Accueil > La séance publique > Les comptes rendus > Les comptes rendus intégraux de la session > Cahier annexe

Afficher en plus grand
Afficher en plus petit
Articles, amendements, annexes (JO)
Retourner au compte rendu

Assemblée nationale

40e séance

Sommaire

Projet de loi de finances pour 2008

Mission « Sport, jeunesse et vie associative »

ÉTAT B

Après l'article 51

Projet de loi de finances pour 2008

SECONDE PARTIE

Mission « Sport, jeunesse et vie associative »

ÉTAT B

Après l'article 51

Amendements identiques:

Amendements n° 90 rectifié présenté par M. Nayrou, rapporteur spécial au nom de la commission des finances et n° 150 présenté par MM. Juanico, Michel Ménard, Mme Fourneyron, MM. Nayrou, Néri, Mme Pinville, MM. Liebgott, Pérat, Mme Girardin et les membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.

Amendements identiques:

Amendements n° 103 rectifié présenté par Mme Fourneyron, rapporteure pour avis au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, des crédits de la mission sports, jeunesse et vie associative et n° 151 présenté par MM. Juanico, Michel Ménard, Mme Fourneyron, MM. Nayrou, Néri, Mme Pinville, MM. Liebgott, Pérat, Mme Girardin et les membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.

Amendement n° 152 présenté par MM. Juanico, Michel Ménard, Mme Fourneyron, MM. Nayrou, Néri, Mme Pinville, MM. Liebgott, Pérat, Mme Girardin et les membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.

Amendement n° 148 rectifié présenté par MM. Juanico, Michel Ménard, Mme Fourneyron, MM. Nayrou, Néri, Mme Pinville, MM. Liebgott, Pérat, Mme Girardin et les membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.

Amendement n° 149 présenté par MM. Juanico, Michel Ménard, Mme Fourneyron, MM. Nayrou, Néri, Mme Pinville, MM. Liebgott, Pérat, Mme Girardin et les membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.