Mercredi 14 mai 2014

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 25

– Examen des propositions du rapporteur et vote sur le rapport 2

Mardi 6 mai 2014

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 24

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics 2

Mercredi 30 avril 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 23

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Ségolène Royal, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie 2

Jeudi 10 avril 2014

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 22

– Audition, ouverte à la presse, de M. Alexis Degouy, directeur des affaires publiques de l’Association nationale des industries alimentaires (ANIA), de Mme Vanessa Quéré, responsable « Économie » de l’ANIA, de M. Lionel Deloingce, vice-président de l’Association nationale de la meunerie française (ANMF) et de M. Nicolas Perardel, chargé de mission de l’ANMF 2

Jeudi 10 avril 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 21

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Cade, président de Coop de France Nutrition animale, de Mme Rachel Blumel, directrice du département « chaîne alimentaire durable » de Coop de France et de M. Yves-Marie Laurent, directeur général de Vivescia Transport/Agriliance 2

Mercredi 9 avril 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 20

– Audition, ouverte à la presse, du Collectif des acteurs économiques bretons, représentés par MM. Joël Chéritel, chef de file, président du MEDEF Bretagne, Frédéric Duval, délégué général du MEDEF Bretagne, Thierry Coué, président de la FRSEA, Vincent Frostin, vice-président de la FNTR Bretagne, Jean Bernard Solliec, vice-président de l’Association bretonne des entreprises agroalimentaires et Xavier Roux, administrateur de Nutrinoë (nutrition animale) chargé de la logistique et directeur logistique du Gouessant 2

Mercredi 9 avril 2014

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 19

– Table ronde avec les syndicats de salariés du transport routier de marchandises, avec : MM. Patrice Clos, secrétaire général, Bruno Lefebvre, secrétaire général adjoint et Stéphane Lagedamon, trésorier général de la Fédération nationale des transports et de la logistique FO/UNCP ; MM. Jérôme Vérité, secrétaire général, et Jean-Louis Delaunay, membre du Bureau fédéral, secteur « transports de marchandises » de la Fédération CGT des Transports ; MM. Fabian Tosolini, secrétaire général, Thierry Cordier, secrétaire général de l’Union fédérale « Route » et Denis Schirm, secrétaire général-adjoint de l’Union fédérale « Route » de la FGTE–CFDT ; MM. Frédéric Bérard, président de la Fédération CFE–CGC des Transports, Pascal Bodson, conseiller fédéral et Philippe Queune, conseiller fédéral SNATT CFE–CGC, ainsi que MM. Cyrille Jullien, secrétaire général et Pascal Goument, coordinateur du secteur terrestre de la Fédération générale CFTC des transports 2

Mercredi 26 février 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de la Confédération française du commerce interentreprises 2

Mercredi 19 février 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 17

Mercredi 19 février 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duron, président de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)  2

Mercredi 12 février 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Hélène Crocquevieille, directrice générale des douanes et droits indirects (DGDDI), de Mme Anny Corail, responsable de la mission « taxe poids lourds » (MTPL), de M. Dariusz Kaczinski, sous-directeur des droits indirects, et de M. Antoine Maucorps de la mission de tarification. 2

Mercredi 12 février 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Bursaux, directeur général des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM), Mme Anny Corail, responsable de la mission taxe poids-lourds (MTPL) aux Douanes, Mme Anne Debar, sous-directrice des transports routiers, M. Antoine Maucorps, chef de la mission de tarification, et M. Olivier Quoy, adjoint au chef de la mission de tarification   2

Mercredi 5 février 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Claude Girot, président du groupe de travail « véhicules industriels et véhicules utilitaires » du Comité stratégique de la filière automobile, représentant le Comité des constructeurs français d’automobiles (CCFA), de M. Jean Pierre Robinet et Mme Sandrine Marcot (Fédération française de la carrosserie), de MM. Jacques Bruneel et Emmanuel Puvis de Chavanne (Conseil national des professions de l’automobile) et de M. Thierry Archambault (Chambre syndicale internationale de l’automobile et du motocycle) 2

Mercredi 5 février 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 12

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Cavagné, président de la Fédération nationale des travaux publics (FNTP) 2

Mercredi 29 janvier 2014

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 11

– Audition, ouverte à la presse, de l’UNOSTRA : M. Roland Bacou, président national transport de marchandises et Mme Catherine Pons, déléguée générale, vice-présidente

Mercredi 29 janvier 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de la société Ecomouv’ : M. Daniele Meini, Président d'Ecomouv M. Michel Cornil, vice-président, M. Jean-Claude Damez-Fontaine, directeur « Systèmes et intégration », M. Giovanni Castellucci, Administrateur délégué d'Autostrade, ainsi que les membres du Comité exécutif d'Ecomouv, représentant les partenaires : MM. Michaelangelo Damasco (Autostrade), Antoine Caput (Thales), William Ferre (Steria), Jean Vincent Cloarec (SNCF), Jean-Marc Lazarri (SFR) 2

Mercredi 22 janvier 2014

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 9

– Audition, ouverte à la presse, de France Nature Environnement (FNE) : MM. Michel Dubromel, pilote du réseau Transports et Mobilité durable, et Gérard Allard, membre de ce réseau

Mercredi 22 janvier 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 8

– Audition, ouverte à la presse, de M. Claudy Lebreton, président de l’Assemblée des Départements de France (ADF)

Mercredi 15 janvier 2014

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 7

– Audition, ouverte à la presse, de l’Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE) : Mme Aline Mesples, présidente, M. Gilles Mathelie-Guinlet, secrétaire général, M. Jean-Marc Rivera, secrétaire général adjoint, M. Yann Guisnel, PDG de Guisnel distribution SAS, et Mme Béatrice Montay, directrice générale de Guisnel distribution SAS.

Mercredi 15 janvier 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 6

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du budget

Mercredi 8 janvier 2014

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre d'État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire

Mercredi 8 janvier 2014

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Paulissen, délégué général, et Mme Florence Berthelot, déléguée générale adjointe de la Fédération nationale des transports routiers (FNTR)

Mercredi 18 décembre 2013

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Bussereau, ancien secrétaire d’État chargé des transports

Mercredi 11 décembre 2013

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 2

– Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Cuvillier, ministre délégué chargé des transports, de la mer et de la pêche

Mercredi 4 décembre 2013

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 1

– Nomination du Bureau

– Désignation du rapporteur