Mercredi 17 décembre 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 31

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d’État à l’enseignement supérieur et la recherche.

Mercredi 24 septembre 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 30

– Audition, ouverte à la presse, de M.Roger Genet, directeur général de la recherche et de l’innovation au ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, accompagné de M. Pierre Valla, adjoint au directeur général.

Mercredi 16 juillet 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 29

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Olivier Fréneaux, président de l’association des SATT (sociétés d’accélération du transfert de technologies) et président de la SATT Sud-Est, Christian Estève, secrétaire de l’association des SATT et président de la SATT Île-de-France Innov, Mme Maylis Chusseau, présidente de la SATT Aquitaine Sciences Transfert, M. Vincent Lamande, président de la SATT Ouest Valorisation et M. Nicolas Carboni, président de la SATT Conectus Alsace.

Mercredi 16 juillet 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 28

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Michel, directeur général de l’énergie et du climat au ministère de l’Écologie, du développement durable et de l’énergie.

Mercredi 25 juin 2014

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 27

– Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de MM. Yves LEVY, président-directeur général de l’Inserm et Thierry DAMERVAL, directeur général délégué, accompagnés de M. Arnaud BENEDETTI, directeur de la communication

Mercredi 25 juin 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 26

– Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Alain FUCHS, président du CNRS

Mercredi 25 juin 2014

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 25

– Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Bruno SAINJON, président-directeur général de l’ONERA, accompagné de MM. Thierry MICHAL, directeur technique général, Thierry STOLTZ, directeur des affaires économiques et financières et Jacques LAFAYE, chargé de mission auprès du président.

Mercredi 25 juin 2014

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 24

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent DUC, président de la branche hôtellerie de l’Union des métiers et des industries de l’hôtellerie (UMIH) et de M. Vincent DOLLÉ, directeur des affaires économiques, fiscales et des nouvelles technologies de l’UMIH.

Mercredi 25 juin 2014

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 23

– Audition, ouverte à la presse, de M. Lionel Walker, Secrétaire général de Rn2D et de Mme Véronique Brizon, Directrice générale de Rn2D

Mardi 11 juin 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 21

– Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Louis Schweitzer, commissaire général à l’investissement, accompagné de M. Thierry Francq, commissaire général adjoint, M. François Rosenfeld, directeur stratégique et financier et M. Claude Girard, directeur de programme valorisation de la recherche au Commissariat général à l’investissement (CGI).

Mardi 11 juin 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 20

– Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d’études spatiales (CNES), accompagné de MM. Thierry Duquesne, directeur de la prospective, de la stratégie, des programmes, de la valorisation et des relations internationales, Pierre Trefouret, directeur auprès du président et Guillaume de Blanchard, chargé des relations avec les parlements français et européen.

Mercredi 28 mai 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 19

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Martins, adjoint à la Maire de Paris, chargé des sports et du tourisme

Mercredi 14 mai 2014

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Agnés, président du Syndicat des professionnels de la location meublée (SPLM) 

Mercredi 14 mai 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 17

– Audition, ouverte à la presse, de M. Guylhem Féraud, président de la Fédération nationale de l’hôtellerie de plein air (FNHPA), accompagné de M. Nicolas Bouvier, chargé de la communication (agence APCO), et de Mme Yasmine Amer, chargée du service juridique

Mardi 13 mai 2014

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Patrick Gandil, directeur général de l’aviation civile au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, accompagné de M. Pierre Moschetti, sous-directeur de la construction aéronautique.

Mardi 22 avril 2014

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Charles Hourcade, directeur général de France Brevets, accompagné de M. Pascal Asselot, directeur du licensing et du développement de cette société.

Mardi 22 avril 2014

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives, accompagné de M. Jean-Philippe Bourgoin, directeur de la stratégie et des programmes, et de M. Jean-Pierre Vigouroux, chef du service des affaires publiques

Mercredi 16 avril 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Burtin, président de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d’initiative (FNOTSI), accompagné de M. Yannick Bertolucci

Mercredi 16 avril 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 12

– Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Cherrière, directeur du Syndicat mixte d’aménagement touristique du Lac du Der

Mercredi 9 avril 2014

Séance de 18 heures 

Compte rendu n° 11

– Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Francina, président, et de Mme Géraldine Leduc, directrice générale de l’Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques (ANMSCCT).

Mercredi 9 avril 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Nicolas, directeur des finances de la Mairie de Paris, et de Mme Isabelle Oudet, chef du bureau des ressources financières, cellule taxe de séjour

Mardi 8 avril 2014

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 9

– Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de Mme Pascale Briand, directrice générale de l’Agence nationale de la recherche (ANR), accompagnée de M. Arnaud Torres, responsable du département « Investissements d’avenir et compétitivité » et de Mme Daniela Floriani, directrice administrative du même département

Mercredi 5 mars 2014

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 8

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Joëlle Massoni, chef du bureau CF1 à la sous-direction du contrôle fiscal de la Direction générale des finances publiques, et de M. Dominique Valentin, chef de la section « Lutte contre la fraude » du bureau CF1

Mercredi 5 mars 2014

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 7

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Brenner, sous-directeur à la gestion comptable et financière des collectivités locales, et de M. Jean-Luc Barçon-Maurin, sous-directeur à la direction des professionnels de la Direction générale des finances publiques

Mercredi 5 mars 2014

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 6

– Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Ferrary, country manager France et de M. Richard Boutet, directeur des affaires publiques d’Airbnb

Mercredi 5 mars 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Colcombet, président du directoire de Belambra, et de M. Lionel Gouget, directeur administratif et financier.

Mercredi 19 février 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Gallois, commissaire général à l’investissement, accompagné de M. François Rosenfeld, directeur financier du Commissariat général à l’investissement (CGI), M. Jean-Pierre Korolitski, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche universitaire, M. Claude Girard, chargé du processus de valorisation et de la recherche technologique, et M. Jean-Régis Catta, chef de cabinet, chargé des relations avec le Parlement, sur le thème : « La gestion des programmes d’investissements d’avenir relevant de la mission “Recherche et enseignement supérieur” ».

Mercredi 12 février 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Cazaubon, chef du bureau des destinations touristiques au ministère du redressement productif

Mercredi 12 février 2014

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 2

– Audition, ouverte à la presse, sur la fiscalité des hébergements touristiques, de Mme Françoise Tahéri, sous-directrice des finances locales et de l’action économique au ministère de l’intérieur

Mercredi 12 février 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 1

– Audition, ouverte à la presse, sur la fiscalité des hébergements touristiques, de M. Stéphane Créange, chef du bureau B 2, M. Laurent Kohler, adjoint au chef du bureau C 1, et M. Damien Lauth, chef de section au bureau B 2, de la direction de la législation fiscale du ministère de l’économie et des finances