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Comptes rendus des réunions de la délégation aux droits des femmes

Session 2016-2017

Comptes rendus des sessions précédentes : 2015-2016 - 2014-2015 - 2013-2014 - 2012-2013 - 2011-2012

Mardi 7 mars 2017

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 11

– Colloque, ouvert au public, à l’occasion de la journée internationale des droits des femmes, sur le thème : « Qui sont les nouvelles féministes ? »

Mardi 21 février 2017

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 10

– Examen du rapport d’information sur le bilan des mesures adoptées au cours de la législature en matière d’égalité femmes-hommes et leur mise en œuvre (Mme Catherine Coutelle, rapporteure d’information)

Mercredi 8 février 2017

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 9

– Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Lenoir, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), et de Mme Patricia Chantin, directrice adjointe du cabinet du directeur général, responsable des relations parlementaires et institutionnelles

Mardi 10 janvier 2017

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 8

– Audition de Mme Armelle Danet, coprésidente de l’association « Elles aussi, pour la parité dans les instances élues » sur le bilan des mesures adoptées en matière de parité

Mercredi 14 décembre 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 7

– Audition de M. Régis Bac, chef du service des relations et des conditions de travail de la direction générale du travail (DGT), du ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, de Mme Claire Scotton, adjointe au sous-directeur des relations individuelles et collectives du travail, au service des relations et des conditions de travail, inspectrice des affaires sociales, et de Mme Catherine Pernette, cheffe du bureau du pilotage du système d’inspection du travail, au service de l’animation territoriale de la politique du travail et de l’inspection du travail de la DGT, sur la mise en œuvre de dispositions adoptées en matière d’égalité professionnelle

Mercredi 7 décembre 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 6

– Audition sur l’égalité professionnelle de Mme Bénédicte Ravache, secrétaire générale de l’Association nationale des directeurs.trices des ressources humaines (ANDRH), de Mme Géraldine Fort, déléguée générale de l’observatoire de la responsabilité sociétale des entreprises (ORSE), et Mme Lydie Recorbet, chargée des questions d’égalité femmes-hommes à l’ORSE, et de M. Michel Miné, professeur de droit du travail au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), membre du Conseil supérieur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (CESP)

– Information relative à la Délégation

Mercredi 23 novembre 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 5

Colloque, ouvert au public et à la presse, sur le thème « Médias, jeux vidéos, Internet : enjeux et outils face aux images et violences sexistes »

Mercredi 26 octobre 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 4

– Audition ouverte à la presse, de Mme Laurence Rossignol, ministre des Familles, de l’Enfance et des Droits des femmes, sur les crédits pour 2017 en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes.

Mardi 18 octobre 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 3

– Communication, ouverte à la presse, de Mmes Édith Gueugneau, Véronique Massonneau et Monique Orphé, sur leur déplacement en Côte d’Ivoire en septembre 2016

– Présentation par la présidente Catherine Coutelle du rapport d’information sur « L’aide publique au développement : une opportunité pour les femmes », suite au colloque organisé par la Délégation le 5 juillet 2016

Mardi 11 octobre 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 2

– Examen du rapport d’information sur les études de genre (Mme Maud Olivier, rapporteure).

Mardi 4 octobre 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 1

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Giorgia Maffini, cheffe adjointe de la division des politiques fiscales et des statistiques au Centre de politique et d’administration fiscales de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), de Mme Dominique Paturot, statisticienne et analyste à l’OCDE, et de M. Clément Carbonnier, codirecteur de l’axe « Politiques socio-fiscales » du Laboratoire interdisciplinaire d’évaluation des politiques publiques (LIEPP) de Sciences Po, maître de conférences en économie à l’université Cergy-Pontoise, laboratoire THEMA– Théorie économique, modélisation et applications, sur « La fiscalité française : quel impact sur le travail des femmes ? Et quels enjeux du prélèvement à la source ? »