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XIIIe législature Stage de fonctionnaires du programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) L’Assemblée nationale a accueilli en stage du 6 au 10 décembre 2010 huit collaborateurs du Programme des Nations Unies pour le Développement, chargés dans les bureaux décentralisés du PNUD d’Algérie, de Djibouti, de Guinée-Bisau, du Liban, de République Démocratique du Congo, du Sénégal, de Syrie et du Togo, de mettre en œuvre des programmes de soutien aux parlements. Cette démarche des autorités du PNUD s’inscrit dans le prolongement de la collaboration engagée entre les Nations Unies et l’Assemblée nationale : il s’agit ainsi du sixième stage organisé à l’Assemblée depuis décembre 2005. Les entretiens organisés à leur intention avec les directeurs et les fonctionnaires des services de l’Assemblée nationale ont permis de traiter les thèmes suivants : - les institutions françaises ; - l’organisation du travail en commission ; - l’organisation du service de la séance ; - la procédure législative ; - la loi de finances et la procédure budgétaire ; - les fonctions de contrôle de l’Assemblée ; - les activités internationales du Parlement ; - la fonction publique parlementaire et les principaux services d’une assemblée parlementaire. Ils ont également rencontré le secrétaire général du groupe SRC, avec lequel a été abordé le thème de l’organisation, du fonctionnement et du rôle d’un groupe parlementaire. Enfin, une journée de formation s’est déroulée au Sénat.
Séminaire de travail de
députées
d’Afrique et du Maghreb sur la place des femmes au Parlement, co-organisé avec
le programme des Nations Unies pour le Développement
(PNUD) L’Assemblée nationale a accueilli, du 29 novembre au 3 décembre 2010, huit députées d’Algérie, du Burundi, de Djibouti, du Maroc, de Mauritanie et de Tunisie, élues pour la première fois dans leurs assemblées respectives, pour un séminaire de travail sur le fonctionnement d’une assemblée et la place des femmes à l’Assemblée nationale. Organisé pour la première fois, ce séminaire s’inscrit dans le prolongement de la collaboration engagée entre les Nations Unies et l’Assemblée nationale, et vient renforcer les autres actions de coopération menées de façon conjointe, qu’il s’agisse du stage annuel des collaborateurs du PNUD chargés, dans les bureaux décentralisés du PNUD, de mettre en œuvre des programmes de soutien aux parlements, ou bien des actions de coopération menées depuis 2006 auprès de parlements aussi divers que ceux d’Afghanistan, d’Algérie, du Bénin, du Burkina Faso, du Congo, du Liban, du Mali, du Niger et de la République démocratique du Congo. Après une première journée consacrée à une présentation générale des institutions françaises et des activités de l’Assemblée nationale en matière de législation et de contrôle, les députées invitées au séminaire se sont entretenues le deuxième jour avec Mme Chantal Brunel, députée (UMP) de Seine-et-Marne, membre de la commission des finances, rapporteure générale de l’Observatoire pour la Parité et vice-présidente de la commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi sur les violences faites aux femmes, ainsi qu’avec Mme Marie-Jo Zimmermann, députée (UMP) de la Moselle, membre de la commission des lois, présidente de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, avant d’assister à l’audition, par cette délégation de Mme Jocelyne Bougeard, adjointe au maire de Rennes, déléguée au temps de la ville et aux droits des femmes. Les présidents des groupes d’amitié France - Algérie, France - Burundi, France - Djibouti, France - Maroc, France - Mauritanie et France - Tunisie ont offert un déjeuner en l’honneur de leurs collègues étrangères. La troisième journée a été consacrée à l’observation in situ des activités législatives et de contrôle de l’Assemblée, dans des réunions de commissions ou bien en séance publique (Questions au Gouvernement et examen d’une proposition de loi). Henriette Martinez, députée (UMP) des Hautes Alpes, présidente de la section française de l’Assemblée Parlementaire de la Francophonie s’est longuement entretenue avec ses collègues africaines et maghrébines, au cours du déjeuner qu’elle a présidé, évoquant le rôle du député, l’ouverture des Parlements aux femmes et les lois sur la parité. La quatrième journée de séminaire s’est déroulée au Sénat. Outre un bilan et une évaluation du séminaire, la dernière journée a été consacrée à l’analyse du projet de Guide de bonnes pratiques, élaboré par le PNUD, sur la manière dont les partis politiques peuvent promouvoir les femmes et renforcer leur participation à la vie politique.
