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Articles, amendements, annexes (JO)
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Assemblée nationale

159e séance

Sommaire

Université des Antilles

Article 1er

(Non modifié)

Article 1er bis

Article 1er ter

Article 2

Article 3

Nouvelle organisation territoriale de la République

Article 2

Université des Antilles

Projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane
en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives
à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions
relatives à l'enseignement supérieur

Texte adopté par la commission - n° 2559

Article 1er

(Non modifié)

Amendement n° 5 rectifié présenté par le Gouvernement.

Amendement n° 3 présenté par M. Lurel, M. Jalton, Mme Louis-Carabin, M. Chalus, M. Fruteau, M. Vlody, M. Polutélé, M. Gibbes, Mme Sage, M. Tuaiva, M. Aboubacar et M. Lebreton.

Amendements identiques :

Amendements n° 2 présenté par le Gouvernement et n° 4 présenté par M. Lurel, M. Letchimy, Mme Louis-Carabin, M. Jalton, M. Chalus, M. Fruteau, Mme Bareigts, M. Vlody, M. Polutélé, M. Claireaux, M. Gibbes, Mme Sage, M. Tuaiva et M. Lebreton.

Article 1er bis

Article 1er ter

Article 2

Article 3

Nouvelle organisation territoriale de la République

Projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République

Texte adopté par la commission - n° 2553

Article 2

« CHAPITRE IER BIS

« LE SCHÉMA RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, D’INNOVATION ET D’INTERNATIONALISATION

Amendement n° 287 présenté par Mme Allain, M. Molac, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas.

Amendement n° 139 présenté par M. François-Michel Lambert, M. Molac, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, Mme Duflot, M. Mamère, Mme Massonneau, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas.

Amendement n° 140 présenté par M. François-Michel Lambert, M. Molac, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, Mme Duflot, M. Mamère, Mme Massonneau, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas.

Amendements identiques :

Amendements n° 1302 présenté par Mme Dubié, M. Giraud, M. Charasse, M. Claireaux, M. Falorni, M. Giacobbi, Mme Hobert, M. Krabal, M. Jérôme Lambert, M. Maggi, M. Moignard, Mme Orliac, M. Saint-André et M. Robert et n° 1844 présenté par M. Peiro, M. Emmanuelli, M. Philippe Martin, M. Aylagas, M. Bacquet, Mme Biémouret, M. Boisserie, M. Boudié, Mme Bourguignon, M. Bricout, M. Caullet, Mme Chabanne, M. Chauveau, M. Clément, M. Cottel, M. Daniel, M. Deguilhem, M. Destans, Mme Dessus, M. Dufau, M. William Dumas, M. Dupré, Mme Fabre, M. Fauré, Mme Martine Faure, M. Galut, Mme Got, M. Grellier, Mme Gueugneau, M. Juanico, Mme Langlade, M. Launay, Mme Le Houerou, Mme Marcel, M. Mesquida, M. Ménard, M. Olive, M. Nauche, M. Perez, M. Rogemont, M. Roig, M. Sauvan, M. Terrasse, M. Valax, M. Vergnier et M. Léonard.

Amendement n° 568 présenté par M. François-Michel Lambert, M. Molac, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, Mme Duflot, M. Mamère, Mme Massonneau, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas.

Amendement n° 744 présenté par M. Sturni.

Amendement n° 1684 présenté par Mme Appéré, M. Le Bouillonnec, Mme Coutelle, Mme Olivier, Mme Chapdelaine, Mme Capdevielle, M. Popelin, M. Fourage, Mme Le Dain, M. Guillaume Bachelay, M. Bies, M. Goasdoué, M. Belot, M. Denaja et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen.

Amendement n° 142 présenté par M. Tardy, M. Hetzel, M. Berrios, M. Morel-A-L'Huissier, M. Vitel, M. Saddier, Mme Schmid, M. Guillet, M. Breton, M. Lurton, M. Woerth, M. Le Mèner, M. Sturni, M. Decool, Mme Ameline, M. Jean-Pierre Vigier et M. Tian.

ANALYSE DES SCRUTINS

159° séance

Scrutin public n° 1040

Sur l'amendement n° 5 rectifié du Gouvernement à l'article premier du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relative à l'enseignement supérieur (première lecture).

Groupe socialiste, républicain et citoyen   (288) :

Groupe de l'union pour un mouvement populaire  (198) :

Groupe de l'union des démocrates et indépendants  (30) :

Groupe écologiste  (18) :

Groupe radical, républicain, démocrate et progressiste  (18) :

Groupe de la gauche démocrate et républicaine  (15) :

Non inscrits  (9) :

Scrutin public n° 1041

Sur l'amendement n° 2 du Gouvernement à l'article premier du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relative à l'enseignement supérieur (première lecture).

Groupe socialiste, républicain et citoyen   (288) :

Groupe de l'union pour un mouvement populaire  (198) :

Groupe de l'union des démocrates et indépendants  (30) :

Groupe écologiste  (18) :

Groupe radical, républicain, démocrate et progressiste  (18) :

Groupe de la gauche démocrate et républicaine  (15) :

Non inscrits  (9) :

Scrutin public n° 1042

Sur l'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relative à l'enseignement supérieur (première lecture).

Groupe socialiste, républicain et citoyen   (288) :

Groupe de l'union pour un mouvement populaire  (198) :

Groupe de l'union des démocrates et indépendants  (30) :

Groupe écologiste  (18) :

Groupe radical, républicain, démocrate et progressiste  (18) :

Groupe de la gauche démocrate et républicaine  (15) :

Non inscrits  (9) :