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Mme Sophie Rohfritsch

Bas-Rhin (4e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Née le 27 août 1962 à Grenoble (Isère)
  • Juriste
Suppléant
  • M. Yves Bur
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Déclaration d’intérêts et d’activités

Sophie Rohfritsch

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    1ère séance : Questions orales sans débatVoir la vidéo

    1ère séance : Questions orales sans débat

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    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fin de vie (vote solennel) ; Biodiversité (suite - de l'article 7 à l'article 9 (inscrits sur l'article))Voir la vidéo

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fin de vie (vote solennel) ; Biodiversité (suite - de l'article 7 à l'article 9 (inscrits sur l'article))

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    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la République (vote solennel) ; Fin de vie (jusqu'à une partie de la discussion générale (M. Bernard Debré))Voir la vidéo

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la République (vote solennel) ; Fin de vie (jusqu'à une partie de la discussion générale (M. Bernard Debré))

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  • Travaux récents

  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 mars 2015

    • 1. Questions orales sans débat
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Question écrite n° 76740 publiée le 24 mars 2015
    santé - politique de la santé - prévention bucco-dentaire. enfants. développement

    Mme Sophie Rohfritsch attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes sur les préoccupations de l'Union française pour la santé bucco-dentaire concernant la mise en place d'un parcours santé individuel et coordonné ainsi que la réhabilitation de mesures d'éducation à la santé en milieu scolaire. L'UFSBD souligne que la mise en œuvre de ces deux propositions permettrait à la fois de faire progresser l'égalité devant la santé et d'améliorer la santé des patients. Elle lui demande de bien vouloir lui indiquer son point de vue ce sujet.

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  • Réponse à la question écrite n° 73635 publiée le 24 mars 2015
    grandes écoles - ENA - concours d'entrée

    Mme Sophie Rohfritsch attire l'attention de Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique sur l'arrêté du 16 avril 2014 fixant la nature, la durée et le programme des épreuves des concours d'entrée à l'École nationale d'administration. En effet, les épreuves du concours externe, interne ou troisième concours d'entrée à l'École nationale d'administration comprennent un certain nombre d'épreuves écrites d'admissibilité et des épreuves orales d'admission. Pour les épreuves orales d'admission, il est prévu une épreuve orale en langue anglaise consistant en la lecture d'un extrait et le commentaire d'un texte de 600 mots environ suivis d'une conversation avec le jury. Cette disposition exclut par conséquent toute autre langue vivante, et par voie de conséquence l'allemand au concours d'entrée de l'ENA. Il convient de rappeler que si l'Allemagne est notre premier partenaire commercial, l'apprentissage de la langue allemande est en net recul en France avec, à titre d'exemple, seuls 15 % des élèves du secondaire ayant choisi cette langue en 2012. C'est pourquoi elle lui demande de bien vouloir lui indiquer quelles raisons ont pu motiver cette décision et s'il ne serait pas nécessaire de prévoir la possibilité d'une épreuve en langue allemande au titre des épreuves orales d'admission.

    Voir la réponse publiée le 24 mars 2015
  • Réponse à la question écrite n° 63665 publiée le 24 mars 2015
    finances publiques - lois de finances - réserve parlementaire. subventions aux collectivités

    Mme Sophie Rohfritsch attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les modalités d'attribution des subventions accordées dans le cadre de la réserve parlementaire dont le taux se trouve lié au montant de la dépense pouvant être subventionnée. Cette situation peut s'avérer parfois très pénalisante pour les communes les plus modestes. En effet, lors du dépôt de la demande de réserve parlementaire, la Commune dispose le plus souvent de devis estimatif de la dépense et sollicite des subventions auprès de différents partenaires : conseil général, conseil régional, État... Or, si la commune ne parvient pas à obtenir le montant de subvention escompté de la part de ces différents partenaires, le premier réflexe des élus est très souvent de réviser le projet initial à la baisse afin ne pas trop obérer la capacité financière de la commune. Une telle révision permet souvent d'aboutir à des économies substantielles. Or la diminution de cette dépense d'investissement entraînera <em>ipso facto</em> une baisse de la subvention accordée au titre de la réserve parlementaire. La gestion des élus « en bon père de famille » se trouve ainsi fortement pénalisée et cela paraît injuste et regrettable. À l'heure où les États et les collectivités sont invités à réduire leurs dépenses, il paraîtrait au contraire louable de ne pas pénaliser les élus qui ont le souci permanent d'économiser l'argent public et d'encourager ces comportements vertueux. Elle lui demande en conséquence si le Gouvernement envisage de réformer les modalités d'attribution des subventions pour enrayer ce type de conséquences négatives.

