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M. Olivier Marleix

Eure-et-Loir (2e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 6 février 1971 à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)
  • Fonctionnaire de catégorie A
Suppléant
  • Mme Christelle Minard
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Déclaration d’intérêts et d’activités

Olivier Marleix

Union pour un Mouvement Populaire

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  • Question écrite n° 67786 publiée le 28 octobre 2014
    sécurité sociale - cotisations - contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie. fonds. affectation

    M. Olivier Marleix interroge Mme la secrétaire d'État, auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, sur l'affectation du produit de la contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie. Instaurée en 2013 cette taxe est destinée à alimenter la Caisse nationale de solidarité autonomie (CNSA) qui finance l'accompagnement des personnes âgées à domicile ou en établissement. Pourtant le produit de cette taxe en 2013 (450 millions d'euros) et en 2014 (645 millions d'euros) a jusqu'à présent été affecté majoritairement au fonds de solidarité vieillesse qui finance notamment le minimum vieillesse et les cotisations retraite des chômeurs. Aussi il lui demande de bien vouloir lui assurer que le produit de cette contribution des retraités sera bien affecté, et ce dès 2015, à l'accompagnement des personnes âgées en perte d'autonomie.

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  • Réponse à la question écrite n° 63553 publiée le 28 octobre 2014
    agriculture - céréales - PAC. réforme. conséquences

    M. Olivier Marleix alerte M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, sur la situation des producteurs de grains français. Contrairement aux idées reçues, après une année 2013 déjà très mauvaise (baisse de 56 % de leur revenu par rapport à la moyenne des trois années précédentes), leurs résultats économiques vont cette année de nouveau se dégrader, face à une concurrence étrangère féroce, et ce y compris dans les régions avantagées par le climat ou la qualité des sols. Alors que la nouvelle version de la politique agricole commune prévoit en outre une baisse de leurs aides, de nombreux céréaliers vont ainsi se retrouver dans une situation très difficile. Aussi, il lui demande ce que le Gouvernement entend mettre en oeuvre afin d'aider les producteurs de grains français.

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  • Question écrite n° 51394 publiée le 4 mars 2014
    renouvelée le 28 octobre 2014
    transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités

    M. Olivier Marleix interroge M. le ministre de l'économie et des finances sur la situation des 130 douaniers du service de la taxe poids-lourd. Ce service national, implanté à Metz, a été créé spécifiquement pour gérer cette taxe et contrôler son application. Or, aujourd'hui, l'application de la taxe poids lourd est toujours en suspens. Aussi, il souhaite savoir si les douaniers sont déjà installés au sein de ce service et, si oui, à quelles missions ils sont affectés.

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  • Question écrite n° 51201 publiée le 4 mars 2014
    renouvelée le 28 octobre 2014
    justice - tarifs - réquisitions judiciaires. communications électroniques

    M. Olivier Marleix interroge Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les tarifs applicables aux actes accomplis par les opérateurs de communications électroniques pour l'exécution des réquisitions judiciaires. Il souhaite savoir selon quels critères précis ces tarifs, fixés par arrêté, sont déterminés.

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  • Question écrite n° 51200 publiée le 4 mars 2014
    renouvelée le 28 octobre 2014
    justice - tarifs - réquisitions judiciaires. communications électroniques

    M. Olivier Marleix interroge Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les frais résultant des actes accomplis par les opérateurs de communications électroniques pour l'exécution des réquisitions judiciaires. Il lui demande quelle somme a été affectée ces cinq dernières années à ces frais.

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  • Question écrite n° 50146 publiée le 18 février 2014
    renouvelée le 28 octobre 2014
    papiers d'identité - carte nationale d'identité - carte électronique. fraude. lutte et prévention

    M. Olivier Marleix interroge M. le ministre de l'intérieur sur la mission relative à la fraude et la protection de l'identité. En janvier 2013, un inspecteur général de l'administration a été chargé d'une mission ayant pour objectif d'identifier les besoins en matière de lutte contre la fraude, de la protection de l'identité et de proposer des solutions pour lui répondre. Sur la base des conclusions de cette mission, qui devaient être rendues dans les trois mois, des décisions sur l'avenir de la carte nationale d'identité électronique devaient être prises. Plus d'un an après l'enclenchement de cette mission, il souhaite donc connaître, d'une part, les conclusions auxquelles elle a abouti et, d'autre part, les décisions qui vont en découler, et ce dans quel délai.

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  • Question écrite n° 31822 publiée le 9 juillet 2013
    renouvelée le 28 octobre 2014
    justice - procédures - coût d'une affaire. statistiques

    M. Olivier Marleix interroge Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur le coût pour la justice de l'affaire Bettencourt depuis 2010. Il lui demande le coût total (en euros) des moyens engagés, d'une part, pour les enquêtes préliminaires menées par le parquet de Nanterre et, d'autre part, pour l'instruction bordelaise de l'affaire. Il lui demande également le détail des moyens humains (nombre de fonctionnaires de police, magistrats, autres personnels de l'État, et le temps qu'ils y ont passé) et des moyens techniques engagés. Il lui demande enfin de lui détailler la répartition des moyens engagés pour chacun des quatre volets de l'affaire : les enregistrements clandestins ; le financement illégal de campagne électorale ; le trafic d'influence et les abus de faiblesse au détriment de Mme Bettencourt ; et enfin le blanchiment d'argent et la fraude fiscale.

