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Comptes rendus de la commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire

Session 2013-2014

Composition de la commission

Jeudi 5 juin 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 68

– Examen du rapport

Mardi 27 mai 2014

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 66

– Remise du rapport préparé par la Cour des comptes à la demande de la commission d’enquête – Audition de M. Gilles-Pierre Levy, président de chambre, de Mme Michèle Pappalardo, conseiller-maître, et de Mme Anne-Sophie Dessillons, rapporteur à la Cour des comptes.

Mercredi 21 mai 2014

Séance de 11 heures 45

Compte rendu n° 65

– Audition de Mme Ségolène Royal, ministre de l’Écologie, du développement durable et de l’énergie .

Mardi 20 mai 2014

Séance de 8 heures 

Compte rendu n° 64

– Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d’AREVA.

Mercredi 7 mai 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 63

– Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d’AREVA.

Mercredi 7 mai 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 62

– Thème : Coûts comptables du nucléaire

Audition, à huis-clos, de MM. Jacques-François Lethu (KPMG), Alain Pons et Patrick Suissa (Deloitte), commissaires aux comptes d'EDF.

Mercredi 7 mai 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 61

– Thème : Projet de stockage Cigéo

Audition de Mme Marie-Claude Dupuis, directrice générale, et M. Thibaud Labalette, directeur des programmes (ANDRA).

Mercredi 7 mai 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 60

– Thème : Projet de stockage Cigéo

Audition de M. Christian Leyrit, président de la Commission nationale du débat public, et M. Claude Bernet, président de la Commission particulière du débat public Cigéo.

Mardi 6 mai 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 59

– Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d’EDF.

Mercredi 30 avril 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 58

– Thème : Coût et commercialisation de l’électricité d’origine nucléaire

Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la CRE (Commission de régulation de l'énergie).

Mercredi 30 avril 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 57

– Thème : Coût et commercialisation de l’électricité d’origine nucléaire

Audition de M. Raymond Leban, directeur « Économie, tarifs, achats » d'EDF.

Mercredi 30 avril 2014

Séance de 15 heures 30

Compte rendu n° 56

– Thème : Coût et commercialisation de l’électricité d’origine nucléaire

Audition de M. Fabien Choné, président de l'ANODE (Association nationale des opérateurs détaillants en énergie).

Mercredi 30 avril 2014

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 55

– Thème : Coût et commercialisation de l’électricité d’origine nucléaire

Audition de M. Jean-Pierre Roncato, président d'Exeltium

Mercredi 30 avril 2014

Séance de 11 heures 

Compte rendu n° 54

– table ronde avec les confédérations syndicales représentatives au plan national (CFDT, CFE-CGC, CFTC, CGT, FO)....

Mercredi 30 avril 2014

Séance de 10 heures 

Compte rendu n° 53

– Audition M. Nicolas Boccard, professeur associé d’économie, Université de Girona (Espagne)....

Jeudi 17 avril 2014

Séance de 17 h 30 

Compte rendu n° 51

– Thème : Place du nucléaire dans le mix électrique français

Audition jointe de M. Jacques Percebois, président de la commission « Énergies 2050 », et de M. Bernard Laponche, polytechnicien, docteur ès sciences, docteur en économie de l'énergie, ancien directeur général de l'AFME (aujourd'hui ADEME)....

Jeudi 17 avril 2014

Séance de 15 heures 30

Compte rendu n° 50

– Thème : Place du nucléaire dans le mix électrique français

Audition jointe de M. Robert Durdilly, président de l'UFE (Union française de l'électricité), et de M. Thierry Salomon, président de l'association négaWatt....

Jeudi 17 avril 2014

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 49

– Thème : Place du nucléaire dans le mix électrique français

Audition jointe de M. François Moisan, directeur exécutif scientifique Recherche et International de l'ADEME, et de M. Jacques Bittoun, président de l'ANCRE (Alliance nationale de coordination pour la recherche sur l'énergie)....

Jeudi 17 avril 2014

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 48

– Thème : Risque nucléaire – Dispositif de crise

Audition de M. Jean-Pierre Charre, vice-président, M. Michel Demet, conseiller du président, et M. Alexis Calafat, secrétaire, du bureau de l’ANCCLI (Association nationale des CCLI)....

Jeudi 17 avril 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 47

– Thème : Risque nucléaire – Dispositif de crise

Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, et M. Pierre-Franck Chevet, président de l’ASN....