    Voir la réponse publiée le 24 mars 2015
  • Réponse à la question écrite n° 63415 publiée le 24 mars 2015
    enseignement - établissements - violence. lutte et prévention

    Mme Sophie Rohfritsch attire l'attention de Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la non-application par certains établissements de l'article 30 de la loi de santé publique du 9 août 2004 prévoyant que « les distributeurs automatiques de boissons et de produits alimentaires payants et accessibles aux élèves sont interdits dans les établissements scolaires ». La persistance de la présence de distributeurs au sein de certains établissements scolaires ne peut être tolérée. Ils sont un des facteurs d'environnement qui, mettant en permanence à la portée des enfants et des adolescents poursuivant une scolarité, la possibilité de consommer des aliments ou des boissons, favorisant des comportements de grignotage tout au long de la journée. S'opposer au grignotage sous toutes ses formes est une priorité pour lutter contre le surpoids et l'obésité. Dès lors, la détermination des pouvoirs publics à lutter contre l'obésité doit rester sans faille et conserver toute sa cohérence. Compte tenu de certains comportements qui pourraient remettre en cause les acquis de la loi de santé publique, elle lui demande de bien vouloir lui indiquer la position du Gouvernement en la matière.

    Voir la réponse publiée le 24 mars 2015
  • Réponse à la question écrite n° 48409 publiée le 24 mars 2015
    sécurité routière - pneumatiques - périodes d'enneigement. TVA. réglementation

    Mme Sophie Rohfritsch attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur le sujet des pneus neige et la fiscalité relative à ces équipements. En effet, dans les territoires de montagne et les départements du nord-est de la France, ils sont indispensables durant de nombreux mois de l'année, et constituent un véritable organe de sécurité sans lequel il est difficile voire impossible de se déplacer. L'achat de ces pneus représente, pour nombre de personnes un investissement important. Ce sont, de surcroît, des pneus qui s'usent plus vite compte tenu des caractéristiques de gomme qui sont utilisées. Aussi, au regard de l'ensemble des contraintes mentionnées, elle souhaite connaître les possibilités que le Gouvernement envisage pour que ces équipements puissent bénéficier d'un taux réduit de TVA.

    Voir la réponse publiée le 24 mars 2015
  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 mars 2015

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
    • 3. Biodiversité
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Question écrite n° 76101 publiée le 17 mars 2015
    publicité - panneaux publicitaires - installation. réglementation

    Mme Sophie Rohfritsch attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur l'article 11 du décret n° 2012-118 du 30 janvier 2012 relatif à la publicité extérieure, aux enseignes et aux pré-enseignes. En effet, cet article dispose que les bâches publicitaires ne sont pas autorisées à l'intérieur des agglomérations de moins de 10 000 habitants, de manière permanente ou temporaire sur un chantier. Elle lui demande de bien vouloir lui indiquer les raisons de cette interdiction et si le cas échéant, il ne peut être apporté une exception dans le cadre de travaux temporaires.

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  • Réponse à la question écrite n° 63542 publiée le 17 mars 2015
    travail - travail saisonnier - tourisme. conditions de travail. réglementation

    Mme Sophie Rohfritsch attire l'attention de M. le secrétaire d'État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, sur la question de l'emploi des saisonniers concernant la filière tourisme. En effet, cette année encore, la France est la première destination touristique au monde. La filière tourisme participe à la création d'emplois durables, non délocalisables, sur l'ensemble du territoire. Avec plus de 800 000 salariés et à peu près 2 millions d'emplois directs et indirects, son rôle est considérable et son développement devient essentiel. Actuellement, l'emploi des saisonniers représente environ 19 % de l'emploi total dans le tourisme et concerne chaque année à peu près 400 000 salariés. Accorder une attention particulière à la question de l'emploi dans ce secteur en améliorant les conditions d'hébergement de ces salariés, en assouplissant les conditions de mise en œuvre du contrat de travail intermittent, en développant la pluri-qualification dans les formations en alternance, serait nécessaire. C'est pourquoi elle souhaiterait lui demander les mesures que compte prendre le Gouvernement afin de répondre aux attentes légitimes des saisonniers et ainsi assurer une sécurisation de leur parcours professionnel.

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 mars 2015

    • 1. Hommage à la mémoire de Jacques Chaban-Delmas
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 4. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
    • 5. Fixation de l’ordre du jour
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Réponse à la question écrite n° 50301 publiée le 10 mars 2015
    santé - maladie de Lyme - lutte et prévention

    Mme Sophie Rohfritsch attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la maladie de Lyme. Son diagnostic étant toutefois difficile à établir car cette maladie est encore peu connue par le corps médical et par la population en général, elle lui demande si un fonds est prévu pour la recherche sur la borréliose de Lyme.

