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M. Gwenegan Bui

Finistère (4e circonscription)

Mandat en cours

Commission
Biographie
  • Né le 27 juillet 1974 à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)
  • Chargé de mission de l'établissement public foncier de Bretagne
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Déclaration d’intérêts et d’activités

Gwenegan Bui

Socialiste, républicain et citoyen

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  • Travaux récents

  • Question écrite n° 62093 publiée le 29 juillet 2014
    professions de santé - ordre professionnel - infirmiers. adhésion facultative. perspectives

    M. Gwenegan Bui attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'ordre national des infirmiers. La loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 porte création de l'ordre et pose le caractère obligatoire d'adhésion et de cotisation pour tous les praticiens, libéraux ou salariés, des infirmiers. Or l'ordre est profondément contesté depuis sa création et une très grande majorité des professionnels infirmiers refusent de s'y inscrire, et l'on estime à plus de 400 000 le nombre d'infirmiers qui ne sont pas inscrits au tableau de l'ordre. Des jeunes professionnels se trouvent ainsi mis en difficulté puisque certains établissements conditionnent le recrutement à l'obligation d'inscription ordinale tandis que d'autres pourraient être menacés de complicité d'exercice illégal de la profession. Face à cette situation, rapports, médiations et propositions de loi n'ont apporté à ce jour aucune réponse pérenne. Aussi, il lui demande si le Gouvernement envisage de supprimer l'ordre ou de rendre l'adhésion facultative dans le cadre de la loi de santé, ce qu'il considèrerait comme justifié.

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  • Question écrite n° 61807 publiée le 29 juillet 2014
    enseignement : personnel - auxiliaires de vie scolaire - statut. perspectives

    M. Gwenegan Bui attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la situation de précarité des auxiliaires et employés de vie scolaire (AVS-EVS). L'article L. 917-1 du code de l'éducation vise à améliorer la situation de certains de ces personnels en favorisant l'établissement de CDI pour ceux qui ont exercé depuis au moins six ans en qualité d'accompagnant des élèves en situation de handicap. Or il apparaît que de nombreux contrats aidés sont interrompus dans les deux ans, régulièrement pour des raisons d'ordre budgétaire. Cette situation est source de difficultés tant pour les élèves pris en charge et les équipes pédagogiques que pour les titulaires de ces contrats courts, peu rémunérés et dont la non-reconduction est signifiée par simple courrier. Le traitement général qui est fait à ces contractuels précaires de l'éducation nationale, dont les missions sont tout à fait essentielles à la prise en charge des enfants en situation de handicap, interroge sérieusement. Aussi, il lui demande si le Gouvernement entend mener une réflexion globale afin d'améliorer substantiellement le statut des AVS-EVS.

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  • Question écrite n° 60289 publiée le 15 juillet 2014
    défense - officiers - chefs d'état-major. recrutement. modalités

    M. Gwenegan Bui attire l'attention de M. le ministre de la défense sur la formation d'officiers militaires de l'École de guerre. L'École de guerre est une école militaire d'enseignement supérieur qui a vocation à préparer des officiers à assumer des responsabilités d'état-major. Chaque année, c'est plus de 300 officiers qui sont admis, sur concours, au sein de l'École de guerre. Les officiers admis proviennent des armées de terre, de l'air, de la marine, de la gendarmerie et des services (Délégation générale pour l'armement, service de santé des armées, services des essences). Bien que le concours de l'École de guerre soit ouvert à tous les officiers, il semble exister une prééminence des officiers ayant reçu leur formation à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. Il lui demande donc quelle est la ventilation en fonction du parcours académique dans les promotions de diplômés de l'École de guerre.

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  • Question écrite n° 60203 publiée le 15 juillet 2014
    assurance maladie maternité : prestations - frais d'optique - remboursement. assurance complémentaire. plafonnement

    M. Gwenegan Bui attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la faible transparence des prix de l'optique et la persistance des fraudes à la complémentaire santé. En effet, les Français ont aujourd'hui le budget "lunettes" le plus lourd d'Europe avec un prix moyen de 470 euros. L'enquête que vient de mener une association de consommateurs choisir montre que, dans le département du Finistère, 100 % des magasins enquêtés n'indiquant le prix des montures que sur les montures elles-mêmes, le consommateur est ainsi poussé à s'en remettre au vendeur pour l'orienter dans son choix. Aussi, il convient de dénoncer la pratique des "secondes paires gratuites" qui n'a de gratuité que le nom, puisqu'il est montré que son coût se répercute de 12 euros en moyenne sur la première paire. La loi n'encadrant pas ce type d'offres, il est impossible pour le consommateur de s'assurer de la réalité de la bonne affaire promise. De plus, l'enquête montre que, dans 36 % des cas, les vendeurs proposent de falsifier la facture envoyée à la complémentaire santé afin d'augmenter le remboursement perçu. Ces abus sont extrêmement préjudiciables au consommateur mais aussi à la collectivité. En effet, tout remboursement par la complémentaire santé se traduit par des cotisations supplémentaires et l'étude menée montre que la fraude renchérit les cotisations des consommateurs français de 142 millions d'euros par an. Aussi, il lui demande de lui indiquer les mesures que le Gouvernement entend prendre pour encadrer davantage ces pratiques.

