Accueil > La séance publique > Les comptes rendus > Les comptes rendus intégraux de la session > Cahier annexe

Afficher en plus grand
Afficher en plus petit
Articles, amendements, annexes (JO)
Retourner au compte rendu

Assemblée nationale

1re séance

Sommaire

Adaptation de la société au vieillissement

Article 1er

Adaptation de la société au vieillissement

Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement

Texte adopté par la commission - n° 2155

TITRE PRÉLIMINAIRE

DISPOSITIONS D’ORIENTATION ET DE PROGRAMMATION

Article 1er

ANALYSE DES SCRUTINS

1° séance

Scrutin public n° 899

Sur la motion de renvoi en commission, présentée par M. Christian Jacob, du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (première lecture).

Groupe socialiste, républicain et citoyen (290) :

Groupe de l'union pour un mouvement populaire (199) :

Groupe de l'union des démocrates et indépendants (30) :

Groupe écologiste (18) :

Groupe radical, républicain, démocrate et progressiste (17) :

Groupe de la gauche démocrate et républicaine (15) :

Non inscrits (8) :