Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche
Politique d’accessibilité
Accueil
Plan du site
Aide
Contact
English
Deutsch
Recherche :
Assemblée nationale
Les
députés
Le Président
577 députés
Les collaborateurs
Le Bureau
La Conférence des Présidents
Les Groupes politiques
Statut des députes
Déontologie
Élections législatives
Anciens députés
Contacter son député
Dans
l'Hémicycle
Ordre du jour
Calendrier de la session
Comptes rendus des séances
Scrutins
Tous les scrutins publics
Les scrutins publics ordinaires
Les scrutins solennels sur un texte
Autres scrutins solennels (déclarations, motions de censure…)
Le Congrès
Engagements de responsabilité et motions de censure
Budget et sécurité sociale
Assister à une séance
Anciennes législatures
XIV
e
législature
XIII
e
législature
XII
e
législature
XI
e
législature
Autres législatures
Commissions et
autres instances
Agendas
Les Commissions permanentes
Affaires culturelles
Affaires économiques
Affaires étrangères
Affaires sociales
Défense
Développement durable
Finances
Lois
Autres commissions
Affaires européennes
Commissions d'enquête
Commissions spéciales
Commissions mixtes paritaires
Commission chargée d'apurer les comptes
Commission-article 26 de la Constitution
Délégations, comité, office et autres instances
Délégation aux Droits
des Femmes
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation aux outre-mer
Délégation au renseignement
Comité d'évaluation et de contrôle
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST)
Groupes de travail des réformes
Missions d'information
Groupes d'études
Organismes extra-parlementaires
Anciennes législatures
XIV
e
législature
XIII
e
législature
XII
e
législature
XI
e
législature
Autres législatures
Documents
parlementaires
Documents de référence
Constitution
Règlement de l'Assemblée nationale
Instruction générale du Bureau (IGB)
Loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009
Règlement du Congrès
Ordonnance relative au fonctionnement des assemblées parlementaires
Loi organique relative aux lois de finances
Recueil des textes relatifs aux pouvoirs publics
Projets de loi
Propositions de loi
Amendements
Textes adoptés
Rapports législatifs
Dossiers législatifs
Documents budgétaires
Rapports d'information
Rapports sur l'application de la loi
Questions écrites et orales
Motions et résolutions européennes
Autres motions et résolutions
Tous les documents parlementaires
Europe
et international
L'agenda européen et international
L'Assemblée nationale et l'Europe
La Commission des Affaires européennes
L’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
Les relations franco-allemandes
Activités parlementaires internationales
Groupes d'amitié
Découvrir
l'Assemblée
Bienvenue à l'Assemblée nationale
Visiter l'Assemblée nationale
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
Statistiques
Statistiques de la session en cours
Bulletins annuels
Comptes de l'Assemblée
Histoire
Patrimoine
Juniors
Site des archives de l'Assemblée nationale
Informations
pratiques
Les services de l’Assemblée
Concours et recrutement
Marchés publics
Bibliothèque et archives
Plan du site
Contact et plan d'accès
Accueil
>
Budget et sécurité sociale
>
Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
> Les comptes rendus
Commission des affaires sociales
Comptes rendus de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Session 2015-2016
Composition de la mission
Comptes rendus des sessions précédentes :
2014-2015
-
2013-2014
-
2012-2013
-
2011-2012
Mercredi 18 mai 2016
Séance de 9 heures30
Compte rendu n° 15
Auditions, ouvertes à la presse, sur l’hospitalisation à domicile
(Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
:
– Table ronde réunissant des syndicats d’infirmiers
Mardi 17 mai 2016
Séance de 18 heures 15
Compte rendu n° 14
Audition, ouverte à la presse, sur l’hospitalisation à domicile
(Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
:
– M. Jean-Yves Garnier, infirmier libéral, trésorier du Conseil national de l’Ordre des infirmiers, et M. Yann de Kerguenec, directeur juridique de l’Ordre
Mardi 10 mai 2016
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 13
Audition, ouverte à la presse, sur l’hospitalisation à domicile
(Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
:
– M. Olivier Lebouché, président de la Fédération des prestataires de soins à domicile (FEDEPSAD), Mme Carmela Marchand, vice-présidente, et M. Jean-Philippe Alosi, délégué général
Mardi 3 mai 2016
Séance de 16 heures 10
Compte rendu n° 12
– Présentation de la communication de la Cour des comptes à la MECSS sur « les données personnelles de santé gérées par l’assurance maladie » : M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. François de la Gueronnière et M. Alain Gillette, conseillers-maîtres, Mme Delphine Rouilleault, auditrice, et Mme Clélia Delpech
– Information relative à la Mission
Mercredi 6 avril 2016
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 11
Auditions, ouvertes à la presse, sur l’hospitalisation à domicile
(Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
:
– M. Nicolas Brun, président d’honneur du Collectif interassociatif sur la santé (CISS), coordonnateur du pôle protection sociale santé à l’UNAF et représentant des usagers à l’HAD de l’AP-HP, et M. Sylvain Fernandez-Curiel, chargé de mission Santé au CISS
– Table ronde réunissant des syndicats de médecins
Mardi 5 avril 2016
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 10
Audition, ouverte à la presse, sur l’hospitalisation à domicile
(Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
:
– Dr François Simon, président de la section Exercice professionnel du Conseil national de l’Ordre des médecins, et M. Francisco Jornet, directeur juridique
Jeudi 24 mars 2016
Séance de 10 heures 15
Compte rendu n° 09
Auditions, ouvertes à la presse, sur l’hospitalisation à domicile
(Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
:
