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Comptes rendus de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Session 2008-2009

Composition de la commission

Mercredi 23 septembre 2009

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 7

– Réunion commune avec la commission des affaires économiques. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Rocard, ancien Premier ministre, sur la contribution climat-énergie.

Mercredi 16 septembre 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 6

– Présentation par M. Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des transports, d’un amendement au projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports (n°1788) (M. Yanick Paternotte, rapporteur).

Mardi 15 septembre 2009

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d’État chargée de l’écologie

– Informations relatives à la commission

Jeudi 16 juillet 2009

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 4

– Réunion commune avec la commission des affaires économiques. Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur l’énergie photovoltaïque (M. Serge Poignant, rapporteur).

– Annexe

Mercredi 15 juillet 2009

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 3

– Audition de M. Pierre Graff, Président-directeur général d’Aéroports de Paris 2

– Informations relatives à la commission 13

Mercredi 8 juillet 2009

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 2

– Organisation des travaux de la commission

– Échange de vues sur les rapports budgétaires pour avis 2

– Informations relatives à la commission 4

Mercredi 1er juillet 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 1

– Élection du bureau de la Commission