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COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION
Mardi 1er octobre 2013
La séance est ouverte à onze heures.
——fpfp——
La Commission des affaires culturelles et de l’éducation est réunie pour procéder à l’élection de son bureau.
(Présidence de M. William Dumas, président d’âge)
Élection du Président
La Commission est saisie de la candidature de M. Patrick Bloche.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Patrick Bloche est proclamé Président de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
(Présidence de M. Patrick Bloche, président)
Élection des vice-présidents
La Commission est saisie des candidatures de Mmes Marie-Odile Bouillé, Marie-George Buffet, MM. Michel Herbillon et Michel Ménard.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mmes Marie-Odile Bouillé, Marie-George Buffet, MM. Michel Herbillon et Michel Ménard sont proclamés vice-présidents de la commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
Élection des secrétaires
La Commission est saisie des candidatures de Mmes Isabelle Attard, Maud Olivier, MM. Franck Riester et Rudy Salles.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mmes Isabelle Attard, Maud Olivier, MM. Franck Riester et Rudy Salles sont proclamés secrétaires de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.
En conséquence, le bureau de la Commission est ainsi constitué :
Président : M. Patrick Bloche
Vice-présidents : Mme Marie-Odile Bouillé
Mme Marie-George Buffet
M. Michel Herbillon
M. Michel Ménard
Secrétaires : Mme Isabelle Attard
Mme Maud Olivier
M. Franck Riester
M. Rudy Salles
La séance est levée à onze heures quinze.
——fpfp——
Présences en réunion
Réunion du mardi 1er octobre 2013 à 11 heures
Présents. – M. Jean-Pierre Allossery, M. Benoist Apparu, Mme Isabelle Attard, M. Patrick Bloche, Mme Marie-Odile Bouillé, Mme Brigitte Bourguignon, M. Thierry Braillard, M. Emeric Bréhier, M. Bernard Brochand, Mme Marie-George Buffet, M. Ary Chalus, Mme Valérie Corre, M. Yves Daniel, M. Gérald Darmanin, M. Bernard Debré, M. Pascal Deguilhem, Mme Sophie Dessus, Mme Sophie Dion, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Françoise Dumas, M. William Dumas, M. Yves Durand, Mme Martine Faure, M. Vincent Feltesse, Mme Michèle Fournier-Armand, M. Michel Françaix, Mme Annie Genevard, M. Jean-Pierre Giran, M. Michel Herbillon, M. Patrick Hetzel, M. Christian Kert, Mme Colette Langlade, M. Pierre Léautey, M. Dominique Le Mèner, Mme Martine Martinel, M. Michel Ménard, Mme Dominique Nachury, Mme Maud Olivier, Mme Barbara Pompili, M. Paul Salen, M. Rudy Salles, M. Claude Sturni, Mme Sylvie Tolmont, M. Stéphane Travert
Excusés. – M. François de Mazières, M. Frédéric Reiss, M. Marcel Rogemont