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  • Question écrite n° 28577 publiée le 4 juin 2013
    renouvelée le 28 octobre 2014
    professions sociales - éducateurs spécialisés - revendications

    M. Olivier Marleix interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le phénomène de déqualification du métier d'éducateur spécialisé. Ce phénomène s'est développé depuis plusieurs années dans certains territoires, au détriment des professionnels mais aussi des enfants et de leurs familles. De toute évidence, les éducateurs spécialisés exercent pourtant une mission très spécifique de détection et d'accompagnement des situations familiales les plus délicates, celles qui touchent à l'enfant, très distincte du rôle des autres travailleurs sociaux. Aussi il lui demande ce que le Gouvernement entend mettre en œuvre afin de réaffirmer et protéger le rôle spécifique des éducateurs spécialisés.

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  • Question écrite n° 10274 publiée le 20 novembre 2012
    renouvelée le 28 octobre 2014
    collectivités territoriales - finances - dotations de l'État. perspectives

    M. Olivier Marleix appelle l'attention de Mme la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique sur le cadre financier des relations entre l'État et les collectivités territoriales. L'annexe dite « jaune » au projet de loi de finances pour 2013, relative aux transferts financiers de l'État aux collectivités territoriales, affirme que ce cadre sera renouvelé dans chacune de ses composantes. Le Président de la République, lors des états généraux de la démocratie territoriale, a également appelé de ses vœux « un cadre financier renouvelé entre l'État et les collectivités ». Il lui demande donc si le Gouvernement envisage de faire voter chaque année une loi de financement spécifique pour les collectivités territoriales.

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  • Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan

    Lundi 27 octobre 2014 - Séance de 17 heures 30

    • - Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
    • - Examen et vote sur les crédits de la mission Administration générale et territoriale de l'État, et sur les articles 45 et 46, rattachés (M. Romain COLAS, rapporteur spécial)
    • - Présences en réunion

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  • Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale

    Mercredi 8 octobre 2014 - Séance de 10 heures

    • - Présentation par M. Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'État, de l'étude annuelle 2014 du Conseil d'État, Le numérique et les droits fondamentaux
    • - 15

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  • Question écrite n° 65724 publiée le 7 octobre 2014
    impôt sur le revenu - statistiques - répartition

    M. Olivier Marleix interroge M. le secrétaire d'État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget, sur le produit de l'impôt sur le revenu. Il lui demande de bien vouloir lui indiquer le produit de l'impôt sur le revenu des personnes physiques, par tranches d'imposition, sur les revenus 2011, 2012 et 2013.

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  • Question écrite n° 65723 publiée le 7 octobre 2014
    impôt sur le revenu - statistiques - répartition

    M. Olivier Marleix interroge M. le secrétaire d'État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget, sur les contribuables nouvellement assujettis à l'impôt sur le revenu. Il lui demande de bien vouloir lui indiquer le nombre de contribuables, et par tranches d'imposition, qui ont été nouvellement redevables de l'impôt sur le revenu des personnes physiques, au titre des revenus 2012, puis des revenus 2013.

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  • Question écrite n° 65194 publiée le 30 septembre 2014
    fonction publique hospitalière - organisation - plafonnement RTT. perspectives

    M. Olivier Marleix interroge Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique sur le plafonnement des RTT dans le secteur hospitalier. La fédération hospitalière de France demande en effet un plafonnement des RTT à 15 jours maximum dans le secteur hospitalier. Elle estime que cela permettrait de gagner plus de 640 000 journées soit 3 200 équivalents temps plein soit un gain potentiel sur la fonction publique hospitalière de plus de 400 000 millions d'euros. À l'heure où 5 milliards d'euros d'économies sont demandés aux hôpitaux et où la lutte contre les déficits est affichée comme une priorité par le Gouvernement, il lui demande la position du Gouvernement sur une telle mesure.

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  • Question écrite n° 64641 publiée le 23 septembre 2014
    mort - crémation - cendres. inhumation. réglementation

    M. Olivier Marleix interroge M. le ministre de l'intérieur sur la législation funéraire. Il souhaite savoir si une personne privée peut effectuer elle-même le scellé d'une urne funéraire sur sa concession funéraire. En effet, la jurisprudence invite à assimiler le dépôt ou le scellement d'urne funéraire à une inhumation. Or l'article L. 2223-19 du code général des collectivités territoriales précise dans son alinéa 8 que le service extérieur des pompes funèbres comprend « la fourniture de personnel et des objets et prestations nécessaires aux obsèques, inhumations, (...) ». Cette mission peut être assurée par la commune ou une entreprise ou association bénéficiant d'une habilitation funéraire (lecture combinée de l'article L. 2223-19 et de l'article L. 2223-23 du CGCT). Il lui demande donc s'il faut en déduire - le scellement d'urne étant assimilé à une inhumation par la jurisprudence - que seule la commune ou une entreprise habilitée peut l'effectuer.

