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Comptes rendus des réunions de la commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance

Session 2017-2018

Mercredi 26 septembre 2018

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 42

– Échanges de vues entre les membres de la commission d’enquête et adoption du rapport

Mardi 18 septembre 2018

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 41

– Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, accompagné de Mme Amélie Le Floch, cheffe adjointe de cabinet, conseillère parlementaire, et de Mme Claire Le Bigot, conseillère alimentation, santé et environnement.

Mercredi 5 septembre 2018

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 40

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Béatrice Sédillot, cheffe du service de la statistique et de la prospective, et de M. Bruno Hérault, chef du Centre d’études et de prospective (CEP) du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

Mercredi 5 septembre 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 39

– Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Bertrand, président, et de M. Christophe Gaschin, secrétaire général du Groupe Bertrand, accompagnés de Mme Christelle Grisoni, directrice générale de Bertrand restauration (filiale du Groupe Bertrand).

Jeudi 19 juillet 2018

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 38

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Volatier, adjoint au directeur de l’évaluation des risques, volet méthodologie et observatoires de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), M. Louis-Georges Soler, directeur de recherche, Unité ALISS de l’Institut national de la recherche agronomique (INRA) et de Mme Sarah Aubertie, chargée des relations institutionnelles de l’ANSES, pour l’Observatoire de la qualité des aliments (OQALI).

Jeudi 19 juillet 2018

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 37

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Gasté, cheffe du bureau de la santé, de l’action et de la sécurité de la Direction générale de l’enseignement scolaire (DGesco)

Mercredi 18 juillet 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 36

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Raymond, président national de la Fédération française des diabétiques, accompagné de Mme Claire Desforges, responsable des affaires publiques.

Mardi 17 juillet 2018

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 35

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Eyraud, directeur général, et de Mme Laurence Peyraut-Bertier, secrétaire générale de Danone France, accompagnés du docteur Sarah Bourbie Vaudaine, responsable recherche & innovation en nutrition pour les produits laitiers frais France, et Mme Véronique Ferjou-Gaven, directrice des affaires institutionnelles Danone France.

Jeudi 12 juillet 2018

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 34

– Table ronde, ouverte à la presse, avec les représentants de quatre groupes nationaux de la distribution : pour E. Leclerc : M. Frédéric Gheeraert, directeur de la société SCAMARK, produisant les marques de distributeur d'E. Leclerc, M. Stephan Arino, directeur de la qualité et du développement durable, et M. Alexandre Tuaillon, chargé de mission auprès du président ; pour le Groupe Carrefour : M. Hervé Gomichon, directeur de la qualité et du développement durable, M. Lionel Desence, directeur des affaires scientifiques, réglementaires et nutrition et M. Éric Adam, responsable des affaires publiques ; pour le Groupement Les Mousquetaires –Intermarché : M. Jean-Marc L'Huillier, administrateur responsable du développement durable, M. Olivier Touzé, directeur développement durable et pour Système U – Coopérative U Enseigne : M. Laurent Francony, directeur qualité sécurité sociétal environnement et M. Thierry Desouches, responsable des relations extérieures

Jeudi 12 juillet 2018

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 33

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Maria Pelletier, présidente, de M. François Veillerette, directeur, et de Mme Nadine Lauverjat, coordinatrice de Générations futures

Mercredi 11 juillet 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 32

– Table ronde, ouverte à la presse, avec les associations de défense des consommateurs représentées par M. Olivier Dailly, directeur général adjoint de l’Institut National de la Consommation (INC), éditeur du magazine 60 millions de consommateurs, Mme Patricia Chairopoulos, journaliste au magazine « 60 millions de consommateurs », couvrant les secteurs alimentation/environnement/agriculture, et M. Olivier Andrault, chargé de mission alimentation et nutrition de l’UFC-Que Choisir

Mardi 10 juillet 2018

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 31

– Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Jacquot, directeur général de Findus France, de Mme Juliette Baron, responsable qualité, et de M. Abdessamad Arrachid, responsable recherche et développement

Mardi 10 juillet 2018

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 30

– Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Dehaumont, directeur général de l’alimentation et de Mme Laurence Delva, cheffe du service de l’alimentation du ministère de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt.

