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Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées

Session 2017-2018

Mercredi 26 septembre 2018

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 75

— Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre.

Mardi 25 septembre 2018

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 74

— Audition du général Pascal Facon, commandant le centre de doctrine et d’enseignement du commandement.

Mercredi 12 septembre 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 73

— Audition de M. le préfet Jacques Witkowski, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises.

— Informations relatives à la commission

Mercredi 25 juillet 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 72

— Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des Armées.

Mardi 17 juillet 2018

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 71

— Audition du général François Lecointre, chef d’état-major des armées, sur les opérations en cours.

Mercredi 4 juillet 2018

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 70

— Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le rapport au Parlement sur les exportations d’armement de la France

Mercredi 4 juillet 2018

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 69

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur la cyberdéfense (M. Bastien Lachaud et Mme Alexandra Valetta-Ardisson, rapporteurs)

Mercredi 4 juillet 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 68

— Audition de Mme l’ingénieure générale hors classe de l’armement Monique Legrand-Larroche, directrice de la direction de la maintenance aéronautique

Mercredi 20 juin 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 67

— Présentation, ouverte à la presse, de l’exécution de la loi de finances pour 2017 par les rapporteurs pour avis (missions « Défense », « Anciens combattants, mémoire et lien avec la Nation » et « Sécurités »)

— Informations relatives à la commission

— ANNEXE : réponses écrites complémentaires

Mercredi 30 mai 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 66

— Audition de Mme Claire Landais, secrétaire générale de la défense et de la sécurité nationale

— Informations relatives à la commission

Mercredi 30 mai 2018

Séance de 9 heures 30 

Compte rendu n° 65

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur les enjeux de la numérisation des armées (MM. Olivier Becht et Thomas Gassilloud, rapporteurs)

Mercredi 23 mai 2018

Séance de 9 heures 30 

Compte rendu n° 64

— Audition du général Bernard de Courrèges d’Ustou, directeur de l’Institut des hautes études de défense nationale et directeur de l’enseignement militaire supérieur.

— Information relative à la commission

Mercredi 16 mai 2018

Séance de 10 heures 

Compte rendu n° 63

— Audition du général Charles Beaudouin, sous–chef d’état-major chargé des plans et des programmes de l’état-major de l’armée de terre.

— Information relative à la commission

Mercredi 18 avril 2018

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 62

— Présentation, ouverte à la presse, du rapport d’information de MM. Pieyre-Alexandre Anglade et Joaquim Pueyo, adopté par la commission des Affaires européennes, sur l’Europe de la défense et son articulation avec l’OTAN

Mercredi 4 avril 2018

Séance de 17 heures 55

Compte rendu n° 61

— Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d’Évian du 2 juillet 1962 jusqu’au 1er juillet 1964 (n° 232) (M. Gilles Lurton, rapporteur).

Mercredi 4 avril 2018

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 60

— Audition de M. Jean-Yves Le Gall, président du CNES.

Mercredi 28 mars 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 59

— Désignation d’un rapporteur et examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d’Évian du 2 juillet 1962 jusqu’au 1er juillet 1964 (n° 232).

— Information relative à la commission

Mardi 20 mars 2018

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 58

— Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur)

Mercredi 14 mars 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 57

— Suite de l’examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).

Mardi 13 mars 2018

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 56

— Suite de l’examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).

Mardi 13 mars 2018

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 55

— Examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).

Jeudi 8 mars 2018

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 54

— Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées

Jeudi 8 mars 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 53

— Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information, sur le projet de loi de programmation militaire

Jeudi 8 mars 2018

Séance de 9 heures 

Compte rendu n° 52

— Audition du général Jean-François Ferlet, directeur du renseignement militaire, sur le projet de loi de programmation militaire

Mercredi 7 mars 2018

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 51

— Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Levacher, président de Renault Trucks Defense, sur le projet de loi de programmation militaire

Mercredi 7 mars 2018

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 50

— Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Petitcolin, directeur général de Safran, sur le projet de loi de programmation militaire

Mercredi 7 mars 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 49

— Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Faury, président d’Airbus Commercial Aircraft, sur le projet de loi de programmation militaire

Mardi 6 mars 2018

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 48

— Audition, ouverte à la presse, de M. Patrice Caine, président de Thales, sur le projet de loi de programmation militaire

Mardi 6 mars 2018

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 47

— Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Guillou, président-directeur général de Naval Group, sur le projet de loi de programmation militaire

Mercredi 28 février 2018

Séance de 15 heures 30

Compte rendu n° 46

— Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation, sur le projet de loi de programmation militaire

Mercredi 28 février 2018

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 45

— Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Mayer, président de Nexter, sur le projet de loi de programmation militaire

Mercredi 28 février 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 44

— Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Gaiffe, président de la commission défense du Comité Richelieu, et de M. Nicolas Corouge, vice-président du Comité Richelieu, sur le projet de loi de programmation militaire

Mercredi 28 février 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 43

— Audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de programmation militaire

Mardi 27 février 2018

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 42

— Audition, ouverte à la presse, de représentants d’associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de programmation militaire

Mardi 27 février 2018

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 41

— Audition du général Olivier Bonnet de Paillerets, commandant de la cyberdéfense, sur le projet de loi de programmation militaire

Jeudi 22 février 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 40

— Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Bouvier, président de MBDA, sur le projet de loi de programmation militaire

