Mercredi 17 septembre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 66

— Audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de la Défense

Mercredi 27 août 2014

Séance de 12 heures 15

Compte rendu n° 65

— Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation en Irak

Mercredi 20 août 2014

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 64

— Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères et du Développement international, sur la situation en Irak

Mercredi 9 juillet 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 63

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur l’évolution du dispositif militaire en Afrique et le suivi des opérations en cours (MM. Yves Fromion et Gwendal Rouillard, rapporteurs).

Mardi 8 juillet 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 62

— Communication, ouverte à la presse, sur l’utilisation des pouvoirs de contrôle prévus par l’article 7 de la loi de programmation militaire (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur pour avis des crédits relatifs à l’équipement des forces et à la dissuasion pour 2015). 2

Mardi 1er juillet 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 61

— Audition de M. le préfet Alain Zabulon, coordonnateur national du renseignement, sur les réseaux djihadistes français

Mercredi 25 juin 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 60

— Audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur l’exécution budgétaire

Mardi 24 juin 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 59

— Audition du contrôleur général des armées Jacques Feytis, directeur des ressources humaines du ministère de la Défense

Mercredi 18 juin 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 58

— Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Pinault, président du Haut comité d’évaluation de la condition des militaires, pour la présentation de son 8e rapport portant sur l’administration des militaires

Mercredi 11 juin 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 57

— Audition, ouverte à la presse, de MM. Camille Grand, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique, et Étienne de Durand, directeur du centre des études de sécurité de l’Institut français des relations internationales, sur le nouveau contexte stratégique résultant des événements en Ukraine

— Information relative à la commission

Mercredi 4 juin 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 56

— Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur les modalités et conséquences du regroupement des services du ministère de la Défense sur le site de Balard

Mardi 3 juin 2014

Séance de 17 heures 30 

Compte rendu n° 55

— Audition ouverte à la presse, de M. Pierre Bayle, délégué à l’information et à la communication de la défense

Mercredi 28 mai 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 54

— Audition du général d’armée aérienne Gratien Maire, major général des armées, sur les modalités et conséquences du regroupement des services du ministère de la Défense sur le site de Balard

Mardi 27 mai 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 53

— Audition de MM. Bernard Bigot, Administrateur général du CEA, et de Daniel Verwaerde, directeur des applications militaires, sur la dissuasion nucléaire

Mardi 27 mai 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 52

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense,

Mercredi 21 mai 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 51

— Audition, ouverte à la presse, de représentants des syndicats des personnels civils de la défense sur les modalités et conséquences du regroupement des services du ministère de la Défense sur le site de Balard.

Mercredi 14 mai 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 50

— Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Marie Collin, directeur France de parlementaires pour la non-prolifération nucléaire et le désarmement, chercheur associé au GRIP, et Patrice Bouveret, directeur de l’Observatoire des armements, sur la dissuasion nucléaire

Mercredi 7 mai 2014

Séance de 9 heures 

Compte rendu n° 49

— Audition, ouverte à la presse, de Sir Peter Ricketts, Ambassadeur du Royaume-Uni en France, sur la dissuasion nucléaire

Mardi 6 mai 2014

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 48

— Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur la dissuasion nucléaire

Mercredi 30 avril 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 47

— Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur la dissuasion nucléaire

Mercredi 16 avril 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 46

— Audition de MM. Patrick Boissier, président de DCNS, Antoine Bouvier, président de MBDA et Alain Charmeau, président d’Astrium SAS / Airbus Défense et Espace, sur la dissuasion nucléaire

Mercredi 16 avril 2014

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 45

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation en République centrafricaine et au Mali

Mercredi 16 avril 2014

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 44

— Audition, ouverte à la presse, de M. Hubert Védrine sur la politique de la France au Rwanda

Mercredi 16 avril 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 43

— Audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine, et de l’amiral Charles-Édouard de Coriolis, commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique, sur la dissuasion nucléaire