Jeudi 5 juillet 2018

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 29

– Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Réquillart, Professeur à la Toulouse school of economics (TSE) et directeur de recherche à l’Institut national de recherche agronomique (INRA)

Jeudi 5 juillet 2018

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 28

– Audition, ouverte à la presse, de M. le professeur Jérôme Salomon, directeur général de la santé au ministère des solidarités et de la santé, de Mme Joëlle Carmes, sous-directrice à la sous-direction « prévention des risques liés à l’environnement et à l’alimentation », de Mme Laurence Caté, adjointe à la sous-directrice, de Mme Carole Rousse, chef du bureau alimentation et nutrition, de M. le docteur Michel Chauliac et de Mme Anne Giguelay, chargés de dossier à la Direction générale de la santé (DGS)

Jeudi 5 juillet 2018

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 27

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), accompagnée de M. Loïc Tanguy, directeur de cabinet, de M. Emmanuel Koen, adjoint de la sous-directrice « Produits alimentaires et marchés agricoles et alimentaires », et de M. Jean-Luc Déborde, directeur du laboratoire de Strasbourg 2

Mercredi 4 juillet 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 26

– Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Garot, président du Conseil national de l’alimentation (CNA), député de la 1ère circonscription de la Mayenne et vice-président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale.

Mardi 3 juillet 2018

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 25

– Table ronde, ouverte à la presse, avec la participation de M. Étienne Gangneron, vice-président, et Mme Annick Jentzer, chef de service économie des filières de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), de Mme Cécile Muret, secrétaire nationale, et M. Laurent Pinatel, porte-parole de la Confédération paysanne, de M. Alain Sambourg, agriculteur et membre du Conseil d'administration de la Coordination Rurale 77, ainsi que de M. Aurélien Clavel, vice-président, et Mme Claire Cannesson, responsable communication et affaires publiques de Jeunes Agriculteurs (JA)

Mardi 3 juillet 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 24

– Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème des additifs alimentaires, avec la participation de Mme Isabelle Girod-Quilain, déléguée générale, et Mme Cécile Pinel, responsable communication et affaires publiques du Syndicat national des ingrédients aromatiques alimentaires (SNIAA), de M. Hubert Bocquelet, délégué général du Syndicat national des fabricants de produits intermédiaires pour boulangerie, pâtisserie et biscuiterie (SYFAB) et de Mme Mélanie Le Plaine-Mileur, secrétaire générale de l’association professionnelle des ingrédients alimentaires de spécialité (SYNPA)

Jeudi 28 juin 2018

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 23

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Mouillac, cuisinier animateur formateur pour le département de la Dordogne, et Mme Valérie Jacquier, diététicienne nutritionniste, membres fondateurs du Collectif « Les pieds dans le plat »..

Jeudi 28 juin 2018

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 22

– Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Ponthieu, président et de M. Christian Divin, directeur général de l’Association des entreprises de produits alimentaires élaborés (ADEPALE), ainsi que de Mme Élisabeth Payeux, directrice générale adjointe du Centre technique de la conservation des produits agricoles (CTCPA)

Jeudi 28 juin 2018

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 21

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Natacha Sautereau et M. Marc Benoit, chercheurs en agro-économie respectivement à l'Institut technique d'agriculture biologique (ITAB) et à l’Institut national de la recherche agronomique (INRA).

Mercredi 27 juin 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 20

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Fumey, professeur de géographie culturelle à l’Université Paris Sorbonne IV Lettres, Pôle alimentation, risques et santé

Mardi 26 juin 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 19

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Meneton, chercheur épidémiologiste

Jeudi 21 juin 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Pointereau, directeur du pôle « agro-environnement » de SOLAGRO, et de M. Jean-Marc Meynard, directeur de recherche à l’Institut national de la recherche agronomique (INRA) et membre du Conseil scientifique d’Afterres 2050.

