Mercredi 21 septembre 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 44

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, secrétaire d’État auprès de la ministre de l’Environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, charge des transports, de la mer et de la pêche, et de M. Laurent Michel, directeur général de l’énergie et du climat.

Mercredi 21 septembre 2016

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 43

– Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Eckert, secrétaire d’État auprès du ministre des Finances et des comptes publics, chargé du budget

Mercredi 4 mai 2016

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 42

– Audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Tavarès, président du directoire du Groupe PSA

Mardi 26 avril 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 41

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Bénédicte Barbry, directrice des relations extérieures et affaires publiques et de M. Christophe Delannoy, responsable services atelier Norauto, du Groupe Mobivia sur les protocoles d’écoentretien des véhicules.

Mercredi 6 avril 2016

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 40

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gaspar Gascon Abellan, membre du comité exécutif et directeur de l’ingénierie du Groupe Renault, accompagné de Mme Véronique Dosdat, directrice des affaires publiques, de M. Jean-Christophe Beziat, directeur des relations institutionnelles environnement et innovation et de Mme Louise d’Harcourt, directrice des affaires parlementaires et politiques

Mardi 5 avril 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 39

– Table ronde, ouverte à la presse, avec les représentants du secteur de l’automobile au sein des grandes centrales syndicales, avec la participation de : pour Force ouvrière-Métaux (FO-Métaux) : M. Christian Lafaye, M. Laurent Smolnik, M. Jean-Yves Sabot et M. Jean-Philippe Nivon ; pour la Fédération générale des mines et de la métallurgie-CFDT (FGMM-CFDT) : M Philippe Portier, M. Franck Daout, M. Jean-François Nanda et M. Sébastien Sidoli ; pour la CFTC : M. Albert Fiyoh Ngnato, M. Eric Heitz, M. Emmanuel Chamouton et M. Franck Don ; pour la Fédération de la Métallurgie–CGC (CFE-CGC) : M. Éric Vidal, M. Jacques Mazzolini et M. Frédéric Vion.

Mardi 5 avril 2016

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 38

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Homobono, directrice générale de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).

Mercredi 30 mars 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 37

– Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Pflimlin, secrétaire général de la branche marketing et services du Groupe Total et de M. Philippe Montantème, directeur stratégie de la branche marketing et services.

Mercredi 30 mars 2016

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 36

– Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Raymond Lang, membre du directoire "transports et mobilités durables" de France nature environnement (FNE), de M. Jean Thévenon, pilote du réseau "transports et mobilités durables" de France nature environnement (FNE), de Mme Lorelei Limousin, responsable des politiques climat–transports du Réseau action climat France (RAC France) et de M. François Cuenot, représentant l’ONG Transport & Environnement.

Mardi 29 mars 2016

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 35

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Le Borgne, directeur de la recherche et du développement, membre du comité exécutif de PSA Peugeot Citroën.

Mardi 22 mars 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 34

– Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière, de M. Alexandre Rochatte, délégué adjoint à la sécurité et à la circulation routières, de Mme Marie Boursier, chargée d’études au bureau de la signalisation et de la circulation de la sous-direction de l'action interministérielle à la délégation à la sécurité et à la circulation routières, de M. Rodolphe Chassande-Mottin, chef du bureau de la signalisation et de la circulation de la sous-direction de l'action interministérielle à la délégation à la sécurité et à la circulation routières, et de M. Joël Valmain, conseiller technique "Europe-International" auprès du délégué interministériel à la sécurité routière....

Mercredi 16 mars 2016

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 33

– Audition, ouverte à la presse, de M. Yann Delabrière, président-directeur général de FAURECIA, et de M. Hervé Guyot, vice-président chargé de la stratégie...

Mardi 15 mars 2016

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 32

– Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Paulissen, délégué général de la Fédération nationale des transporteurs routiers (FNTR), accompagné de de M. Benoit Daly, secrétaire général, et de Mme Élisabeth Charrier, déléguée régionale..

Mardi 8 mars 2016

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 31

– Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Peugeot, président du Comité des constructeurs français d’automobiles (CCFA), et de M. Nicolas Le Bigot, directeur des affaires environnementales et techniques, accompagnés de M. François Roudier, directeur de la communication.

Mardi 1er mars 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n°30

– Audition, ouverte à la presse, de M. Martin Vial, commissaire aux participations de l’État (APE), de M. Aymeric Ducrocq, directeur de participations industrie et de M. Jérôme Baron, secrétaire général....

Mardi 1er mars 2016

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 29

– Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Le Corre, directeur des affaires publiques du Groupe Michelin et de M. Éric Vinesse, directeur pré-développement...

Mercredi 10 février 2016

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 28

– Audition, ouverte à la presse, de M. Flavien Neuvy, directeur de l’Observatoire CETELEM de l’automobile..

Mardi 9 février 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 27

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Rivoal, président du directoire de Volkswagen France..

Mercredi 3 février 2016

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 26

– Audition, ouverte à la presse, de M. Fabrice Godefroy, président de l’association Diésélistes de France et directeur général du groupe IDLP et de M. Yann Le Moal, porte-parole de l’association Diésélistes de France et directeur de la société NED..