Mardi 15 avril 2014

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 42

— Audition du général Denis Mercier, chef d’état-major de l’armée de l’air, et du général Patrick Charaix, commandant des forces aériennes stratégiques, sur la dissuasion nucléaire

Mardi 15 avril 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 41

— Audition, ouverte à la presse, commune avec la Délégation aux droits des femmes, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation des femmes dans les armées

Mercredi 9 avril 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 40

— Audition, ouverte à la presse, du général (2S) Bernard Norlain, président d’honneur de la Revue Défense nationale, sur la dissuasion nucléaire

Mercredi 9 avril 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 39

— Audition, ouverte à la presse, du général (2S) Henri Bentégeat, sur la dissuasion nucléaire

Mardi 8 avril 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 38

— Examen pour avis du projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires (n° 1674) (M. Nicolas Bays, rapporteur pour avis)

Mercredi 26 février 2014

Séance de 10 heures 45

Compte rendu n° 37

— Audition, ouverte à la presse, du général d’armée (2S) Elrick Irastorza, président du conseil d’administration de la mission du Centenaire, et de MM. Antoine Prost, président du conseil scientifique, et Joseph Zimet, directeur général, sur la commémoration du Centenaire de la Première Guerre mondiale 

— Informations relatives à la commission 

Mercredi 26 février 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 36

— Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées

Mercredi 12 février 2014

Séance de 9 heures 

Compte rendu n° 35

— Audition, ouverte à la presse, de Mgr Luc Ravel, aumônier militaire en chef du culte catholique, du grand rabbin Haïm Korsia, aumônier militaire en chef du culte israélite, du pasteur Stéphane Rémy, aumônier militaire en chef du culte protestant, et de l’imam Abdelkader Arbi, aumônier militaire en chef du culte musulman, sur le thème de la dissuasion nucléaire

— Informations relatives à la commission

Mardi 11 février 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 34

— Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Kalika, directeur de recherche de l’université Paris-II, et de Mmes Valérie Niquet, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS), et Nicole Vilboux, chercheur associé à la FRS, sur le rôle de la dissuasion nucléaire en Russie, en Chine et aux États-Unis .

— Examen de la proposition de loi visant à affirmer le caractère intangible de l’appellation de la « Voie sacrée nationale » (n° 594) (M. Philippe Gosselin, rapporteur)

Mercredi 5 février 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 33

— Audition de l’amiral Marin Gillier, directeur de la coopération de sécurité et de défense (DCSD), sur la coopération de défense en Afrique.

Mardi 4 février 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 32

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur l’opération Sangaris en République centrafricaine.

— Information relative à la commission.

Mardi 28 janvier 2014

Séance de 17 heures 45

Compte rendu n° 31

— Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Tertrais, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique, sur l’évolution du contexte stratégique et le rôle de la dissuasion française.

Mercredi 22 janvier 2014

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 30

— Réunion, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des Affaires étrangères, en présence de Mgr. Dieudonné Nzapalainga, archevêque de Bangui, et de l’imam Oumar Kobine Layama, Président de la Communauté Islamique Centrafricaine.

Mercredi 22 janvier 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 29

— Audition de Mme Rose-Marie Antoine, directrice générale de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG).

— Communication de Mme la présidente à l’issue d’un déplacement au Tchad

— Informations relatives à la commission

Mardi 21 janvier 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 28

— Audition, ouverte à la presse, de M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la Défense, chargé des Anciens combattants, sur la politique mémorielle.

Mardi 14 janvier 2014

Séance de 19 heures 15

Compte rendu n° 27

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur l’opération Sangaris en République centrafricaine

Mardi 14 janvier 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 26

— Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Pinault, président du Haut Comité d’évaluation de la condition militaire

Mardi 17 décembre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 25

— Audition, commune avec la commission des Affaires étrangères, de MM. Laurent Fabius, ministre des Affaires étrangères, et Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur la situation en République centrafricaine.

