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Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées

Session 2018-2019

Mardi 14 mai 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 33

— Communication, ouverte à la presse, de MM. Damien Abad et Didier Baichère, co-présidents du groupe d’études sur l’industrie de la défense. 2

–– Information relatives à la commission

Mardi 7 mai 2019

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 32

— Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur les opérations en cours et les exportations d’armement..

Mardi 2 avril 2019

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 31

— Examen pour avis, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l’exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (n° 1722) (M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis).

Mercredi 27 mars 2019

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 30

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information sur l’évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées (MM. Bastien Lachaud et Christophe Lejeune, rapporteurs) 2

–– Désignation d’un rapporteur pour avis sur la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l’exploitation des réseaux radioélectriques mobiles (n° 1722) 21

Mercredi 20 mars 2019

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 29

— Audition de M. Nicolas Roche, directeur des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement au ministère de l’Europe et des Affaires Étrangères 2

–– Désignation de membres de missions d’information 21

Mardi 12 mars 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 28

— Audition de l’amiral Jean-Philippe Rolland, commandant la force d’action navale. 2

Mardi 5 mars 2019

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 27

— Audition du général Denis Mercier (2S) sur l’évolution de l’Alliance atlantique. 2

— Information relative à la commission

Mercredi 6 février 2019

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 26

— Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées. 2

Mercredi 6 février 2019

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 25

— Audition du commissaire général Stéphane Piat, directeur central du service du commissariat des armées. 2

— Désignation de rapporteurs de missions d’information. 19

Mardi 5 février 2019

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 24

— Audition du général Bernard Fontan, directeur central du service d’infrastructure de la défense

— ANNEXE : réponse complémentaire

Mardi 29 janvier 2019

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 23

— Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Lamy, président du Haut comité d’évaluation de la condition militaire

— ANNEXE : réponses complémentaires 3

Mercredi 16 janvier 2019

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 22

— Audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Rioux, directeur général de l’Agence française de développement

Mardi 15 janvier 2019

Séance de 17 heures 

Compte rendu n° 21

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information, sur le secteur spatial de défense (MM. Olivier Becht et Stéphane Trompille, rapporteurs)

Mercredi 12 décembre 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 20

— Examen, ouvert à la presse, du rapport d’information, commun avec la commission de la Défense de la Chambre des communes britannique, sur la prochaine génération de missiles anti-navires (Mme Natalia Pouzyreff et M. Charles de la Verpillière, rapporteurs).

Mercredi 28 novembre 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 19

— Audition de l’ingénieur général Jean-Charles Ferré, directeur central du service des essences des armées

Mercredi 21 novembre 2018

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 18

— Audition du général Jean-Claude Gallet, commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris

Mercredi 31 octobre 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 17

— Communication, ouverte à la presse, de membres d’une délégation s’étant rendue au Niger et au Mali

— Information relatives à la commission

Mercredi 24 octobre 2018

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 16

— Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits des missions :

- « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis),

- « Sécurités » : « Gendarmerie nationale » (Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis)

- « Défense » : 19

– Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis) ;

– Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;

– Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis) ;

– Préparation et emploi des forces : Marine (M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis) ;

– Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;

– Équipement des forces – dissuasion (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis).

Jeudi 18 octobre 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 15

— Audition du général François Lecointre, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Jeudi 18 octobre 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 14

— Audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Mercredi 17 octobre 2018

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 13

— Audition du général Philippe Lavigne, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2019.

— ANNEXE : réponse complémentaire concernant les taux de disponibilité techniques des aéronefs

Mercredi 17 octobre 2018

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 12

— Audition, ouverte à la presse, de représentants d’associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Mercredi 17 octobre 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 11

— Audition, ouverte à la presse, de représentants d’associations d’anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Mercredi 17 octobre 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 10

— Audition de l’amiral Christophe Prazuck, chef d’état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Mardi 16 octobre 2018

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 9

— Audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2019.

— ANNEXE : réponses écrites complémentaires

Jeudi 11 octobre 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 8

— Audition, ouverte à la presse, de membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances pour 2019.

Jeudi 11 octobre 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 7

— Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Mercredi 10 octobre 2018

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 6

— Audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Mercredi 10 octobre 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 5

— Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Mercredi 10 octobre 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 4

— Audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l’administration, sur le projet de loi de finances pour 2019.

— ANNEXE : réponses écrites complémentaires

Mardi 9 octobre 2018

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 3

— Audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Mercredi 3 octobre 2018

Séance de 21 heures 30

Compte rendu n° 2

— Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2019.

Lundi 1er octobre 2018

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 1

— Élection du bureau de la commission.