    Voir la réponse publiée le 10 mars 2015
  • Compte rendu de réunion n° 32 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

    4 mars 2015 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition de M. Jacques Repussard, directeur de l'Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN)

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 mars 2015

    • 1. Communication de Mme la présidente
    • 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mardi 03 mars 2015

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Réponse à la question écrite n° 41343 publiée le 3 mars 2015
    assurance maladie maternité : prestations - prestations en nature - acide hyaluronique. remboursement

    Mme Sophie Rohfritsch attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le déremboursement programmé des injections d'acide hyaluronique. L'arthrose du genou frappe environ 20 % de la population des plus de 70 ans. Les principaux symptômes sont la douleur articulaire et le handicap fonctionnel qui peuvent conduire à une limitation des capacités et de l'autonomie des malades. Outre les traitements physiques, il est possible de réduire efficacement la douleur et le handicap par la viscosupplémentation qui consiste à injecter de l'acide hyaluronique dans le genou. Ce traitement permet tout à la fois une prise moins importante d'antalgiques et de retarder la mise en place d'une prothèse. La commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé a récemment décidé que ces injections présentaient un service médical insuffisant. Cet avis est contesté par le Syndicat national des médecins rhumatologues. Le déremboursement de ce traitement conduirait à ne réserver ce traitement qu'aux patients les plus aisés. C'est pourquoi elle lui demande de bien vouloir lui indiquer sa position sur ce sujet.

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  • Question écrite n° 74645 publiée le 24 février 2015
    justice - juridictions commerciales - réforme. Alsace-Moselle. perspectives

    Mme Sophie Rohfritsch attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice sur le projet de concentration des juridictions commerciales spécialisées en matière de procédure collective concernant les entreprises de plus d'un certain nombre salariés. Dans ce projet il semblerait que la juridiction compétente serait installée dans le ressort des juridictions interrégionales spécialisées, et donc en ce qui concerne l'Alsace à Nancy. Alors que dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, les litiges d'ordre commerciaux relèvent d'une chambre commerciale du tribunal de grande instance et que cette juridiction pratique l'échevinage mais également en raison de l'attractivité et le rayonnement de l'activité économique de la capitale alsacienne, il serait souhaitable que la situation reste en l'état. Alors que l'objectif affiché de la Chancellerie est de conserver une justice proche des justiciables, en l'espèce l'entreprise, ses salariés, et ses différents partenaires, et que ce projet remettrait en cause un pan entier du droit local alsacien-mosellan, elle souhaiterait connaître les intentions du Gouvernement en la matière.

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  • Réponse à la question écrite n° 73575 publiée le 24 février 2015
    défense - personnel - gendarmerie. associations représentatives. perspectives

    Mme Sophie Rohfritsch attire l'attention de M. le ministre de la défense sur les inquiétudes exprimées par l'Union nationale des personnels en retraite de la gendarmerie (UNPRG) à propos de l'avant-projet de loi relatif aux modifications à apporter au code de la défense et à la lecture du rapport Pecheur. En effet, il semble que les associations actuelles de retraités de la gendarmerie ne seraient plus présentes dans les organes de concertation comme le Conseil supérieur de la fonction militaire(CSFM). L'UNPRG souligne que, forte de ses 30 000 adhérents, dont 600 actifs et 1200 réservistes opérationnels, elle est efficace dans l'aboutissement de revendications à l'égard des actifs et que son implantation sur l'ensemble du territoire national et ses structures, sont des atouts majeurs en termes de concertation. L'UNRPG craint d'être totalement écartée du dialogue social alors qu'elle possède toutes les conditions requises de représentativité pour être entendue par les autorités civiles et militaires au niveau national. Elle lui demande de bien vouloir lui préciser les intentions du Gouvernement à ce sujet.

    Voir la réponse publiée le 24 février 2015
  • Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires économiques

    Mercredi 18 février 2015 - Séance de 10 heures

    • - Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'Enseignement supérieur et à la recherche auprès de la ministre de l'Éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 18 février 2015

    • 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 18 février 2015

    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Nouvelle organisation territoriale de la République
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance

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Contact

Historique

  • Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

    • Commission spéciale et commission ad hoc
      • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
        • du 25/09/2012 au 22/11/2012 (Membre)
      • Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
        • du 03/07/2014 au 19/12/2014 (Membre)
    • Commission d'enquête
      • Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
        • du 16/04/2014 au 30/10/2014 (Membre)
      • Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement
        • du 30/01/2013 au 10/07/2013 (Membre)
    • Commission permanente non législative
      • Commission des affaires européennes
        • du 04/07/2012 au 17/06/2014 (Membre)

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