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Comptes rendus des réunions de la délégation aux outre-mer

Session 2015-2016

Comptes rendus des sessions précédentes : 2014-2015 - 2013-2014 - 2012-2013 - 2011-2012

Mardi 27 septembre 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 13

– Échange de vues sur le projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer (n° 4000) 2

Mercredi 29 juin 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 12

– Audition de M. Daniel Carcel, directeur de l’Agence de promotion et de diffusion des cultures de l’outre-mer

– Présentation du rapport d’activités de la Délégation et vote sur ce rapport

Mercredi 8 juin 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 11

– Audition de M. Patrice Gélinet, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Mardi 24 mai 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 10

– Audition de M. Pierre-Alain Roche, ingénieur général des Ponts, des Eaux et des Forêts, coordonnateur du rapport " Propositions pour un plan d'action pour l'eau dans les départements et régions d'outre-mer et à Saint-Martin "

Mardi 10 mai 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 9

– Audition de M. Jean-Jacques Vlody sur sa mission relative à l'insertion des DOM dans leur environnement régional

Mardi 16 avril 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 8

– Audition de M. Hervé Gonsard, directeur général, et de M. Philippe La Cognata, directeur de l’Institut d’émission des départements d’outre-mer (IEDOM) et de l’Institut d’émission d’outre-mer (IEOM), accompagnés par Mme Véronique Bensaïd-Cohen, conseillère parlementaire auprès du Gouverneur de la Banque de France

Mardi 5 avril 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 7

– Examen du rapport d’information de Mme Monique Orphé sur le projet de loi (n° 3600) visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs

Mercredi 30 mars 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 6

– Audition de M. Nicolas Roinsard, maître de conférences en sociologie à l'Université Blaise Pascal de Clermont-Ferrand, et de M. Marcel Dorigny, maître de conférences en histoire à l'Université Paris VIII, à l'occasion du 70ème anniversaire de la départementalisation

Mardi 29 mars 2016

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 5

– Audition de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le projet de loi tendant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs

Mardi 8 mars 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 4

– Audition de M. Christophe Sirugue, député de Saône-et-Loire, chargé par le Premier ministre d’une mission sur la simplification des minima sociaux

Mardi 16 février 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 3

– Présentation par Mme Marie-Anne Chapdelaine du rapport sur les suicides des jeunes amérindiens en Guyane française remis au Premier ministre le 30 novembre 2015

– Information relative à la Délégation

Mercredi 13 janvier 2016

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 2

– Présentation, ouverte à la presse, par M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, du rapport de la Cour : « La départementalisation de Mayotte : une réforme mal préparée, des actions prioritaires à conduire »

Mardi 27 octobre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 1

– Désignation d’un vice-président

– Présentation du rapport de Mme Maina Sage et de MM. Ibrahim Aboubacar et Serge Letchimy sur les conséquences du changement climatique dans les outre-mer