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Assemblée nationale

271e séance

Sommaire

ANALYSE DU SCRUTIN

SCRUTIN N° 396

Sur l'ensemble du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense.

Groupe de l'Union pour un mouvement populaire (317) :

Groupe Socialiste, Radical, Citoyen et divers gauche (204) :

Groupe Gauche démocrate et républicaine (25) :

Groupe Nouveau Centre (23) :

Non-inscrits (8) :

MISES AU POINT AU SUJET DU PRESENT SCRUTIN (N° 396)

(Sous réserve des dispositions de l'article 68, alinéa 4, du Règlement de l'Assemblée nationale)

M. Bernard Deflesselles, M. Franck Gilard, M. Frédéric Lefebvre, M. Jean-Marc Lefranc, M. Jean-Claude Mathis qui étaient présents au moment du scrutin ou qui avaient délégué leur droit de vote ont fait savoir qu'ils avaient voulu voter "pour".

M. Michel Ménard, M. François de Rugy qui étaient présents au moment du scrutin ou qui avaient délégué leur droit de vote ont fait savoir qu'ils avaient voulu voter "contre".