Mercredi 11 décembre 2013

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 24

— Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires européennes, la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires étrangères et de la défense du Sénat, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité.

Mercredi 4 décembre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 23

–– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires européennes, de M. Arnaud Danjean, président de la sous-commission « sécurité et défense » du Parlement européen, et de Mme Maria Eleni Koppa, rapporteure, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité

–– Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité sur le commerce des armes (n° 1420) (Mme Danièle Hoffman-Rispal, rapporteure pour avis)

Mardi 26 novembre 2013

Séance de 14 heures 

Compte rendu n° 22

— Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de programmation militaire (n° 1551) (Mmes Patricia Adam et Geneviève Gosselin-Fleury, rapporteures)

— Information relative à la commission

Mercredi 13 novembre 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 21

— Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n° 1473) (Mmes Patricia Adam et Geneviève Gosselin-Fleury, rapporteures).

Jeudi 31 octobre 2013

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 20

Commission de la défense nationale et des forces armées

— Projet de loi de finances pour 2014 :

– Avis sur les crédits de la mission « Sécurités » : « Gendarmerie nationale » (M. Daniel Boisserie, rapporteur pour avis).

Mercredi 23 octobre 2013

Séance de 19 heures 50

Compte rendu n° 19

— Projet de loi de finances pour 2014.

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Environnement et prospective de la politique de défense » (M. Jean-Yves Le Déaut, rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Soutien et logistique interarmées » (M. Alain Marty, rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Forces terrestres » (M. Joaquim Pueyo, rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Marine » (M. Gilbert Le Bris, rapporteur pour avis) 4

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Préparation et emploi des forces : Air » (M. Serge Grouard, rapporteur pour avis)

– Avis sur les crédits de la mission « Défense » : « Équipement des forces – Dissuasion » (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur pour avis)

Mardi 22 octobre 2013

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 18

— Suite de l’audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire 2014-2019.

Lundi 21 octobre 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 17

— Projet de loi de finances pour 2014 :

– Avis sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Paola Zanetti, rapporteure pour avis).

Jeudi 17 octobre 2013

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 16

— Audition, ouverte à la presse, de représentants des syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.

Mercredi 16 octobre 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 15

— Audition de M. Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.

Mercredi 16 octobre 2013

Séance de 10 heures 45

Compte rendu n° 14

— Audition du général Denis Favier, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2014

Mercredi 16 octobre 2013

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 13

— Audition du général Bertrand Ract-Madoux, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014

Mardi 15 octobre 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 12

— Audition de M. Jacques Feytis, directeur des ressources humaines du ministère de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.

Jeudi 10 octobre 2013

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 11

— Audition, ouverte à la presse, de représentants d’associations d’anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2014.

Mercredi 9 octobre 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 10

— Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.

Mercredi 9 octobre 2013

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 9

— Audition, ouverte à la presse, de MM. Philippe Berna, président, et Thierry Gaiffe, président de la commission Défense du Comité Richelieu sur le projet de loi de programmation militaire.

Mercredi 9 octobre 2013

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 8

— Audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014

Mardi 8 octobre 2013

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 7

— Audition du général Denis Mercier, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014.

Jeudi 3 octobre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 6

— Audition de l’amiral Édouard Guillaud, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014 2

Mercredi 2 octobre 2013

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 5

— Audition de M. Philippe Errera, directeur chargé des affaires stratégiques, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014 2

Mercredi 2 octobre 2013

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 4

— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014 2

Mercredi 2 octobre 2013

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 3

— Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014. 2

Mardi 1er octobre 2013

Séance de 19 heures

Compte rendu n° 2

— Audition de M.  Kader Arif, ministre délégué aux Anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2014. 2

— Information relative à la commission. 13

Mardi 1er octobre 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 1

— Élection du bureau de la commission. 2