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M. Serge Grouard

Loiret (2e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 19 mars 1959 à Paris (75)
  • Administrateur civil
Suppléant
  • Mme Nicole Pinsard
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Déclaration d’intérêts et d’activités

Serge Grouard

Union pour un Mouvement Populaire

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  • DERNIÈRES VIDÉOS

  • Séance publique

    2ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)Voir la vidéo

    2ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (suite)

  • Commission

    Commission des lois : délimitation des régions (articles)Voir la vidéo

    Commission des lois : délimitation des régions (articles)

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    Commission des lois : M. Bernard Cazeneuve, ministre, sur le projet de loi relatif à la délimitation des régionsVoir la vidéo

    Commission des lois : M. Bernard Cazeneuve, ministre, sur le projet de loi relatif à la délimitation des régions

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    Commission de la défense : audition du général Henri Bentégeat sur la dissuasion nucléaireVoir la vidéo

    Commission de la défense : audition du général Henri Bentégeat sur la dissuasion nucléaire

  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ville et Cohésion urbaine (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (suite)Voir la vidéo

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ville et Cohésion urbaine (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019 (suite)

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  • Travaux récents

  • Question écrite n° 62149 publiée le 29 juillet 2014
    retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. secteur agricole. modalités. réglementation

    M. Serge Grouard attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social sur les vives inquiétudes que suscite chez les exploitants agricoles la mise en place au 1er janvier 2015 du dispositif du compte de pénibilité. Se révélant particulièrement complexe et lourde, sa gestion risque d'engendrer des contraintes administratives insurmontables pour les petites entreprises que sont les exploitations agricoles et qui ne disposent pas de direction des ressources humaines. Qu'il s'agisse d'augmentation de coûts financiers, de complexité en cas de CDD ou d'emplois partagés, d'insécurité juridique pour les employeurs liée notamment aux délais de contrôle et aux sanctions consécutives ou de l'appréciation subjective des seuils de déclenchement de la pénibilité, les motifs d'inquiétude sont nombreux. Il lui demande quelles mesures le Gouvernement entend prendre afin de modifier le dispositif de tel sorte qu'il soit en accord avec sa volonté de simplification et de baisse du coût du travail figurant dans le pacte de responsabilité.

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  • Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 17 juillet 2014

    • 1. Hommage aux victimes du vol MH17 reliant Amsterdam à Kuala Lumpur
    • 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 juillet 2014

    • 1. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

    Mercredi 9 juillet 2014 - Séance de 16 heures 30

    • - Examen du projet de loi adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 2100) (M. Carlos da Silva, rapporteur)
    • - Informations relatives à la Commission

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  • Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

    Mardi 8 juillet 2014 - Séance de 17 heures

    • - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, sur le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (M. Carlos da Silva, rapporteur) (n° 2100)

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  • Compte rendu de réunion n° 39 - Commission de la défense nationale et des forces armées

    Mercredi 9 avril 2014 - Séance de 09 heures

    • - 2

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  • Compte rendu de réunion n° 023 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

    Mercredi 27 novembre 2013 - Séance de 14 heures

    • - Suite de l'examen du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1407) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
    • - Information relative à la Commission

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  • Compte rendu de réunion n° 022 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

    Mercredi 27 novembre 2013 - Séance de 09 heures

    • - Examen du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1407) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 27 novembre 2013

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Ville et cohésion urbaine
    • 3. Programmation militaire 2014-2019
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 021 - Commission de la défense nationale et des forces armées

    Mercredi 13 novembre 2013 - Séance de 16 heures 15

    • - 2

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 30 octobre 2013

    • 1. Libération de quatre otages français
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Projet de loi de finances pour 2014
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Avis n° 1433 Tome VI
    Défense : Préparation et emploi des forces : Air
    déposé le 10 octobre 2013, mis en ligne le 25 octobre 2013

    Budget : loi de finances 2014

    Voir le document - Voir le dossier législatif

  • Compte rendu de réunion n° 019 - Commission de la défense nationale et des forces armées

    Mercredi 23 octobre 2013 - Séance de 19 heures 50

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  • Compte rendu de la commission élargie n° 5

    Mercredi 23 octobre 2013 - Séance de 16 heures

    • 1. Projet de loi de finances pour 2014 - Commission élargie : Défense

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  • Compte rendu de réunion n° 018 - Commission de la défense nationale et des forces armées

    Mardi 22 octobre 2013 - Séance de 17 heures 30

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  • Compte rendu de réunion n° 014 - Commission de la défense nationale et des forces armées

    Mercredi 16 octobre 2013 - Séance de 10 heures 45

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  • Compte rendu de réunion n° 013 - Commission de la défense nationale et des forces armées

    Mercredi 16 octobre 2013 - Séance de 09 heures

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  • Compte rendu de réunion n° 010 - Commission de la défense nationale et des forces armées

    Mercredi 9 octobre 2013 - Séance de 16 heures 15

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  • Compte rendu de réunion n° 007 - Commission de la défense nationale et des forces armées

    Mardi 8 octobre 2013 - Séance de 17 heures 15

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  • Compte rendu de réunion n° 004 - Commission de la défense nationale et des forces armées

    Mercredi 2 octobre 2013 - Séance de 16 heures 30

    • - — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi de programmation militaire et le projet de loi de finances pour 2014 2

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Fonctions

    • Mandats locaux en cours

      • Maire d'Orléans, Loiret

    Contact

    Historique

    • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

      • Mandat de député
          • 12e législature : Élu le 16/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
          • 13e législature : Réélu le 17/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
      • Commission permanente
        • Commission de la défense nationale et des forces armées
          • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
        • Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
          • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
        • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
          • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
          • du 01/12/2010 au 19/06/2012 (Président)
      • Commission d'enquête
        • Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés
          • du 12/12/2012 au 24/05/2013 (Membre)
          • du 30/01/2013 au 24/05/2013 (Vice-Président)
      • Commission permanente non législative
        • Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
          • du 01/12/2010 au 19/06/2012 (Membre de droit)
          • du 01/12/2010 au 19/06/2012 (Membre)

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