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Commission de la défense nationale et des forces armées
> Les comptes rendus
Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées
Session 2017-2018
Mercredi 18 avril 2018
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 62
— Présentation, ouverte à la presse, du rapport d’information de MM. Pieyre-Alexandre Anglade et Joaquim Pueyo, adopté par la commission des Affaires européennes, sur l’Europe de la défense et son articulation avec l’OTAN
Mercredi 4 avril 2018
Séance de 17 heures 55
Compte rendu n° 61
— Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d’Évian du 2 juillet 1962 jusqu’au 1er juillet 1964 (n° 232) (M. Gilles Lurton, rapporteur).
Mercredi 4 avril 2018
Séance de 16 heures 30
Compte rendu n° 60
— Audition de M. Jean-Yves Le Gall, président du CNES.
Mercredi 28 mars 2018
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 59
— Désignation d’un rapporteur et examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d’Évian du 2 juillet 1962 jusqu’au 1er juillet 1964 (n° 232).
— Information relative à la commission
Mardi 20 mars 2018
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 58
— Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur)
Mercredi 14 mars 2018
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 57
— Suite de l’examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).
Mardi 13 mars 2018
Séance de 21 heures 30
Compte rendu n° 56
— Suite de l’examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).
Mardi 13 mars 2018
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 55
— Examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).
Jeudi 8 mars 2018
Séance de 11 heures
Compte rendu n° 53
— Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information, sur le projet de loi de programmation militaire
Jeudi 8 mars 2018
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 52
— Audition du général Jean-François Ferlet, directeur du renseignement militaire, sur le projet de loi de programmation militaire
Mercredi 7 mars 2018
Séance de 17 heures 15
Compte rendu n° 51
— Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Levacher, président de Renault Trucks Defense, sur le projet de loi de programmation militaire
Mercredi 7 mars 2018
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 50
— Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Petitcolin, directeur général de Safran, sur le projet de loi de programmation militaire
Mercredi 7 mars 2018
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 49
— Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Faury, président d’Airbus Commercial Aircraft, sur le projet de loi de programmation militaire
Mardi 6 mars 2018
Séance de 18 heures 30
Compte rendu n° 48
— Audition, ouverte à la presse, de M. Patrice Caine, président de Thales, sur le projet de loi de programmation militaire
Mardi 6 mars 2018
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 47
— Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Guillou, président-directeur général de Naval Group, sur le projet de loi de programmation militaire
Mercredi 28 février 2018
Séance de 15 heures 30
Compte rendu n° 46
— Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation, sur le projet de loi de programmation militaire
Mercredi 28 février 2018
Séance de 14 heures
Compte rendu n° 45
— Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président de Nexter, sur le projet de loi de programmation militaire
Mercredi 28 février 2018
Séance de 11 heures
Compte rendu n° 44
— Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Gaiffe, président de la commission défense du Comité Richelieu, et de M. Nicolas Corouge, vice-président du Comité Richelieu, sur le projet de loi de programmation militaire
Mercredi 28 février 2018
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 43
— Audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de programmation militaire
Mardi 27 février 2018
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 42
— Audition, ouverte à la presse, de représentants d’associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de programmation militaire
Mardi 27 février 2018
Séance de 15 heures
Compte rendu n° 41
— Audition du général Olivier Bonnet de Paillerets, commandant de la cyberdéfense, sur le projet de loi de programmation militaire
Jeudi 22 février 2018
Séance de 11 heures
Compte rendu n° 40
— Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Bouvier, président de MBDA, sur le projet de loi de programmation militaire
Jeudi 22 février 2018
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 39
— Audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques auprès du ministère des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire
Mercredi 21 février 2018
Séance de 18 heures
Compte rendu n° 38
— Audition du général François Lecointre, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de programmation militaire
Mercredi 21 février 2018
Séance de 16 heures 15
Compte rendu n° 37
— Audition de Mme Anne-Sophie Avé, directeur des ressources humaines du ministère des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire
Mercredi 21 février 2018
Séance de 11 heures
Compte rendu n° 36
— Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur le projet de loi de programmation militaire et sur la revue stratégique de cyberdéfense
Mercredi 21 février 2018
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 35
— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur l’exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019 (MM. François André et Joaquim Pueyo, rapporteurs)
Mardi 20 février 2018
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 34
— Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Charmeau, président d’ArianeGroup
Jeudi 15 février 2018
Séance de 11 heures
Compte rendu n° 33
— Audition du général André Lanata, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de programmation militaire
Jeudi 15 février 2018
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 32
— Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de programmation militaire
Mercredi 14 février 2018
Séance de 16 heures 45
