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Environnement : mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
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Table analytique des débats en séance publique (format PDF) Travaux préparatoires
Assemblée nationale - 1ère lecture Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, n° 955, déposé le 11 juin 2008
et renvoyé à la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire Travaux des commissions - commission des affaires économiques La Commission saisie au fond a nommé M. Christian Jacob rapporteur le 14 mai 2008 Auditions de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie au cours de la réunion du 2 juillet 2008 à 16 heures Audition de M. Paul de Viguerie, rapporteur du CES au cours de la réunion du 3 juillet 2008 à 10 heures Table ronde sur les énergies renouvelables au cours de la réunion du 8 juillet 2008 à 15 heures 30 Table ronde sur le bâtiment au cours de la réunion du 9 juillet 2008 à 17 heures 15 © Assemblée nationale |