseil de la ville de Saint-Étienne

Mercredi 6 juillet 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 2

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la gestion des emprunts toxiques : les expériences de plusieurs collectivités territoriales, avec la participation de :

– M. Franck Masselus, adjoint au maire de Chartres, chargé des finances ;

– M. Daniel Guiraud, vice-président chargé des finances du conseil général de la Seine-Saint-Denis, accompagné de M. Philippe Yvin, directeur général des services, de M. Axel Guglielmino, directeur adjoint de la direction du budget, et de M. Tony Di Martino, chargé de mission ;

– M. Simon Fortel, directeur des finances à la ville de Rouen.

Mercredi 22 juin 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 1

– Nomination du Bureau et désignation du rapporteur 2

– Présences en réunion 3