Jeudi 11 septembre 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 18

– Examen du rapport d’information sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) (M. Serge Letchimy, rapporteur)

Jeudi 11 septembre 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 17

– Audition de Mme Laurence Hézard et M. Jean Jouzel, membres du Conseil économique, social et environnemental (CESE), rapporteurs, respectivement au nom de la section des activités économiques et au nom de la section de l’environnement, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)

– Audition de M. Éric Brac de La Perrière, directeur général de la société Eco-emballages, organisme pilote du dispositif national concernant le tri et le recyclage des emballages ménagers dans l’hexagone et dans les départements et régions d’outre-mer, accompagné de Mme Sophie Legay, directrice des opérations régionales, de M. Johann Leconte, directeur des relations avec les élus et les associations, et de Mme Sandrine Jounet, directrice conseil de la société Euros/Agency, sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188)

Mardi 22 juillet 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 16

– Audition de M. Jean-Louis Bal, président du syndicat des énergies renouvelables (SER), accompagné de M. Romain Poubeau, chargé de mission, responsable de la filière photovoltaïque du SER ainsi que de la commission Outre-mer, M. Hervé La Touche, élu du bureau de SOLER (commission photovoltaïque du SER), représentant de SOLER dans les Outre-mer et directeur général de la société Sunzil et M. Alexandre de Montesquiou, directeur associé du cabinet Ai2P, sur les dispositions que le Gouvernement a annoncées concernant la transition énergétique

Mardi 1er juillet 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 15

– Nomination d’un rapporteur d’information sur le projet de loi de programmation sur la transition énergétique (sous réserve de son dépôt par le Gouvernement)

Mardi 17 juin 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 14

– Examen du rapport d’information sur la déclinaison outre-mer du pacte de responsabilité (MM. Jean-Claude Fruteau et Daniel Gibbes, rapporteurs)

Mardi 3 juin 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 13

– Audition de M. Jean-Pierre Philibert, président de la Fédération des entreprises d’outre-mer (FEDOM), accompagné par Mme Annie Iasnogorodski, déléguée générale, et par M. Philippe Mouchard, nouveau délégué général

Mardi 20 mai 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 12

– Échange de vues sur les mesures souhaitables en faveur des Outre-mer dans la perspective du futur pacte de responsabilité

– Informations relatives à la Délégation

Mardi 6 mai 2014

Séance de 19 heures

Compte rendu n° 11

– Examen du rapport d’information sur l’organisation commune du marché du sucre

Mardi 6 mai 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 10

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les acteurs de la filière « canne-sucre-rhum-bagasse » avec la participation de :

– Mme Isabelle Chmitelin, directrice de l’ODEADOM (Office de développement de l’économie agricole d’outre-mer) accompagnée de Mme Sandrine Chevillon, chef du pôle canne-sucre-rhum ;

– M. Philippe Labro, président du syndicat du sucre de La Réunion, accompagné de Mme Sylvie Le Maire, déléguée générale ;

– M. Patrick Lorcet, président-directeur général de l'usine Gardel au Moule (Guadeloupe) ;

M. Emmanuel Detter, consultant auprès d’EURODOM (association de promotion des territoires ultramarins) accompagné de Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement 2

Mercredi 19 février 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 9

– Audition de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer, sur le régime de l’organisation commune des marchés dans le secteur du sucre et sur ses perspectives, ainsi que sur les orientations concernant les futurs projets de loi relatifs à l’économie outre-mer, à l’octroi de mer, à la transition énergétique et à la biodiversité.

Mercredi 5 février 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 8

– Audition, au Sénat, de M. Patrick Lebreton, parlementaire en mission auprès de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer, sur son rapport concernant l’identification des moyens visant à mieux faire profiter les ressortissants ultramarins des emplois créés dans leurs territoires (secteur public et secteur privé)

Mercredi 4 février 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 7

– Informations relatives à la Délégation

– Examen du rapport d’activité de la Délégation (juillet 2012 – décembre 2013

Mercredi 4 décembre 2013

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 6

– Présentation du rapport d’information de Mme Hélène Vainqueur-Christophe sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548)..

Mardi 19 novembre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 5

– Communication de Mme Annick Girardin, députée de Saint-Pierre-et-Miquelon, sur la question du plateau marin continental.

– Information relative à la Délégation

Mardi 5 novembre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 4

– Examen du rapport d’information sur les agricultures des Outre-mer, présenté par Mme Chantal Berthelot et par M. Hervé Gaymard.

Mardi 15 octobre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 3

– Table ronde avec les représentants de l’Agence de services et de paiement (ASP) : M. Edward Jossa, président directeur général, M. Bernard Bezeaud, directeur général délégué, M. Omer Roche, délégué régional de l’ASP Guyane et M. Thomas Rüger, chargé de mission, correspondant outre-mer.

Mardi 8 octobre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 2

– Table ronde, ouverte à la presse, avec les acteurs de la filière agricole de la banane : M. Louis-Daniel Bertome, président de la Chambre d’agriculture de la Martinique ; M. Laurent Laviolette, secrétaire général de l’Union des Groupements de Producteurs de Bananes de Guadeloupe et de Martinique (UGPBAN) ; M. Pierre Monteux, directeur général de la société Banamart ; M. Philippe Ruelle, directeur général de la société Fruidor ; M. Denis Loeillet, responsable de l’Observatoire des marchés du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD) ; M. Tino Dambas, président de l’Institut Technique Tropical (IT2) ; M. Franck Gonsse, secrétaire général de la Coordination nationale des travailleurs portuaires et assimilés (port de Dunkerque) et de la Chambre syndicale des ouvriers du port mensualisés et intermittents (CNTPA/CSOPMI) ; M. Xavier Eiglier, directeur de la ligne Antilles de la Compagnie maritime d’affrètement-Compagnie générale maritime (CMA-CGM) ; M. Jean-François Tallec, chargé des relations institutionnelles de CMA-CGM ; M. Xavier Freyermuth, directeur de la cartonnerie International Paper de Basse-Terre en Guadeloupe ; M. Franck Lliso, président de la société Fructifrui (réseau de mûrisseurs indépendants de Rungis) ; M. Jean Simonnet, responsable de la société Antilles Vitro Plants (entreprise de reproduction de plantes) ; M. Juvénal Rémir, représentant du syndicat « Coordination rurale » en Martinique ; Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement de l’association Eurodom (association de promotion des territoires ultramarins).

Mardi 1er octobre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 1

– Table ronde sur la recherche et l’agriculture outre-mer : M. Jean-Louis Peyraud, chargé de mission-direction scientifique « agriculture » et M. Antoine Momot, chef du cabinet du président (INRA) ; M. François Cote, directeur du département des systèmes de production et de transformation tropicaux (PERSYST), et M. Gérard Matheron, chargé de mission du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD) ; M. Frédéric Lapeyrie, directeur général du consortium Agreenium ; M. Jean Champagne, directeur adjoint chargé de l’outre-mer du réseau des instituts des filières animales et végétales (ACTA)