Jeudi 17 avril 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 46

– Thème : Risque nucléaire – Dispositif de crise

Audition de Mme Céline Grislain-Letrémy, M. Reza Lahidji et M. Philippe Mongin, auteurs du rapport « Les risques majeurs et l'action publique » (Conseil d'analyse économique, décembre 2012)....

Jeudi 10 avril 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 45

– Thème : Risque nucléaire - Évaluation du risque et assurance

Audition jointe de M. Gilles Trembley, directeur du GIE Assuratome, M. Maurice Corrihons, directeur des Spécialités de la Caisse centrale de réassurance, et M. Pierre Picard, professeur au département d'économie de l’École Polytechnique....

Jeudi 10 avril 2014

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 44

– Thème : Risque nucléaire - Évaluation du risque et assurance

Audition de M. Jacques Repussard, directeur général de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)....

Jeudi 10 avril 2014

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 43

– Thème : Risque nucléaire - Évaluation du risque et assurance

Audition de M. Raymond Sené et Mme Monique Sené, Groupement des scientifiques pour l’information sur l’énergie nucléaire (GSIEN)....

Jeudi 10 avril 2014

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 42

– Thème : Retraitement et MOX -Réacteurs de 4ème génération

Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du CEA....

Jeudi 10 avril 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 41

– Thème : Retraitement et MOX -Réacteurs de 4ème génération

Audition de M. Mycle Schneider, consultant....

Jeudi 10 avril 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 40

– Thème : Retraitement et MOX -Réacteurs de 4ème génération

Audition de M. Philippe Knoche, directeur général délégué d’AREVA....

Jeudi 10 avril 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 39

– Thème : Retraitement et MOX -Réacteurs de 4ème génération

Audition de M. Sylvain Granger, directeur de la Division du combustible (EDF)....

Mercredi 2 avril 2014

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 38

– Thème : Charges futures 2. Stockage des déchets HA/MA-VLAudition de M. Jacques Percebois, membre de la Commission nationale d'évaluation (CNE2)....

Mercredi 2 avril 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 37

– Thème : Charges futures 2. Stockage des déchets HA/MA-VLAudition jointe de M. Sylvain Granger, directeur de la division Combustible d'EDF, M. Hervé Bernard, administrateur général adjoint du CEA et M. Dominique Mockly, directeur du Business Group Aval d’AREVA...

Mercredi 2 avril 2014

Séance de 15 heures 30

Compte rendu n° 36

– Thème : Charges futures 2. Stockage des déchets HA/MA-VLAudition de M. Michel Bourguignon, commissaire de l'ASN et M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l’ASN (Autorité de sûreté nucléaire)..

Mercredi 2 avril 2014

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 35

– Thème : Charges futures 2. Stockage des déchets HA/MA-VLAudition de M. Jacques Repussard, directeur général de l'IRSN.

Mercredi 2 avril 2014

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 34

– Audition de M. Philippe Germa, directeur général du WWF France.

Mercredi 2 avril 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 33

– Audition de M. Thomas Piquemal, directeur exécutif Groupe chargé des finances d’EDF, M. Bernard Bigot, administrateur général du CEA, M. Christophe Gégout, directeur financier du CEA et M. Pierre Aubouin, directeur général adjoint chargé des finances d’AREVA.

Mercredi 2 avril 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 32

– Audition de M. Jean-Luc Lépine, président de la CNEF (Commission nationale d'évaluation du financement des charges de démantèlement des INB et de gestion des combustibles usés et des déchets radioactifs).

Mercredi 26 mars 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 31

–  Audition de M. Jean-Michel Malerba, délégué interministériel à la fermeture de la centrale nucléaire et à la reconversion du site de Fessenheim.

Mercredi 26 mars 2014

Séance de 15 heures 30

Compte rendu n° 30

–  Audition de M. Jean-Claude Delalonde, président de l’ANCCLI (Association nationale des comités et commissions locales d’information), M. Jean-Paul Lacote, vice-président de l’ANCCLI et membre de la CLI de Fessenheim et M. Florion Guillaud trésorier de l’ANCCLI et membre de la CLI du Blayais.

Mercredi 26 mars 2014

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 29

–  Audition de M. Arnaud Gay, président du groupe de travail "Démantèlement" du Comité stratégique de la filière nucléaire.

Mercredi 26 mars 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 28

–  Audition de M. Benjamin Dessus, président de Global Chance, et de M. François Lévêque, professeur d'économie au CERNA-Mines ParisTech.