Lancement du portail AGORA sur la coopération interparlementaire du Programme
des Nations Unies pour le Développement (PNUD) Mme Henriette Martinez, députée des Hautes-Alpes, présidente de la section française de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF), a présidé l’inauguration officielle du portail Internet consacré à la coopération interparlementaire dans le monde, créé à l’initiative du PNUD et de la Banque mondiale. Animée par M. Gérard Leclerc, président de La chaîne parlementaire LCP-Assemblée nationale, la manifestation s’est déroulée Salle Lamartine en présence de 150 participants représentant toutes les organisations interparlementaires en provenance de tous les continents, dont 50 parlementaires et plusieurs présidents d’Assemblées. Au cours de cette manifestation, ont notamment pris la parole M. Olav Kjorven, sous-secrétaire général de l’ONU, directeur des politiques du développement au PNUD, M. Jacques Legendre, président de la Commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat, secrétaire général de l’APF, M. William F. Shija, secrétaire général de la Commonwealth Parliamentary Association (CPA), M. Abdirahim H. Abdi, président de l’Assemblée législative est–africaine (Kenya, Ouganda, Tanzanie, Rwanda, Burundi), M. Georges Serre, directeur général adjoint de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des affaires étrangères et européennes, M. Steven Kossov, Directeur de la gouvernance démocratique du DFID (Direction du développement international du Foreign Office), et M. Antonio Vigilante, Directeur du Bureau des Nations Unies auprès de l’Union européenne. Stage de fonctionnaires du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) L’Assemblée nationale a accueilli en stage du 7 au 11 décembre 2009 sept collaborateurs anglophones du Programme des Nations Unies pour le Développement, chargés dans les bureaux décentralisés du PNUD du Bengladesh, des îles Fidji, du Liban, d’Ouzbékistan, du Pakistan, de République Démocratique du Congo, et de Sierra Leone, de mettre en œuvre des programmes de soutien aux parlements. Cette démarche des autorités du PNUD s’inscrit dans le prolongement de la collaboration engagée entre les Nations Unies et l’Assemblée nationale : il s’agit ainsi du cinquième stage organisé à l’Assemblée depuis décembre 2005. Les entretiens organisés à leur intention avec les directeurs et les fonctionnaires des services de l’Assemblée nationale ont permis de traiter les thèmes suivants : - les institutions françaises ; - l’organisation du travail en commission ; - l’organisation du service de la séance ; - la procédure législative ; - la loi de finances et la procédure budgétaire ; - les fonctions de contrôle de l’Assemblée ; - les activités internationales du Parlement ; - la fonction publique parlementaire et les principaux services d’une assemblée parlementaire. Ils ont également rencontré la secrétaire générale du groupe UMP, avec laquelle a été abordé le thème de l’organisation, du fonctionnement et du rôle d’un groupe parlementaire. Enfin, une journée de formation s’est déroulée au Sénat.
