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Comptes rendus des réunions de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Session 2007-2008

Comptes rendus des sessions précédentes : 2006-2007

Mardi 3 juin 2008

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 17

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Severino, directeur général de l’Agence française de développement.

Mercredi 16 avril 2008

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de M. Paul Champsaur, président de l’Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes (ARCEP) sur la couverture numérique du territoire

Mardi 15 avril 2008

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Rousset, président de l’Association des Régions de France, sur l’exécution des contrats de projet Etat-Région et sur la couverture numérique du territoire

Mardi 29 janvier 2008

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 14

– Examen du rapport d’information sur la carte judiciaire (M. Max Roustan, rapporteur)

Jeudi 13 décembre 2007

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 13

– Audition de Mme Rachida Dati, garde des sceaux, ministre de la justice, sur la réforme de la carte judiciaire

Mardi 11 décembre 2007

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 12

– Audition, ouverte aux membres de la Commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire et à la presse, de M. Pierre Caussade, directeur du développement durable du groupe Air France – KLM

Mardi 11 décembre 2007

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 11

– Audition de M. Yanick Paternotte, député du Val-d’Oise, en sa qualité de président de l’association Carex (Roissy Cargo Rail Express), et de plusieurs membres fondateurs ou associés à ce projet

Mardi 4 décembre 2007

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 10

– Communication de M. Christian Jacob, président de la Délégation à l’aménagement et au développement durable du territoire, sur les marchés publics et le développement durable (réunion conjointe avec la Commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire)

Mardi 4 décembre 2007

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 9

– Audition, ouverte aux membres de la Commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire et à la presse, de M. Xavier Fels, président du comité des constructeurs français d’automobiles

Mardi 27 novembre 2007

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 8

– Audition ouverte aux membres de la Commission des affaires économiques et à la presse de M. Gérard Longuet, sénateur de la Meuse, président de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)

Mardi 6 novembre 2007

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 7

– Audition ouverte aux membres de la commission des affaires économiques et à la presse de M. Pierre Graff, président directeur général d’Aéroports de Paris

Mardi 30 octobre 2007

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 6

– Audition ouverte aux membres de la commission des affaires économiques et à la presse de M. Rémi Bailhache et de M. Didier Marteau, membres du bureau de l’Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture

Mardi 23 octobre 2007

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 5

– Audition ouverte aux membres de la commission des affaires économiques et à la presse de M. François Bordry, président de Voies Navigables de France

Mardi 23 octobre 2007

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 4

– Audition ouverte aux membres de la commission des affaires économiques et à la presse de M. Jean-Marie Dauger, directeur général délégué de GDF, directeur de la branche « Global Gaz et GNL »

Mardi 16 octobre 2007

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Marembaud, directeur général délégué de Fret SNCF

– Informations relatives à la délégation

Mardi 9 octobre 2007

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 2

– Audition, ouverte à la presse, de M. Patrice Parisé, directeur général des routes au ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables

Mardi 2 octobre 2007

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 1

– Audition, ouverte à la presse, du professeur André Langaney, généticien, directeur du laboratoire d’anthropologie biologique au Muséum d’histoire naturelle