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Comptes rendus des réunions de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Session 2007-2008

Comptes rendus des sessions précédentes : 2006-2007

Composition de l'office

Mardi 2 JUILLET 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 17

– Sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques – présentation du rapport de M. Christian Kert, député

– Audition des membres de la commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE)

Mardi 1ER JUILLET 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 16

– Lignes à haute et très haute tension – désignation d’un rapporteur

– Téléphonie mobile – saisine de l’Office

– Compensation du handicap – présentation du rapport

Mercredi 25 juin 2008

Séance de 12 heures 15

Compte rendu n° 15

– Audition des membres du Board de l’Internet Corporation for Assigned Names and Numbers (ICANN), ainsi que de représentants de l’Association française pour le nommage Internet en coopération (AFNIC) sur la gouvernance de l’Internet.

Mardi 24 juin 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 14

– Examen du rapport de M. Claude Saunier, sénateur, rapporteur, sur l’évolution du secteur des semiconducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies – actualisation du rapport présenté en 2003

Mardi 10 juin 2008

Séance de 11 heures 45

Compte rendu n° 13

– Désignation d’un parlementaire au Conseil d’administration de l’Agence pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA).

– Désignation d’un rapporteur

– Demande d’audition publique sur « l’organisation de la communauté scientifique internationale face aux évolutions dans l’Arctique »

– Audition de Mme Catherine Bréchignac, Présidente du CNRS, accompagnée de M. Arnold Migus, Directeur général

Mardi 6 mai 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 12

– Bureau de l’Office – nomination au conseil d’administration de l’ANDRA

– Présentation du bilan d’activité 2002-2008 et rapport d’activité 2007 de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (AFSSET) par Mme Michèle Froment-Védrine, directrice générale

Mardi 15 avril 2008

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 11

– Election d’un vice-président de l’Office

– Utilisation des pesticides aux Antilles – Etude de faisabilité du rapport

– Audition de M. Serge Feneuille, président du Haut conseil de la science et de la technologie (HCST) et de M. Christian Amatore, membre du Haut conseil de la science et de la technologie

Mardi 8 avril 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 10

– Présentation du rapport annuel de l’ASN (réunion ouverte à la presse)

Mardi 1er avril 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 9

– Désignation du président et du premier vice président de l’Office

Mardi 5 février 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 8

– Examen de l’étude de faisabilité de MM. Jean-Claude Etienne, Sénateur, et Claude Gatignol, député, sur « l’effet des pesticides sur la santé humaine ».

Mardi 29 janvier 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 7

– Nomination d'un rapporteur sur la saisine du Bureau du Sénat relative à "l'évaluation des recherches sur la vigne comme source d'innovation dans les domaines de la cosmétique, de la thérapeutique et de la santé"

– Audition de M. Alex Türk, Président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

Mardi 18 décembre 2007

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 6

– Examen du rapport de Mme Blandin, sénatrice, sur les risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d’usage courant : éthers de glycol et polluants de l’air intérieur.

Mardi 11 décembre 2007

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 5

– Examen du rapport de MM. Pierre Laffitte et Claude Saunier, sénateurs, sur l’apport de la science et de la technologie au développement durable : Tome II – La biodiversité : l’autre choc ? l’autre chance ?

– Nomination de rapporteurs sur l’évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d’énergie (article 10 de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005)

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Mercredi 27 novembre 2007

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 4

– désignation d’un membre de l’office au conseil d’administration de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) 2

– nomination de rapporteurs ;

. sur la saisine de la commission des affaires économiques du Sénat, relative à « L’utilisation du chlordécone, du paraquat et des autres pesticides dans l’agriculture martiniquaise, guadeloupéenne et guyanaise » 2

. sur la saisine de la commission des affaires économiques, de l’environnement et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale, relative à « l’effet des pesticides sur la santé humaine » 2

– audition de M. Michel Cosnard, président-directeur général de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) 4

Mercredi 24 octobre 2007

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 3

– Présentation d’études de faisabilité :

. de M. Claude Saunier, sénateur, sur « L’évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies »

. de M. Christian Kert, député, sur « Les moyens permettant d’améliorer la sécurité des barrages hydrauliques »

. de Mme Bérengère Poletti, députée, sur « Les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap »

Mardi 16 octobre 2007

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 2

– Audition de M. Jacques Stern, président du conseil d’administration de l’Agence nationale de la recherche (ANR), et de Mme Jacqueline Lecourtier, directrice de l’ANR

Mardi 2 octobre 2007

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 1

– Désignation de rapporteurs

– Désignation dans des organismes extra-parlementaires

– Audition publique

– Réunion du conseil scientifique

– L’application de la loi de programme pour la recherche

– Grenelle de l’environnement

– Science et société