Stage de fonctionnaires du Programme des Nations Unies
pour le Développement (PNUD) L’Assemblée nationale a accueilli en stage du 8 au 12 décembre 2008 huit collaborateurs du Programme des Nations Unies pour le Développement, chargés dans les bureaux décentralisés du PNUD d’Algérie, des Comores, de Guinée Bissau, de Madagascar, de Mauritanie, du Sénégal et du Togo, de mettre en œuvre des programmes de soutien aux parlements. Cette démarche des autorités du PNUD s’inscrit dans le prolongement de la collaboration engagée entre les Nations Unies et l’Assemblée nationale : il s’agit ainsi du quatrième stage organisé à l’Assemblée depuis décembre 2005, parallèlement aux actions de coopération menées de 2006 à 2008 auprès des parlements d’Afghanistan, d’Algérie, du Bénin ; du Burkina Faso, du Congo, du Liban, du Mali, du Niger et de la République démocratique du Congo. Les collaborateurs du PNUD ont eu un entretien avec M. Bernard Derosier, député (SRC) du Nord, qui a présenté les différents aspects de l’exercice du mandat parlementaire et ont rencontré le Secrétaire général de la Questure et le Directeur général des affaires européennes, internationales et de défense. Les entretiens organisés à leur intention avec les directeurs et les fonctionnaires des services de l’Assemblée nationale ont permis de traiter les thèmes suivants : - les institutions françaises ; - l’organisation du travail en commission ; - l’organisation du service de la séance, la procédure législative et les relations avec le Gouvernement ; - la loi de finances et la procédure budgétaire ; - les fonctions de contrôle de l’Assemblée : les missions d’information, les commissions d’enquête, les offices ; - l’organisation et le rôle de la Délégation aux droits des femmes ; - les publications parlementaires, le site Internet de l’Assemblée nationale ; - les activités internationales du Parlement ; - la fonction publique parlementaire et les principaux services d’une assemblée parlementaire. Ils ont également rencontré le Secrétaire général du groupe SRC, avec lequel a été abordé le thème de l’organisation, du fonctionnement et du rôle d’un groupe parlementaire. Enfin, une journée de formation s’est déroulée au Sénat.
Stage
de fonctionnaires du Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) L’Assemblée nationale a accueilli en stage, du 3 au 7 décembre 2007, neuf collaborateurs anglophones du Programme des Nations Unies pour le Développement chargés dans les bureaux décentralisés du PNUD de mettre en œuvre des programmes de soutien aux parlements. Cette démarche des autorités du PNUD s’inscrit dans le prolongement de la collaboration engagée entre les Nations Unies et l’Assemblée nationale : il s’agit ainsi du troisième stage organisé à l’Assemblée depuis décembre 2005, cette collaboration se matérialisant également par des actions de coopération menées auprès des parlements d’Afghanistan, d’Algérie, du Burkina Faso, du Congo, du Liban, du Mali, du Niger et de la République démocratique du Congo. Les collaborateurs du PNUD ont eu un entretien avec M. Marc Laffineur, député (UMP) du Maine-et-Loire, vice-président de l’Assemblée nationale, qui a présenté les différents aspects de l’exercice du mandat parlementaire. Ils ont rencontré successivement la directrice générale des services administratifs et la directrice générale des affaires européennes, internationales et de défense. Les entretiens organisés à leur intention avec les directeurs et les fonctionnaires des services de l’Assemblée nationale ont permis de traiter les thèmes suivants : - les institutions françaises ; - l’organisation et le rôle de la Délégation aux droits des femmes ; - les publications parlementaires, le site Internet de l’Assemblée nationale ; - les activités internationales du Parlement ; - la loi de finances et la procédure budgétaire ; - les principaux services d’une assemblée parlementaire et la fonction publique parlementaire ; - l’organisation du secrétariat des commissions permanentes, le travail législatif, les auditions ; - l’organisation du service de la séance, la procédure législative, les relations avec le Gouvernement ; - les fonctions de contrôle de l’Assemblée : les missions d’information, les commissions d’enquête, les offices, les missions d’évaluation et de contrôle ; Ils ont également rencontré la secrétaire générale du groupe UMP avec laquelle a été abordé le thème de l’organisation, du fonctionnement et du rôle d’un groupe parlementaire. Enfin, une journée de formation s’est déroulée au Sénat.
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