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Comptes rendus des réunions de la délégation aux outre-mer

Session 2014-2015

Comptes rendus des sessions précédentes : 2013-2014 - 2012-2013 - 2011-2012

Mardi 29 septembre 2015

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Georges Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le changement climatique et les outre-mer

Jeudi 16 juillet 2015

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 13

– Présentation du document stratégique Mayotte 2025 – Une ambition pour la République, par M. Ibrahim Aboubacar

– Échange de vues sur la contribution au service public de l’électricité (CSPE)

– Informations relatives à la Délégation

Mardi 30 juin 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 12

– Présentation par M. Serge Letchimy de sa mission sur le recyclage et la valorisation des déchets outre-mer, dans la perspective de l’économie circulaire

– Présentation du projet de rapport de M. Jean-Claude Fruteau sur la contribution au service public de l’électricité

– Informations relatives à la Délégation

Mardi 5 mai 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 11

– Audition de M. Fabrice Richy, directeur du département Outre-mer de l’Agence française de développement (AFD), accompagné de M. François Parmantier, directeur adjoint, et de Mme Zolika Bouabdallah, responsable des relations parlementaires à l’AFD.

– Information relative à la délégation

Mardi 7 avril 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 10

– Examen du rapport d’activité de la Délégation aux outre-mer pour la période de janvier 2014 à mars 2015.

Mardi 3 mars 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 9

– Audition de Mme Pierrette Crosemarie, membre du Conseil Économique, Social et Environnemental et rapporteure de l'avis sur " la microfinance dans les Outre-mer ", adopté le 10 février 2015.

Mercredi 11 février 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 8

– Examen du rapport d’information de Mme Monique Orphé sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).

Mardi 10 février 2015

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 7

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et de Mme Georges Paul-Langevin, ministre des Outre-mer sur le projet de loi relatif à la santé (n°2302).

Mercredi 17 décembre 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 6

– Audition de MM. Christian Meurin, directeur général de l’agence régionale de santé de Guyane, Christian Ursulet, directeur général de l’agence régionale de santé de Martinique, et Patrice Richard, directeur général de l’agence régionale de santé de Guadeloupe, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) .

Mercredi 17 décembre 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 5

– Audition de M. le docteur Jean-Paul Ortiz, président de la Confédération des syndicats médicaux français, sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302).

Jeudi 27 novembre 2014

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 4

– Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième Chambre à la Cour des comptes, et de Mme Esméralda Luciolli, rapporteur du rapport thématique La Santé dans les outre-mer : une responsabilité de la République paru en juin, concernant le projet de loi relatif à la santé (n°2302)

Mercredi 26 novembre 2014

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 3

– Audition de M. Jean Debeaupuis, directeur général de la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) et M. Éric Trottmann, adjoint au sous-directeur de la sous-direction « stratégie ressources » de la DGOS (ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes), concernant le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (Mme Monique Orphé, rapporteure.)

Mardi 4 novembre 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 2

– Désignation d’un rapporteur d’information sur le projet de loi relatif à la santé (n° 2302) et premiers échanges de vues sur ce projet

Mercredi 15 octobre 2014

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 1

– Rencontre-débat, ouverte à la presse, intitulée : « Ultramarins de l’hexagone : du stéréotype à la réalité », sous le haut patronnage de M. Claude Bartolone, Président de l’Assemblée nationale, et en présence de Mme George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer, de Mme Sophie Elizéon, Déléguée interministérielle pour l’égalité des chances des Français d’Outre-mer, de M. Hugues Cazenave, Président fondateur de la société Opinion Way, de Mme Audrey Célestine, docteure en sciences politiques, et de M. Antoine Prudent, Président de l’Observatoire national des originaires d’Outre-mer (ONDOM)