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Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire
> Les comptes rendus
Comptes rendus des réunions de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Session 2008-2009
Comptes rendus des sessions précédentes :
2007-2008
2006-2007
Mercredi 6 mai 2009
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 7
– Colloque, sous le haut patronage de M. Bernard Accoyer, président de l’Assemblée nationale, « Commerce équitable et politiques publiques : enjeux et perspectives »
Mardi 5 mai 2009
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 6
– Table ronde, ouverte à la presse, sur l’aménagement du territoire et les transports ferroviaires
Mardi 7 avril 2009
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 5
– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Dartout, délégué interministériel à l’aménagement et à la compétitivité des territoires, sur le rapport 2008 de l’Observatoire des territoires : « Dynamiques et développement durable des territoires », accompagné de Mme Odile Bovar, responsable de l’Observatoire, et de Mme Karine Hurel, chargée de mission, géographie, cartographie
Mardi 31 mars 2009
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 4
– Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques DERMAGNE, Président du Conseil économique, social et environnemental de la République, sur son rapport : « Pour un développement durable de l’aéroport Paris-Charles-de-Gaulle »
Mercredi 25 mars 2009
Séance de 18 heures
Compte rendu n° 3
– Développement durable et création de valeurs pour l'entreprise : rencontre, ouverte à la presse, entre des parlementaires et des directeurs du développement durable d'entreprises membres du C3D
Mardi 17 février 2009
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 2
– Table ronde, ouverte à la presse, sur la couverture numérique du territoire
Mardi 21 octobre 2008
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 1
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, sur le thème de la permanence des soins
– Examen du rapport d’information sur la permanence des soins (M. Philippe Boënnec, rapporteur)