Mardi 2 février 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 25

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants de la presse automobile et des associations d’automobilistes, avec la participation de : Mme Alexandrine Breton des Loÿs, présidente du groupe Argus ; M. Grégory Pelletier, chef du service rédactionnel de l’édition grand public de L’Argus ; M. Arnaud Murati, chef de rubrique à L’Argus ; M. Laurent Chiapello, directeur des rédactions d’Auto Plus, de L’Auto Journal et de Sport Auto ; M. Daniel Quéro, président de l’association 40 millions d’automobilistes ; M. Didier Bollecker, président de l’Automobile Club Association ; M. Stéphane Meunier, rédacteur en chef d’Automobile Magazine ; M. Brice Perrin, chef de rubrique à L’Auto Journal ; M. Alexandre Guillet, rédacteur en chef du Journal de l’automobile ; M. Lionel Robert, directeur de la rédaction d’Auto-Moto..

Mercredi 27 janvier 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 24

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Michel, directeur général de l’énergie et du climat au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, et de M. Cédric Messier, chef du bureau des voitures particulières au sein de la sous-direction de la sécurité et des émissions des véhicules.

Mercredi 27 janvier 2016

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 23

– Non-audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Rivoal, président du directoire de Volkswagen France...

Mardi 26 janvier 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 22

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Marc Jancovici et Alain Grandjean, associés fondateurs de Carbone 4, cabinet de conseil spécialisé dans la stratégie carbone..

Mercredi 20 janvier 2016

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 21

– Audition, ouverte à la presse, de M. Joseph Beretta, président du Conseil d’administration de l’Association nationale pour le développement de la mobilité électrique (AVERE-France).

Mardi 19 janvier 2016

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 20

– Audition, ouverte à la presse, de M. Christian de Perthuis, professeur à l’Université de Paris Dauphine, titulaire de la Chaire d’économie du climat 

Mardi 19 janvier 2016

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 19

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Foulonneau, directeur stratégie et territoires de GRDF, de Mme Catherine Brun, directrice commercial de GRTgaz, de M. Vincent Rousseau, directeur de projet mobilité de GRTgaz, de M. Jean-Claude Girot, président de l'Association française du gaz naturel pour véhicules (AFGNV) et de M. Gilles Durand, secrétaire général de l'AFGNV.

Mercredi 12 janvier 2016

Séance de 12 heures 15

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Fourniou, président de l’Observatoire du véhicule d’entreprise (OVE) et de M. Philippe Noubel, directeur général délégué d’Arval......

Mercredi 16 décembre 2015

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de M. Ariel Cabanes, directeur de la prospective et de Mme Clémence Artur, chargée des relations publiques du Conseil national des professions de l’automobile (CNPA).....

Mardi 15 décembre 2015

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Timbeau, économiste, directeur principal de l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE).....

Mercredi 9 décembre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Mauge, président de la Fédération des industries des équipements pour véhicules (FIEV) et conseiller du président de Faurecia, de M. Guy Maugis, président de Bosch France et de M. Olivier Rabiller, vice-président, directeur général, en charge de l’innovation, des fusions–acquisitions, de l’après-vente et des régions en forte croissance de la société Honeywell Transportation System....

Mardi 8 décembre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Duseux, président de l’Union française des industries pétrolières (UFIP), de Mme Isabelle Muller, déléguée générale et de M. Bruno Ageorges, directeur des relations institutionnelles et des affaires juridiques...

Mercredi 2 décembre 2015

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 12

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Maler, inspecteur général de l’administration du développement durable et de M. Jean-Bernard Erhardt, administrateur en chef des affaires maritimes du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD).

Mardi 1er décembre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 11

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Aliette Quint, du groupe Air Liquide, secrétaire générale de l’Association française pour l’hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC) et de M. Fabio Ferrari, de la société SymbioFcell

Mercredi 25 novembre 2015

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Benoit, président-directeur général de l’UTAC-CERAM et de Mme Béatrice Lopez de Rodas, directrice de la marque « UTAC »

Mercredi 25 novembre 2015

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 9

– Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Dionnet, directeur général du Centre d’étude et de recherche en aérothermique et moteurs (CERTAM), de M. David Preterre, toxicologue et chef de département qualité de l'air, métrologie des nanoparticules aérosolisées et évaluation et de M. Frantz Gouriou, physicien spécialiste de la métrologie des particules fines

Mardi 24 novembre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 8

– Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Schweitzer, Commissaire général à l’investissement

Mercredi 18 novembre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 7

– Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Lerouge, chef du service de l’Industrie à la Direction générale des entreprises.

Mardi 10 novembre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 6

– Audition de M. le professeur Élie Cohen, économiste (Sciences Po/CNRS)

Mercredi 4 novembre 2015

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 5

– Audition de M. Michel Costes, président du Cabinet d’analyse de données économiques INOVEV, et de M. Jamel Taganza, vice-président

Mardi 3 novembre 2015

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 4

– Audition de M. Éric Poyeton, directeur général de la Plateforme automobile et mobilités (PFA)

Mercredi 28 octobre 2015

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 3

– Audition de M. Cédric Musso, directeur de l’action politique de l’UFC-Que Choisir, et de M. Nicolas Mouchnino, chargé de mission énergie et environnement

Mercredi 28 octobre 2015

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 2

– Audition de M. Bruno Léchevin, président de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)

Mardi 20 octobre 2015

Séance de 14 heures 15

Compte rendu n° 1

– Nomination du Bureau

– Désignation de la rapporteure