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Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France

Session 2011-2012

Jeudi 16 février 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 23

– Audition conjointe de M. Maurice Leroy, ministre de la ville et M. Thierry Mariani, ministre auprès de la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports

Mercredi 15 février 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 22

– Audition de M. Jean-Claude Paravy, secrétaire général de l’Agence de financement des infrastructures de transports de France (AFITF)

Mardi 7 février 2012

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 21

– Audition de M. Denis Huneau, directeur général de l’Établissement public de sécurité ferroviaire (EPSF)

Mardi 7 février 2012

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 20

– Audition de M. Christian Descheemaeker, président de la septième chambre de la Cour des comptes, accompagné de M. André Le Mer, conseiller maître

Mardi 7 février 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 19

– Audition conjointe de M. Sébastien Genest, vice-président de France Nature Environnement, et de M. Pierre-Jean Rozet, conseiller confédéral CGT, membres du Conseil économique, social et environnemental (CESE), ainsi que de M. Daniel Rabardel, vice-président de la commission des Transports, et de Mme Nadine Barbe-Ursulet, chargée de mission auprès du président du Conseil économique, social et environnemental régional d'Île-de-France (CESER)

Jeudi 2 février 2012

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 18

– Audition de M. Daniel Canepa, Préfet de la région Île-de-France

Jeudi 2 février 2012

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 17

– Audition de M. Christian Leyrit, vice-président du Conseil général de l’environnement et du développement durable

Mercredi 1er février 2012

Séance de 19 heures 30

Compte rendu n° 16

– Audition de M. Jérôme Dubus, délégué général du MEDEF d’Île-de-France

Mercredi 1er février 2012

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 15

– Audition de M. Michel Gaudin, Préfet de police

Mercredi 1er février 2012

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 14

– Audition de M. Hubert du Mesnil, président de RFF

Jeudi 26 janvier 2012

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 13

– Audition de M. Étienne Guyot, président du directoire de la Société du Grand Paris

Jeudi 26 janvier 2012

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 12

– Audition de Mme Sophie Mougard, directrice générale du STIF, Mme Sandrine Gourlet, directrice adjointe de la direction des projets d’investissement, et M. Patrice Saint-Blancard, chef de la division offre ferroviaire de la direction d’exploitation

Mercredi 25 janvier 2012

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 11

– Audition conjointe de MM. Michel Teulet, président de l’Association des maires d’Île-de-France (AMIF), Emmanuel Lamy, maire de Saint-Germain-en-Laye, Patrice Pattée, maire adjoint de Sceaux, Dominique Lefebvre, président de la communauté d’agglomération de Cergy-Pontoise, maire de Cergy, et Michel Bisson, vice-président du SAN de Sénart, maire de Lieusaint

Mercredi 25 janvier 2012

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 10

– Audition de M. Roger Karoutchi, président de la Commission des Finances et de M. François Kalfon, président de la Commission des Transports du Conseil régional d’Île-de-France

Mercredi 25 janvier 2012

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 9

– Audition de M. Jean-Paul Huchon, président du Conseil régional d’Île-de-France

Jeudi 19 janvier 2012

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 8

– Audition de M. Pierre Cardo, président de l’Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)

Jeudi 19 janvier 2012

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 7

– Audition de M. Lucien Dumont-Fouya, président du Comité des partenaires du transport public (CPTP)

Mercredi 18 janvier 2012

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 6

– Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF

Mercredi 18 janvier 2012

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 5

– Audition de M. Pierre Mongin, président de la RATP

Mardi 17 janvier 2012

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 4

– Audition de M. Jean-Pierre Orfeuil, ingénieur statisticien, professeur (Université Paris-Est Créteil), de Mme Danièle Navarre de l’Institut d’aménagement et d’urbanisme d’Île-de-France (IAU) et de M. Alain Meyère, directeur du département « Mobilité et Transport » de cet institut

Jeudi 12 janvier 2012

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 3

– Table ronde rassemblant les organisations syndicales

Mercredi 11 janvier 2012

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 2

– Table ronde rassemblant les associations d’usagers

Mercredi 14 décembre 2011

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 1

– Nomination du Bureau

– Désignation du rapporteur