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DOSSIER : proposition de résolution visant à définir les axes d'un plan national de sauvegarde de notre patrimoine religieux

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution de M. Frédéric LEFEBVRE visant à définir les axes d'un plan national de sauvegarde de notre patrimoine religieux, n° 2700, déposée le 7 avril 2015 (mis en ligne le 28 mai 2015 à 12 heures) .


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