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Le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)


Travaux des commissions

- Commission des affaires européennes
Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport n° 2134 déposé le 2 décembre 2009 par M. Gérard Voisin


Travaux préparatoires

Proposition de résolution européenne de M. Gérard VOISIN européenne sur le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport, n° 2135, déposée le 2 décembre 2009
et renvoyée à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Résolution européenne sur le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d'interfaces avec d'autres modes de transport, considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement par l'Assemblée nationale le 12 février 2010 , TA n° 414


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