Accueil > Projet de loi de finances pour 2018 > Les comptes rendus des réunions des commissions élargies

Jeudi 9 novembre 2017

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Relations avec les collectivités territoriales

Mercredi 8 novembre 2017

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission des affaires étrangères

- Économie

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

- Engagements financiers de l’État
- Remboursements et dégrèvements

Mardi 7 novembre 2017

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Santé

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation.
Commission des affaires étrangères.

- Médias

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation.

- Culture

Lundi 6 novembre 2017

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques

- Conseil et contrôle de l’État, Pouvoirs publics, Investissements d’avenir

Vendredi 3 novembre 2017

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation

- Enseignement scolaire

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Solidarité, insertion sociale et égalité des chances

Jeudi 2 novembre 2017

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Commission des affaires sociales

- Gestion des finances publiques et des ressources humaines
- Crédits non répartis
- Régimes spéciaux de retraite
- Gestion du patrimoine immobilier de l’État
- Pensions

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires étrangères
Commission de la défense nationale et des forces armées

- Mission défense

Mardi 31 octobre 2017

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires sociales

- Travail et emploi

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Commission des affaires étrangères

- Écologie, développement et mobilité durables

Lundi 30 octobre 2017

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Commission des affaires économiques

- Outre-mer

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Commission des affaires étrangères

- Immigration, asile et intégration

Vendredi 27 octobre 2017

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires étrangères

- Aide publique au développement

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

- Cohésion des territoires

Jeudi 26 octobre 2017

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Commission de la défense nationale et des forces armées

- Sécurités; Contrôle de la circulation et du stationnement routiers

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires étrangères
Commission des affaires économiques

- Action extérieure de l’État

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires économiques

- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Mercredi 25 octobre 2017

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Justice

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des affaires culturelles et de l’éducation

- Sport, jeunesse et vie associative

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission de la défense nationale et des forces armées

- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

Mardi 24 octobre 2017

Commission des affaires culturelles et de l’éducation
Commission des affaires économiques
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

- Recherche et enseignement supérieur

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République

- Administration générale et territoriale de l’État