Compte rendu n° 31
— Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de programmation militaire
Mercredi 14 février 2018
Séance de 11 heures
Compte rendu n° 30
— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le service national universel (Mmes Marianne Dubois et Émilie Guerel, rapporteures)
Mercredi 14 février 2018
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 29
— Audition de l’amiral Christophe Prazuck, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de programmation militaire
Mardi 13 février 2018
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 28
— Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de programmation militaire
Jeudi 8 février 2018
Séance de 15 heures 15
Compte rendu n° 27
— Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire
— Informations relatives à la commission
Mercredi 24 janvier 2018
Séance de 10 heures 30
Compte rendu n° 26
— Audition de M. François Geleznikoff, directeur des applications militaires du CEA
Mercredi 17 janvier 2018
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 25
— Audition de la médecin général des armées Maryline Gygax Généro, directrice centrale du service de santé des armées
Mercredi 20 décembre 2017
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 24
— Audition du général Jean-Pascal Breton, commandant interarmées de l’espace
Mardi 19 décembre 2017
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 23
— Audition de l’amiral Laurent Isnard, commandant les opérations spéciales
Mercredi 13 décembre 2017
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 22
— Audition, ouverte à la presse, de M. Joseph Zimet, directeur général de la Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale
Mercredi 6 décembre 2017
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 21
— Audition du général Gaëtan Poncelin de Raucourt, secrétaire général de la garde nationale
Mercredi 29 novembre 2017
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 20
— Audition conjointe avec la commission des Affaires étrangères, ouverte à la presse, sur les questions géostratégiques et de sécurité en Asie de l’Est (M. Barthélémy Courmont, directeur de recherche à l’IRIS, M. Benjamin Hautecouverture, maître de recherche à la FRS, et Mme Céline Pajon, chercheur à l’IFRI).
Mardi 28 novembre 2017
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 19
— Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM)
Mercredi 22 novembre 2017
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 18
— Audition de Mme l’ingénieure générale de l’armement Caroline Gervais, sur l’état d’avancement du projet Source Solde
— Informations relatives à la commission
Mardi 21 novembre 2017
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 17
— Audition, ouverte à la presse, des membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM) sur la condition militaire
Jeudi 2 novembre 2017
Séance de 23 heures 55
Compte rendu n° 16
— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense » :
– Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis) ;
– Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;
– Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis) ;
– Préparation et emploi des forces : Marine (M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis) ;
– Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;
– Équipement des forces – dissuasion (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis).
Jeudi 26 octobre 2017
Séance de 23 heures 15
Compte rendu n° 15
— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Sécurités » : « Gendarmerie nationale » (Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis)
Mercredi 25 octobre 2017
Séance de 11 heures 45
Compte rendu n° 14
— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis).
Mercredi 18 octobre 2017
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 13
— Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Mercredi 18 octobre 2017
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 12
— Audition du général André Lanata, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Mardi 17 octobre 2017
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 11
— Audition de M. Arnaud Danjean, président du comité de rédaction de la revue stratégique, du général François Lecointre, chef d’état-major des armées, de M. Joël Barre, délégué général pour l’armement, de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, et de M. Philippe Errera, directeur général des relations internationales et de la stratégie du ministère des Armées, secrétaire général du comité de rédaction de la revue stratégique
Jeudi 12 octobre 2017
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 10
— Audition, ouverte à la presse, de représentants d’associations d’anciens combattants, sur le projet de finances pour 2018
Mercredi 11 octobre 2017
Séance de 11 heures
Compte rendu n° 09
— Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2018
Mercredi 11 octobre 2017
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 08
— Audition de l’amiral Christophe Prazuck, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2018
Mardi 10 octobre 2017
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 07
— Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Jeudi 5 octobre 2017
Séance de 11 heures
Compte rendu n° 06
— Audition, ouverte à la presse, de représentants d’associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2018
Jeudi 5 octobre 2017
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 05
— Audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2018
Mercredi 4 octobre 2017
Séance de 18 heures 30
Compte rendu n° 04
— Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de finances pour 2018
Mercredi 4 octobre 2017
Séance de 16 heures 30
Compte rendu n° 03
— Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2018
Mercredi 4 octobre 2017
Séance de 11 heures
Compte rendu n° 02
— Audition du général François Lecointre, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2018
— ANNEXE : réponses écrites complémentaires
Mardi 3 octobre 2017
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 01
— Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2018