Jeudi 22 février 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 39

— Audition de Mme Claire Legras, directrice des affaires juridiques auprès du ministère des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire

Mercredi 21 février 2018

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 38

— Audition du général François Lecointre, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de programmation militaire

Mercredi 21 février 2018

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 37

— Audition de Mme Anne-Sophie Avé, directeur des ressources humaines du ministère des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire

Mercredi 21 février 2018

Séance de 11 heures 

Compte rendu n° 36

— Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur le projet de loi de programmation militaire et sur la revue stratégique de cyberdéfense

Mercredi 21 février 2018

Séance de 9 heures 

Compte rendu n° 35

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur l’exécution de la loi de programmation militaire 2014-2019 (MM. François André et Joaquim Pueyo, rapporteurs)

Mardi 20 février 2018

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 34

— Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Charmeau, président d’ArianeGroup

Jeudi 15 février 2018

Séance de 11 heures 

Compte rendu n° 33

— Audition du général André Lanata, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de programmation militaire

Jeudi 15 février 2018

Séance de 9 heures 

Compte rendu n° 32

— Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de programmation militaire

Mercredi 14 février 2018

Séance de 16 heures 45 

Compte rendu n° 31

— Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de programmation militaire

Mercredi 14 février 2018

Séance de 11 heures 

Compte rendu n° 30

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur le service national universel (Mmes Marianne Dubois et Émilie Guerel, rapporteures)

Mercredi 14 février 2018

Séance de 9 heures 

Compte rendu n° 29

— Audition de l’amiral Christophe Prazuck, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de programmation militaire

Mardi 13 février 2018

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 28

— Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de programmation militaire

Jeudi 8 février 2018

Séance de 15 heures 15

Compte rendu n° 27

— Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de programmation militaire

— Informations relatives à la commission

Mercredi 24 janvier 2018

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 26

— Audition de M. François Geleznikoff, directeur des applications militaires du CEA

Mercredi 17 janvier 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 25

— Audition de la médecin général des armées Maryline Gygax Généro, directrice centrale du service de santé des armées

Mercredi 20 décembre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 24

— Audition du général Jean-Pascal Breton, commandant interarmées de l’espace

Mardi 19 décembre 2017

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 23

— Audition de l’amiral Laurent Isnard, commandant les opérations spéciales

Mercredi 13 décembre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 22

— Audition, ouverte à la presse, de M. Joseph Zimet, directeur général de la Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale

Mercredi 6 décembre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 21

— Audition du général Gaëtan Poncelin de Raucourt, secrétaire général de la garde nationale

Mercredi 29 novembre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 20

— Audition conjointe avec la commission des Affaires étrangères, ouverte à la presse, sur les questions géostratégiques et de sécurité en Asie de l’Est (M. Barthélémy Courmont, directeur de recherche à l’IRIS, M. Benjamin Hautecouverture, maître de recherche à la FRS, et Mme Céline Pajon, chercheur à l’IFRI).

Mardi 28 novembre 2017

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 19

— Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM)

Mercredi 22 novembre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 18

— Audition de Mme l’ingénieure générale de l’armement Caroline Gervais, sur l’état d’avancement du projet Source Solde

— Informations relatives à la commission 

Mardi 21 novembre 2017

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 17

— Audition, ouverte à la presse, des membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM) sur la condition militaire 

Jeudi 2 novembre 2017

Séance de 23 heures 55

Compte rendu n° 16

— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense » :

– Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis) ;

– Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;

– Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis) ;

– Préparation et emploi des forces : Marine (M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis) ;

– Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;

– Équipement des forces – dissuasion (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis).

Jeudi 26 octobre 2017

Séance de 23 heures 15

Compte rendu n° 15

— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Sécurités » : « Gendarmerie nationale » (Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis)

Mercredi 25 octobre 2017

Séance de 11 heures 45

Compte rendu n° 14

— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis).

Mercredi 18 octobre 2017

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 13

— Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2018.

Mercredi 18 octobre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 12

— Audition du général André Lanata, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2018.

Mardi 17 octobre 2017

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 11

— Audition de M. Arnaud Danjean, président du comité de rédaction de la revue stratégique, du général François Lecointre, chef d’état-major des armées, de M. Joël Barre, délégué général pour l’armement, de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, et de M. Philippe Errera, directeur général des relations internationales et de la stratégie du ministère des Armées, secrétaire général du comité de rédaction de la revue stratégique

Jeudi 12 octobre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 10

— Audition, ouverte à la presse, de représentants d’associations d’anciens combattants, sur le projet de finances pour 2018 

Mercredi 11 octobre 2017

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 09

— Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2018

Mercredi 11 octobre 2017

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 08

— Audition de l’amiral Christophe Prazuck, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2018

Mardi 10 octobre 2017

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 07

— Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2018.

Jeudi 5 octobre 2017

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 06

— Audition, ouverte à la presse, de représentants d’associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2018

Jeudi 5 octobre 2017

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 05

— Audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2018

Mercredi 4 octobre 2017

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 04

— Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de finances pour 2018

Mercredi 4 octobre 2017

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 03

— Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2018

Mercredi 4 octobre 2017

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 02

— Audition du général François Lecointre, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2018

— ANNEXE : réponses écrites complémentaires

Mardi 3 octobre 2017

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 01

— Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2018