Mercredi 26 mars 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 27

–  Audition de M. Laurent Michel, directeur général de l'Énergie et du climat, et de M. Pierre-Marie Abadie, directeur de l’Énergie (ministère de l’Écologie, du développement durable et de l’énergie)

Mercredi 26 mars 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 26

– Audition de M. Yves Marignac, directeur de WISE-Paris, et de M. Sébastien Blavier, chargé de campagne nucléaire à Greenpeace.

Jeudi 27 février 2014

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 25

– Audition de M. Philippe Knoche, directeur général délégué d’AREVA

Jeudi 27 février 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 24

– Audition de M. Hervé Machenaud, directeur exécutif du groupe Production et Ingénierie d’EDF

Jeudi 27 février 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 23

– Audition de MM. Yannick Rousselet, responsable du dossier nucléaire, et Cyrille Cormier, chargé de campagne climat-énergie de Greenpeace France

Jeudi 27 février 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 22

– Audition de M. Philippe Jamet, commissaire de l’ASN, et M. Jacques Repussard, directeur général de l'IRSN

Jeudi 20 février 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 21

Jeudi 20 février 2014

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 20

– Audition de M. Dominique Minière, directeur délégué à la direction Production-Ingénierie (EDF)

Jeudi 20 février 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 19

– Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et M. Jacques Repussard, directeur général de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Jeudi 13 février 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 18

– Table ronde avec les syndicats représentés au comité central d'entreprise d’EDF (CFDT, CGC, CGT, FO)

Jeudi 13 février 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 17

– Audition de M. Étienne Dutheil, directeur-adjoint de la Production nucléaire (EDF)

Jeudi 13 février 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 16

– Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Jeudi 6 février 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 15

– Audition de M. Yves Kaluzny, conseiller auprès de la Mission de soutien aux secteurs stratégiques, Direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats (Ministère des Affaires étrangères) et de M. Charles-Antoine Louët, sous-directeur « Industrie nucléaire » à la Direction générale de l'Énergie et du climat (Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie)

Jeudi 6 février 2014

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 14

– Audition de M. Sylvain Granger, directeur de la division « Combustible nucléaire » d’EDF

Jeudi 6 février 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 13

– Audition de M. Luc Oursel, président du directoire d’Areva

Jeudi 30 janvier 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 12

– Audition de M. Philippe Van Troye, directeur général d’Electrabel et de M. Eric De Keuleneer, professeur à l’Université libre de Bruxelles

Jeudi 30 janvier 2014

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 11

– Audition de Mme Gwenaëlle Huet, directrice des affaires européennes de GDF-Suez et M. Claude Turmes, député européen

Jeudi 30 janvier 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 10

– Audition de M. Manuel Baritaud, analyste senior « Électricité » de l’Agence internationale de l’énergie

Jeudi 23 janvier 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 9

– Audition du Pr. Stephen Thomas, professeur en études énergétiques à l’Université de Greenwich, et de M. Humphrey Cadoux-Hudson, directeur exécutif « Nouvelles constructions nucléaires », EDF Energy

Jeudi 23 janvier 2014

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 8

– Audition de M. Andreas Rüdinger, chercheur « Politiques climatiques et énergétiques » à l’IDDRI (Institut du développement durable et des relations internationales)

Jeudi 16 janvier 2014

Séance de 12 h 30

Compte rendu n° 7

– Audition de M. Jean-Philippe Bucher, président-directeur général de FerroPem

Jeudi 16 janvier 2014

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 6

– Audition de M. Pierre Bornard, vice-président du directoire de RTE, directeur général délégué chargé de l'économie, des marchés et de l'innovation

Jeudi 16 janvier 2014

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 5

– Audition de M. Thierry Morello, chief operating officer et membre du directoire d'EPEX Spot.

Jeudi 9 janvier 2014

Séance de 11 h 30

Compte rendu n° 4

– Audition de M. Jean Desessard, sénateur de Paris et M. Ladislas Poniatowski, sénateur de l’Eure.

Jeudi 9 janvier 2014

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 3

– Audition de M. Gilles-Pierre Levy, président de chambre à la Cour des comptes et Mme Michèle Pappalardo, conseiller-maître

Jeudi 9 janvier 2014

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 2

– Audition de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l’énergie

Jeudi 19 décembre 2013

Séance de 13 h 00

Compte rendu n° 1

– Nomination du Bureau

– Désignation du rapporteur