Jeudi 21 juin 2018

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 17

– Audition, ouverte à la presse, de M. Régis Lebrun, directeur général de Fleury Michon, accompagné de M. David Garbous, directeur stratégie et innovation, de Mme Barbara Bidan, directrice santé et alimentation durable

Jeudi 21 juin 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Alliot et de M. Sylvain Ly, co-fondateurs du Bureau d’analyse sociétale pour une information citoyenne (SCIC Le Basic)

Mercredi 20 juin 2018

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, de Mme France de Sambucy, directrice des achats, et de Mme Carole Galissant, directrice du pôle culinaire-éducation-expertise de Sodexo France et présidente de la commission « nutrition » du Syndicat national de la restauration collective (SNRC)

Jeudi 14 juin 2018

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Bizec, directeur du laboratoire d’études des résidus et contaminants dans les aliments (LABERCA), INRA/Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation de Nantes

Jeudi 14 juin 2018

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Lasfargues, directeur général délégué, pôle sciences pour l’expertise, de Mme Charlotte Grastilleur, directrice adjointe à la direction de l’évaluation des risques, volet santé alimentation, et de M. Jean-Luc Volatier, directeur adjoint à la direction de l’évaluation des risques, volet méthodologie et observatoires de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) (accompagnés de Mmes Alima Marie, directrice de cabinet et Sarah Aubertie, chargée des relations institutionnelles).

Mercredi 13 juin 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 12

– Audition, ouverte à la presse, de M. Benoit Assémat, inspecteur général de santé publique vétérinaire, conseiller sécurité sanitaire au département risques et crises de l’Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ).

Jeudi 7 juin 2018

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 11

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Chapalain, directrice générale, de Mme Esinam Esther Kalonji, directrice alimentation/santé, et de M. Alexis Degouy, directeur des affaires publiques de l’Association nationale des industries alimentaires (ANIA), ainsi que de Mme Florence Pradier, directrice générale de la Fédération professionnelle l’Alliance 7.

Jeudi 7 juin 2018

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Gauffier, responsable du programme « systèmes alimentaires durables » à WWF France

Mercredi 6 juin 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 9

– Audition, ouverte à la presse, de M. Anthony Fardet, chercheur au département nutrition humaine de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), Université Clermont Auvergne, spécialiste en nutrition préventive.

Jeudi 31 mai 2018

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 8

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Mariotti, professeur à AgroParisTech, président du comité d’experts spécialisés « nutrition humaine » de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

Jeudi 31 mai 2018

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 7

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Monique Axelos, directrice scientifique « alimentation et bioéconomie » de l’Institut national de la recherche agronomique (INRA), de M. Didier Dupont, directeur de recherche, directeur d’unité adjoint du laboratoire science & technologie du lait et de l'œuf (STLO), de M. Fabrice Pierre, directeur de recherche, directeur d’unité adjoint de l’unité de recherche en toxicologie alimentaire (TOXALIM) et de M. Louis-Georges Soler, directeur de recherche, unité Alimentation et sciences sociales (ALISS), accompagnés de Mme Claire Brennetot, conseillère du président-directeur général de l’INRA pour les relations parlementaires et institutionnelles

Mercredi 30 mai 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 6

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Karine Jacquemart, directrice générale de Foodwatch France

Jeudi 24 mai 2018

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Rustin, directeur de recherche au CNRS, accompagné de Mme Paule Benit, PhD, ingénieure de recherche à l’INSERM et de Mme Sylvie Bortoli, PhD, ingénieure de recherche à l’Université Paris-Descartes.

Jeudi 24 mai 2018

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, de M. Périco Légasse, journaliste

Jeudi 17 mai 2018

Séance de 10 heures 45

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Julie Chapon, co-fondatrice de Yuka

Jeudi 17 mai 2018

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 2

– Audition, ouverte à la presse, du professeur Serge Hercberg, directeur de l’Équipe de recherche en épidémiologie nutritionnelle (EREN), et de Mme la docteure Mathilde Touvier

Mercredi 18 avril 2018

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 1

– Nomination du bureau

– Désignation du rapporteur