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  • Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 2 juillet 2014 - Séance de 09 heures 30

    • - Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française du développement, et de M. Claude Périou, directeur général de PROPARCO

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  • Réponse à la question écrite n° 49646 publiée le 1 juillet 2014
    télécommunications - Internet - données personnelles. effacement

    M. Gwenegan Bui attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur une récente loi d'un État américain permettant d'effacer le passé numérique sur internet. Cette loi surnommée « loi-gomme » dispose que les jeunes âgés de moins de 18 ans peuvent exiger de la part d'un site internet, le retrait de contenus ou d'informations téléchargés. Ceci a pour but de leur octroyer un « droit à l'oubli » de leurs erreurs de jeunesse sur internet qui peuvent être lourdes de conséquences, notamment pour leur avenir professionnel. Aussi, alors que la question de la protection de la vie privée sur internet prend chaque jour une importance croissante, il lui demande si le Gouvernement entend mener une réflexion au sujet d'un droit à l'effacement des empreintes numériques personnelles sur internet pour les mineurs.

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  • Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 24 juin 2014

    • 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires étrangères

    Mardi 10 juin 2014 - Séance de 17 heures

    • - Avis de la commission sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française du développement
    • - Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (n° 1845) M. Alain Bocquet, rapporteur
    • - Géorgie : accord de coopération en matière de sécurité intérieure (n° 289) M. Thierry Mariani, rapporteur
    • - Informations relatives à la commission

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  • Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 28 mai 2014 - Séance de 10 heures

    • - Audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l'Agence française de Développement (AFD) sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de l'AFD

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  • Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées

    Mardi 27 mai 2014 - Séance de 17 heures

    • - 2

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  • Question écrite n° 55754 publiée le 20 mai 2014
    impôt sur les sociétés - déclarations - télédéclarations. modalités

    M. Gwenegan Bui attire l'attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur la dématérialisation de la déclaration de résultats pour les entreprises. À compter du 1er mai 2014, les entreprises ayant un chiffre d'affaires supérieur à 80 000 euros ont pour obligation d'effectuer une déclaration de résultats dématérialisée ; mesure étendue à toutes les entreprises dès le 1er mai 2015. Il est nécessaire pour ces entreprises de recourir à un organisme habilité, dit partenaire EDI, qui met en œuvre la sécurisation des échanges et des télétransmissions pour effectuer la télédéclaration de résultats, ce qui, de fait, implique des frais supplémentaires. Il lui demande donc si le Gouvernement entend ouvrir la possibilité pour les entreprises d'effectuer elles-mêmes la télédéclaration de résultats, comme c'est le cas pour toutes les autres déclarations fiscales ; à défaut, s'il prévoit la prise en charge de ce surcoût, en particulier pour les très petites entreprises, qu'il considèrerait justifiée au motif que les entreprises n'ont pas à supporter le coût de la simplification et de la dématérialisation des démarches administratives.

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  • Réponse à la question écrite n° 26776 publiée le 8 avril 2014
    fonction publique territoriale - centres de gestion - financement. emprunts

    M. Gwenegan Bui attire l'attention de Mme la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique sur le financement d'emprunt pour les centres de gestion de la fonction publique territoriale. En tant qu'établissement public administratif, les centres de gestion de la fonction publique territoriale ne sont pas éligibles au dispositif exceptionnel « prêts collectivités territoriales » ; ils ne peuvent bénéficier non plus des offres de financement sur fonds d'épargne proposées par la Caisse des dépôts et consignations qui sont réservés à des thématiques très précises. Ainsi, les centres de gestion semblent privés de recours à des financements d'emprunt, pourtant essentiels pour le développement de leurs missions. Aussi, il lui demande quels dispositifs spécifiques peuvent être envisagés pour apporter des solutions pérennes afin d'aider les centres de gestion à accéder au financement d'emprunt.

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  • Question écrite n° 51838 publiée le 11 mars 2014
    professions de santé - rémunérations - rémunération forfaitaire d'équipe. mise en oeuvre. statistiques

    M. Gwenegan Bui attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la rémunération forfaitaire d'équipe pour les professionnels de santé. En effet, la stratégie nationale de santé vise notamment à « inciter davantage au travail en équipe par la mise en œuvre d'une rémunération forfaitaire d'équipe dès 2013 ». Il lui demande quel sera le montant du forfait par équipe, et quel montant total ce dispositif devrait représenter sur l'ensemble du territoire pour une année pleine.

