Malvoyants
Recherche avancée
OK
Navigation
Accueil
Connaître l'Assemblée nationale
Connaissance de l’Assemblée nationale
Constitution
Règlement
Statistiques
Histoire et patrimoine
Juniors
Événements
Organisation et travaux
Agendas
Séance publique
et comptes rendus
L’ordre du jour
Les comptes rendus des débats
Les scrutins solennels
Tous les scrutins publics
Dossiers législatifs
Documents parlementaires
Commissions
Toutes les commissions
Affaires culturelles
Affaires économiques
Affaires étrangères
Affaires sociales
Défense
Développement durable
Finances
Lois
Budget et sécurité sociale
Contrôle et évaluation
Comité d'évaluation et de contrôle
Toutes les instances
Questions
Délégations et offices
Toutes les instances
Délégation aux Droits
des Femmes
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Commissions d’enquête
et missions d’information
Groupes d’études
Europe et international
Union européenne
La commission des
Affaires européennes
Activités internationales
et groupes d'amitié
Organismes extraparlementaires
Archives des législatures précédentes
XII
e
législature
XI
e
législature
Autres législatures
Les députés
Le Président
Le Bureau
Groupes politiques
577 députés
Déontologie à l'Assemblée nationale
Contacter un député
Élections législatives
Les législatures précédentes
Informations pratiques
Assister à une séance
Visiter le Palais Bourbon
Contacter un député
Représentants d'intérêts
Concours et recrutement
Marchés publics
Espace presse
La Boutique
Les services de l’Assemblée
LCP Assemblée nationale
Plan du site
Accueil
>
Contrôle, évaluation, information
>
Office d'évaluation des politiques de santé
> Les comptes rendus
Comptes rendus des réunions de l'office d'évaluation des politiques de santé
Session 2007-2008
Comptes rendus des sessions précédentes :
2006-2007
Composition de l'office
Mardi 19 février 2008
Séance de 11 heures 30
Compte rendu n° 08
– Choix du prestataire concernant l’étude sur la prise en charge psychiatrique en France (rapporteur : M. Alain Milon, sénateur)
Jeudi 20 décembre 2007
Séance de 10 heures 45
Compte rendu n° 07
– Examen du cahier des clauses particulières modifié de l’étude sur la prise en charge psychiatrique en France (étude du Sénat ; M. Alain Milon, rapporteur)
– Choix du prestataire concernant l’étude sur le dépistage individuel et le traitement du cancer de la prostate (étude de l’Assemblée nationale ; M. Bernard Debré, rapporteur)