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Commission des affaires sociales

Comptes rendus de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

Session 2015-2016

Composition de la mission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2014-2015 - 2013-2014 - 2012-2013 - 2011-2012

Mercredi 18 mai 2016

Séance de 9 heures30

Compte rendu n° 15

Auditions, ouvertes à la presse, sur l’hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :

– Table ronde réunissant des syndicats d’infirmiers

Mardi 17 mai 2016

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 14

Audition, ouverte à la presse, sur l’hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :

– M. Jean-Yves Garnier, infirmier libéral, trésorier du Conseil national de l’Ordre des infirmiers, et M. Yann de Kerguenec, directeur juridique de l’Ordre

Mardi 10 mai 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 13

Audition, ouverte à la presse, sur l’hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :

– M. Olivier Lebouché, président de la Fédération des prestataires de soins à domicile (FEDEPSAD), Mme Carmela Marchand, vice-présidente, et M. Jean-Philippe Alosi, délégué général

Mardi 3 mai 2016

Séance de 16 heures 10

Compte rendu n° 12

– Présentation de la communication de la Cour des comptes à la MECSS sur « les données personnelles de santé gérées par l’assurance maladie » : M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. François de la Gueronnière et M. Alain Gillette, conseillers-maîtres, Mme Delphine Rouilleault, auditrice, et Mme Clélia Delpech

– Information relative à la Mission

Mercredi 6 avril 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 11

Auditions, ouvertes à la presse, sur l’hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :

– M. Nicolas Brun, président d’honneur du Collectif interassociatif sur la santé (CISS), coordonnateur du pôle protection sociale santé à l’UNAF et représentant des usagers à l’HAD de l’AP-HP, et M. Sylvain Fernandez-Curiel, chargé de mission Santé au CISS

– Table ronde réunissant des syndicats de médecins

Mardi 5 avril 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 10

Audition, ouverte à la presse, sur l’hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :

– Dr François Simon, président de la section Exercice professionnel du Conseil national de l’Ordre des médecins, et M. Francisco Jornet, directeur juridique

Jeudi 24 mars 2016

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 09

Auditions, ouvertes à la presse, sur l’hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :

– Mme Agnès Buzyn, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS), M. Dominique Maigne, directeur, et Mme Catherine Rumeau-Pichon, adjointe au directeur délégué de l’évaluation médicale, économique et de santé publique

– M. Lamine Gharbi, président de la Fédération de l’hospitalisation privée (FHP), M. Dominique Poëls, président-directeur général de la clinique de l’Europe à Rouen, président de la FHP Haute-Normandie, M. Richard Ouin, directeur général de la clinique du Cèdre à Bois-Guillaume, Mme Béatrice Noëllec, directrice des relations institutionnelles et de la veille sociétale, et Mme Marie-Claire Viez, chargée d’études et de veille prospective

Mardi 8 mars 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 08

Auditions, ouvertes à la presse, sur l’hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :

– M. Yves-Jean Dupuis, directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d’assistance privés à but non lucratif (FEHAP), M. David Causse, coordonnateur du pôle Santé-Social, et Mme Solène Gouesbet, conseillère sanitaire et santé-social, chargée de l’hospitalisation à domicile

– M. David Gruson, délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF), et M. Alexandre Mokédé, adjoint au responsable du pôle Organisation sanitaire et médico-social chargé des questions sanitaires

– M. Philippe Ulmann, directeur de l’offre de soins de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), et Mme Annie Fouard, responsable du département Hospitalisation

Mardi 1er mars 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 07

Auditions, ouvertes à la presse, sur l’hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :

– Dr Valérie Blandin-Matas, consultante, cabinet Quo Valis Santé

– Mme Laurence Nivet, directrice de l’Hospitalisation à domicile – Assistance publique-hôpitaux de Paris (HAD-AP-HP), et M. Matthieu De Stampa, président du comité consultatif médical

Mercredi 10 février 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 06

Auditions, ouvertes à la presse, sur l’hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :

– Mme Élisabeth Hubert, présidente de la Fédération nationale des établissements d’hospitalisation à domicile (FNEHAD), accompagné de M. Éric Ginesy, délégué national

– M. Jean-Paul Segade, inspecteur général des affaires sociales, conseiller général des établissements de santé, ancien directeur de l’Assistance Publique–hôpitaux de Marseille (AP-HM), et M. Didier Zanini, praticien hospitalier à l’AP-HM

– Mme Claudine Bergoignan-Esper, présidente de la Fondation Santé Service, et M. Michel Calmon, directeur général

Mercredi 3 février 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 05

Auditions, ouvertes à la presse, sur l’hospitalisation à domicile (Mme Joëlle Huillier, rapporteure) :

– Mme Lise Rochaix, présidente de l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH), et M. Housseyni Holla, directeur général

– M. Jean Debeaupuis, directeur général de l’offre de soins (DGOS) au ministère des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et Mme Isabelle Prade, cheffe du bureau « Prises en charge post aiguës, pathologies chroniques et santé mentale »

Mercredi 20 janvier 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 04

– Présentation de la communication de la Cour des comptes à la MECSS sur « l’hospitalisation à domicile » : M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Noël Diricq, conseiller maître, président de section, et Mme Esmeralda Luciolli, rapporteur extérieur

– Information relative à la Mission

Mercredi 18 novembre 2015

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 03

Auditions, ouvertes à la presse, sur « la gestion du régime de l’assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles » (M. Jean-Pierre Door, rapporteur) :

– M. Benjamin Chkroun, délégué général d’EmeVia, et M. Pierre-Édouard Magnan, trésorier, et M. Romain Boix, président de La mutuelle des étudiants (LMDE)

– M. Philippe Rouet, responsable de la mission accompagnement des régimes partenaires d’assurance maladie obligatoire au sein de la direction déléguée aux opérations (DDO) de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) – Système d’information et Infogérance, Mme Cécile Alomar, directrice des maîtrises d’ouvrage métier, et Mme Catherine Gary, consultante projet, M. Philippe Simon, président de Cegedim Assurances, M. Christian Chaboud, directeur général de MGEN Technologies, et M. Romain Guerry, directeur des affaires publiques

Mercredi 4 novembre 2015

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 02

– Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Brichet, président de la Mutualité fonction publique (MFP), et Mme Laurence Tribillac, directrice déléguée à la coordination institutionnelle et aux relations extérieures, et de M. Thierry Beaudet, président de la Mutuelle générale de l’Éducation nationale (MGEN), et M. Romain Guerry, directeur des affaires publiques, sur « la gestion du régime de l’assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles » (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)

Mardi 20 octobre 2015

Séance de 15 heures 15

Compte rendu n° 01

– Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), Mme Clélia Pienne, conseillère auprès du directeur général, Mme Véronika Levendof, responsable du département juridique, et M. Éric Le Boulaire, directeur de la direction déléguée aux opérations, et de M. Franck Duclos, directeur délégué aux politiques sociales de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA), et M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires, et de M. Gérard Quevillon, président du Régime social des indépendants (RSI), M. Stéphane Seiller, directeur général, et M. Olivier Maillebuau, attaché de direction en charge des relations parlementaires, sur « la gestion du régime de l’assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles » (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)