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  • Question écrite n° 51811 publiée le 11 mars 2014
    professions de santé - médecins généralistes - contrats de praticiens territoriaux. mise en œuvre. statistiques

    M. Gwenegan Bui attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les contrats de praticiens territoriaux de médecine générale. La loi de financement de la sécurité sociale, en son article 46, prévoit la mise en place et le financement de 200 contrats de praticiens territoriaux de médecine générale devant permettre à de jeunes médecins de s'installer dans des zones médicalement sous-dotées en leur garantissant des revenus pendant deux ans. Il lui demande sur quels fondements le nombre de contrats à conclure a été déterminé et quel montant total estimé représentera le financement de ces contrats pour une année pleine. Il lui demande également quel montant total estimé représentera la prise en charge des frais relatifs aux actes effectués par ces médecins au titre de leurs fonctions de praticien territorial de médecine générale pour une année pleine.

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  • Question écrite n° 51810 publiée le 11 mars 2014
    professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique. statistiques

    M. Gwenegan Bui attire l'attention de M. le ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget, sur les exonérations sociales financées par l'État pour l'installation de médecins dans certaines zones. Les médecins peuvent bénéficier des dispositifs d'exonération d'impôt sur le revenu ou sur les sociétés au titre d'une installation dans les zones de redynamisation urbaine (ZRU), définies par la loi du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire, et dans les zones de revitalisation rurale (ZRR), prévues par la loi du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux. Ces exonérations fiscales se doublent, en ZRU comme en ZRR, d'une exonération de charges sociales financée par l'État au titre de l'embauche d'un salarié par un cabinet médical. Elles s'accompagnent, en ZRR seulement, d'une possibilité d'exonération de taxe professionnelle. Le rapport annuel 2011 sur la sécurité sociale de la Cour des comptes ne fournit pas d'évaluation de coût total annuel pour l'État. Aussi, il lui demande quel est le nombre de bénéficiaires et le coût total annuel pour l'État de ces dispositifs d'exonération sociale.

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  • Question écrite n° 51809 publiée le 11 mars 2014
    professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique. statistiques

    M. Gwenegan Bui attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la politique de lutte contre les déserts médicaux. Dans le cadre de cette politique, de nombreux dispositifs incitatifs ont été mis en place, notamment financiers. Par exemple, dans les zones de revitalisation rurale, les médecins libéraux sont exonérés de l'impôt sur le revenu. Il lui demande quel est le montant total annuel des crédits alloués à l'ensemble de ces dispositifs incitatifs et quel est le nombre de leurs bénéficiaires.

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  • Question écrite n° 31973 publiée le 9 juillet 2013
    renouvelée le 11 mars 2014
    professions de santé - médecins libéraux - parcours de soin. dérogation. coût

    M. Gwenegan Bui attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la dérogation au parcours de soins en faveur des médecins nouvellement installés en exercice libéral, ou nouvellement installés dans les zones déficitaires délimitées par l'ARS. L'article L. 162-5-4 du code de la sécurité sociale prévoit que, pendant cinq années, les consultations des médecins en question sont exonérées des pénalités qui s'appliquent normalement aux patients qui ne respectent pas le parcours de soins, soit qu'ils n'ont pas de médecin traitant, soit qu'ils consultent sans prescription de sa part. Il lui demande le coût total annuel pour l'assurance maladie de ce dispositif.

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  • Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires étrangères

    Mercredi 26 février 2014 - Séance de 09 heures 45

    • - Proposition de résolution européenne sur le juste échange au plan international (n° 1771), Mme Seybah Dagoma, rapporteure
    • - Examen, pour avis, du projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire (n° 1536), M. Jean-René Marsac, rapporteur

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  • Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 18 février 2014

    • 1. Travail : sous-traitance et lutte contre le dumping social et la concurrence déloyale
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance

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  • Réponse à la question écrite n° 31095 publiée le 18 février 2014
    ministères et secrétariats d'État - justice : personnel - collaborateurs occasionnels. cotisations sociales

    M. Gwenegan Bui attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur la non-application du décret n° 2000-35 du 17 janvier 2000 portant rattachement de certaines activités au régime général, qui impose la déclaration des collaborateurs occasionnels de la justice au régime général de la sécurité sociale. Le rapport d'information n° 31 (2012-2013) du Sénat met en avant le fait que, plus de dix ans après la parution de ce décret, ses dispositions ne sont toujours pas pleinement appliquées. En effet, il apparaît que les collaborateurs occasionnels de la justice ne sont régulièrement pas déclarés pour des motifs relatifs au volume des mémoires traités, au nombre de prestataires concernés et à la diversité de leur situation rémunérations. Cette situation est problématique notamment parce qu'elle a pour effet d'entraîner une concurrence déloyale envers les associations socio-judiciaires qui, elles, respectent leurs obligations en matière de versement des charges inhérentes aux salaires de leurs intervenants. Bien que les services du ministère de la justice soient régulièrement alertés, la situation perdure. Aussi, il lui demande quelles dispositions elle entend prendre afin de résoudre ce dysfonctionnement.

    Voir la réponse publiée le 18 février 2014

Fonctions

    • Mandats locaux en cours

      • Membre du conseil régional (Bretagne)

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