> > > Liste des comptes rendus intégraux

mercredi 13 juillet 2011

1^ère séance

Équilibre des finances publiques

Modification de la loi portant réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Attentat en Afghanistan

Questions au Gouvernement

Clôture de la session extraordinaire

mardi 12 juillet 2011

1^ère séance

Collectivités régies par l’article 73 de la Constitution Collectivités de Guyane et de Martinique

Fonctionnement des institutions de la Polynésie française

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Débat et vote sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces armées en Libye

Répartition des contentieux et allègement de certaines procédures juridictionnelles

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 11 juillet 2011

1^ère séance

Modification de l’ordre du jour

Utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 (CMP)

Alternance et sécurisation des parcours professionnels (CMP)

Ordre du jour de la prochaine séance

jeudi 7 juillet 2011

1^ère séance

Approbation d’un accord et de deux protocoles

Modification de la loi portant réforme de l’hôpital

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Protection de l’identité

Modification de l'ordre du jour

Protection de l'identité (suite)

Ordre du jour de la prochaine séance

mercredi 6 juillet 2011

1^ère séance

Remplacement de membres du Bureau de l’Assemblée

Conseillers territoriaux

Modification de l’ordre du jour

Participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et jugement des mineurs

Libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Patrimoine monumental de l’État

Ordre du jour de la prochaine séance

mardi 5 juillet 2011

1^ère séance

Questions au Gouvernement

Organisation de la médecine du travail

Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Régulation du système de distribution de la presse

Modification de l'ordre du jour

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Régulation du système de distribution de la presse

Patrimoine monumental de l’État

Modification de l’ordre du jour

Ordre du jour de la prochaine séance

lundi 4 juillet 2011

1^ère séance

Ouverture de la session extraordinaire de 2010-2011

Répartition du contentieux et allégement de certaines procédures juridictionnelles

Ordre du jour de la prochaine séance

2^ème séance

Répartition du contentieux et allégement de certaines procédures juridictionnelles

Ordre du jour de la prochaine séance