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  • Question écrite n° 64468 publiée le 23 septembre 2014
    état civil - mariage - cérémonie. lecture des actes. législation

    M. Olivier Marleix interroge Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur le déroulement de la cérémonie de mariage. La lecture des actes est prévue par l'alinéa 1er de l'article 38 du code civil : « L'officier de l'état civil donnera lecture des actes aux parties comparantes, ou à leur fondé de procuration, et aux témoins ; il les invitera à en prendre directement connaissance avant de les signer ». Il s'avère, en pratique, que de plus en plus fréquemment, l'acte de mariage n'est pas lu ou bien que seule une version expurgée est lue, ceci, soit à la demande des futurs époux, soit de la propre initiative de l'officier de l'état civil. De multiples raisons expliquent ces nouvelles pratiques : il s'avère parfois délicat de faire référence au caractère décédé, divorcé, d'un parent ou d'un conjoint ; certains futurs époux ou officiers d'état civil ne souhaitent pas non plus que l'intégralité de leurs prénoms constituant leur état civil ou leurs adresses soient lus à haute voix, etc. C'est pourquoi il lui demande s'il est envisagé de faire évoluer la législation relative à la cérémonie de mariage afin de clarifier les obligations applicables à tous.

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  • Question écrite n° 64401 publiée le 23 septembre 2014
    consommation - sécurité alimentaire - compléments alimentaires. qualification. réglementation

    M. Olivier Marleix appelle l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur les produits de santé naturels à base de plantes et sur l'importance de leur qualification au regard de l'information communiquée aux consommateurs. Il souhaite plus particulièrement attirer son attention sur les produits commercialisés par le groupe Nelsons sous le nom « Fleurs de Bach Original » qui ont reçu la qualification de compléments alimentaires dans le cadre de leur distribution en pharmacie sous la marque du même nom. En effet, en parallèle, d'autres produits utilisant le terme « Fleurs de Bach » sont parfois commercialisés en pharmacies alors qu'ils ne bénéficient pas de la qualification de compléments alimentaires. Or la vente en pharmacie de ces produits qui n'ont pas reçu cette qualification est constitutive de charlatanisme. Cet usage inapproprié du terme « Fleurs de Bach » a été justement dénoncé par les services d'inspection du ministère de la santé puis par les ordres régionaux et l'Ordre national des pharmaciens. Toutefois cette dénonciation a oublié de mettre hors de cause ceux de ces produits qui ont reçu la qualification de compléments alimentaires et qui sont commercialisés en toute sécurité dans les officines des pharmaciens conformément à l'arrêté du 15 février 2002 fixant la liste des marchandises dont les pharmaciens peuvent faire le commerce dans leur officine. Cette situation a créé une confusion dans l'esprit des pharmaciens qui craignent d'être également accusés de charlatanisme alors même que les produits commercialisés sous le nom « Fleurs de Bach Original » se sont vus reconnaître la qualification de compléments alimentaires par la DGCCRF. Dans ces conditions, il lui demande quelles sont les dispositions qu'elle compte prendre afin de rectifier auprès des pharmaciens la reconnaissance de la qualité de compléments alimentaires des produits commercialisés sous le nom « Fleurs de Bach Original » afin de les distinguer des produits utilisant la dénomination « Fleurs de Bach » commercialisés en pharmacie mais qui ne sont pas des compléments alimentaires au sens du décret n° 352-2006 du 20 mars 2006.

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  • Question écrite n° 64373 publiée le 23 septembre 2014
    chambres consulaires - chambres de commerce et d'industrie - budgets. subventions publiques. réduction

    M. Olivier Marleix appelle l'attention de M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique sur la réduction des ressources des chambres de commerce et d'industrie. Plusieurs dispositions particulièrement drastiques ont été annoncées fin juillet 2014 par votre ministère concernant le financement du réseau des CCI. Tout d'abord le prélèvement de 500 millions d'euros sur le fonds de roulement des CCI (après un prélèvement de 170 millions en 2014). Ensuite, une réduction de 36 % de la taxe affectée aux 145 chambres, qui passerait ainsi de 1,23 milliard en 2014 à 788 millions d'euros en 2017. Ces mesures inquiètent les CCI qui craignent pour la pérennité de leurs actions au service des entreprises et de la formation. Elles évaluent également à 7 000 le nombre d'emplois menacés par ces coupes budgétaires et fiscales. Aussi, il lui demande comment il compte, dans ce contexte, garantir aux CCI des ressources suffisantes afin qu'elles puissent continuer à assurer leurs actions et maintenir leurs emplois.

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 septembre 2014

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Adaptation de la société au vieillissement
    • 3. Règlement du statut des groupes parlementaires
    • 4. Lutte contre le terrorisme
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance

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Fonctions

  • Organismes extra-parlementaires

    • Membre suppléant de la Commission nationale de l'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
  • Mandats locaux en cours

    • Maire d'Anet, Eure-et-Loir

Contact

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Commission permanente
      • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
        • du 28/06/2012 au 03/10/2014 (Membre)

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