– Mme Agnès Buzyn, présidente de la Haute Autorité de santé (HAS), M. Dominique Maigne, directeur, et Mme Catherine Rumeau-Pichon, adjointe au directeur délégué de l’évaluation médicale, économique et de santé publique
– M. Lamine Gharbi, président de la Fédération de l’hospitalisation privée (FHP), M. Dominique Poëls, président-directeur général de la clinique de l’Europe à Rouen, président de la FHP Haute-Normandie, M. Richard Ouin, directeur général de la clinique du Cèdre à Bois-Guillaume, Mme Béatrice Noëllec, directrice des relations institutionnelles et de la veille sociétale, et Mme Marie-Claire Viez, chargée d’études et de veille prospective
Mardi 8 mars 2016
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 08
Auditions, ouvertes à la presse, sur l’hospitalisation à domicile
(Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
:
– M. Yves-Jean Dupuis, directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d’assistance privés à but non lucratif (FEHAP), M. David Causse, coordonnateur du pôle Santé-Social, et Mme Solène Gouesbet, conseillère sanitaire et santé-social, chargée de l’hospitalisation à domicile
– M. David Gruson, délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF), et M. Alexandre Mokédé, adjoint au responsable du pôle Organisation sanitaire et médico-social chargé des questions sanitaires
– M. Philippe Ulmann, directeur de l’offre de soins de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), et Mme Annie Fouard, responsable du département Hospitalisation
Mardi 1er mars 2016
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 07
Auditions, ouvertes à la presse, sur l’hospitalisation à domicile
(Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
:
– Dr Valérie Blandin-Matas, consultante, cabinet Quo Valis Santé
– Mme Laurence Nivet, directrice de l’Hospitalisation à domicile – Assistance publique-hôpitaux de Paris (HAD-AP-HP), et M. Matthieu De Stampa, président du comité consultatif médical
Mercredi 10 février 2016
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 06
Auditions, ouvertes à la presse, sur l’hospitalisation à domicile
(Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
:
– Mme Élisabeth Hubert, présidente de la Fédération nationale des établissements d’hospitalisation à domicile (FNEHAD), accompagné de M. Éric Ginesy, délégué national
– M. Jean-Paul Segade, inspecteur général des affaires sociales, conseiller général des établissements de santé, ancien directeur de l’Assistance Publique–hôpitaux de Marseille (AP-HM), et M. Didier Zanini, praticien hospitalier à l’AP-HM
– Mme Claudine Bergoignan-Esper, présidente de la Fondation Santé Service, et M. Michel Calmon, directeur général
Mercredi 3 février 2016
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 05
Auditions, ouvertes à la presse, sur l’hospitalisation à domicile
(Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
:
– Mme Lise Rochaix, présidente de l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH), et M. Housseyni Holla, directeur général
– M. Jean Debeaupuis, directeur général de l’offre de soins (DGOS) au ministère des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et Mme Isabelle Prade, cheffe du bureau « Prises en charge post aiguës, pathologies chroniques et santé mentale »
Mercredi 20 janvier 2016
Séance de 16 heures 30
Compte rendu n° 04
– Présentation de la communication de la Cour des comptes à la MECSS sur « l’hospitalisation à domicile » : M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, M. Noël Diricq, conseiller maître, président de section, et Mme Esmeralda Luciolli, rapporteur extérieur
– Information relative à la Mission
Mercredi 18 novembre 2015
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 03
Auditions, ouvertes à la presse, sur « la gestion du régime de l’assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles »
(M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
:
– M. Benjamin Chkroun, délégué général d’EmeVia, et M. Pierre-Édouard Magnan, trésorier, et M. Romain Boix, président de La mutuelle des étudiants (LMDE)
– M. Philippe Rouet, responsable de la mission accompagnement des régimes partenaires d’assurance maladie obligatoire au sein de la direction déléguée aux opérations (DDO) de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) – Système d’information et Infogérance, Mme Cécile Alomar, directrice des maîtrises d’ouvrage métier, et Mme Catherine Gary, consultante projet, M. Philippe Simon, président de Cegedim Assurances, M. Christian Chaboud, directeur général de MGEN Technologies, et M. Romain Guerry, directeur des affaires publiques
Mercredi 4 novembre 2015
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 02
– Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Brichet, président de la Mutualité fonction publique (MFP), et Mme Laurence Tribillac, directrice déléguée à la coordination institutionnelle et aux relations extérieures, et de M. Thierry Beaudet, président de la Mutuelle générale de l’Éducation nationale (MGEN), et M. Romain Guerry, directeur des affaires publiques, sur « la gestion du régime de l’assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles »
(M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
Mardi 20 octobre 2015
Séance de 15 heures 15
Compte rendu n° 01
– Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), Mme Clélia Pienne, conseillère auprès du directeur général, Mme Véronika Levendof, responsable du département juridique, et M. Éric Le Boulaire, directeur de la direction déléguée aux opérations, et de M. Franck Duclos, directeur délégué aux politiques sociales de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (CCMSA), et M. Christophe Simon, chargé des relations parlementaires, et de M. Gérard Quevillon, président du Régime social des indépendants (RSI), M. Stéphane Seiller, directeur général, et M. Olivier Maillebuau, attaché de direction en charge des relations parlementaires, sur « la gestion du régime de l’assurance maladie obligatoire par certaines mutuelles »
(M. Jean-Pierre Door, rapporteur)