Le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport
Travaux préparatoires Proposition de résolution européenne de M. Gérard VOISIN européenne sur le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport, n° 2135, déposée le 2 décembre 2009 et renvoyée à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire Résolution européenne sur le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport, considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement par l'Assemblée nationale le 12 février 2010 , TA n° 414 © Assemblée nationale |