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Comptes rendus de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Session 2017-2018

Mercredi 1er août 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 57

– Bilan de l’activité de la commission des Affaires culturelles et de l’Éducation

– Présences en réunion

Mercredi 25 juillet 2018

Séance de 9 heures 35

Compte rendu n° 56

– Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), sur le bilan 2017 du CNC

– Présences en réunion

Mardi 24 juillet 2018

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 55

– Audition du Général Daniel Menaouine, rapporteur du groupe de travail sur le service national universel, accompagné de M. Guy Lavocat, membre du groupe de travail

– Présences en réunion

Mercredi 18 juillet 2018

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 54

– Communication de la mission flash sur la déscolarisation (Mmes Anne Brugnera et George Pau-Langevin, rapporteures)

– Présences en réunion

Mardi 17 juillet 2018

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 53

– Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA), sur le rapport d’activité 2017 du Conseil

– Présences en réunion

Mercredi 10 juillet 2018

Séance de 17 heures 35

Compte rendu n° 52

– Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur la mise en œuvre de la plateforme Parcoursup

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 4 juillet 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 51

– Table ronde sur le thème : « Les algorithmes de sélection et de recommandation : quelle influence sur les pratiques culturelles et d’information ? » en présence de M. Geoffrey Delcroix, chargé d’études prospectives au sein du pôle innovation, études et prospective de la Commission nationale d’informatique et libertés (CNIL), de M. Tristan Nitot, vice-président de QWANT, ex-président et fondateur de Mozilla Europe, et de M. Éric Schérer, directeur de l’innovation et de la prospective de France Télévisions, vice-président du Groupement des éditeurs de contenus et de services en ligne (GESTE)

– Présences en réunion

Mercredi 20 juin 2018

Séance de 9 heures 35

Compte rendu n° 50

– Audition de Mme Michèle Benbunan, Présidente-directrice générale de Presstalis

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 13 juin 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 49

– Audition de Mme Sibyle Veil, Présidente-directrice générale de Radio France, sur son rapport d’orientation et l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de la société en 2017

– Présences en réunion

Jeudi 7 juin 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 48

– Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à l’encadrement de l’utilisation du téléphone portable dans les écoles et les collèges (texte de la commission n° 989) (Mme Cathy Racon-Bouzon, rapporteure)

– Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l’information (texte de la commission n° 990) (M. Bruno Studer, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 30 mai 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 47

– Examen des articles de la proposition de loi de M. Richard Ferrand relative à la lutte contre les fausses informations (n° 799) (M. Bruno Studer, rapporteur)

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mardi 29 mai 2018

Séance de 16 heures 25

Compte rendu n° 46

– Examen de la proposition de loi de M. Richard Ferrand relative à l’interdiction de l’usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges (n° 941) (Mme Cathy Racon Bouzon, rapporteure)

– Présences en réunion

Mercredi 23 mai 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 45

– Examen pour avis du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 904) (Mme Sylvie Charrière, rapporteure)

– Information relative à la commission

– Présences en réunion

Mardi 22 mai 2018

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 44

– Audition, commune avec la commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, de Mme Françoise Nyssen, Ministre de la Culture, et discussion générale sur les propositions de lois organique (n° 772) et ordinaire (n° 799) de M. Richard Ferrand relatives à la lutte contre les fausses informations

– Présences en réunion

Mercredi 16 mai 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 43

– Communication sur l’actualité européenne (Mme Constance Le Grip et M. Alexandre Freschi, référents de la commission des Affaires européennes)

– Communication de la mission flash sur la prévention de la radicalisation à l’école (Mmes Sandrine Mörch et Michèle Victory, rapporteures)

– Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Sylvain Waserman en faveur de l’engagement associatif (n° 848) (Mme Sophie Mette, rapporteure)

– Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Patrick Mignola visant à créer un droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (n° 849) (M. Patrick Mignola, rapporteur)

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mardi 15 mai 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 42

– Examen pour avis du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (n° 846) (M. Raphaël Gérard, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 9 mai 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 41

– Examen de la proposition de loi de M. Sylvain Waserman en faveur de l’engagement associatif (n° 848) (Mme Sophie Mette, rapporteure)

– Examen de la proposition de loi de M. Patrick Mignola visant à créer un droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (n° 849) (M. Patrick Mignola, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 18 avril 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 40

– Communication de la mission flash sur le soutien au patrimoine immobilier protégé (Mme Emmanuelle Anthoine et M. Raphaël Gérard, rapporteurs)

– Information relative à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 11 avril 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 39

– Présentation du rapport d’évaluation de la loi n° 2014-779 du 8 juillet 2014 encadrant les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d’édition (MM. Yannick Kerlogot et Michel Larive, rapporteurs)

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 4 avril 2018

Séance de 16 heures 35

Compte rendu n° 38

– Présentation du rapport de la mission d’information commune, avec les commissions des affaires économiques, des affaires sociales et du développement durable, sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques

– Présences en réunion

Mercredi 4 avril 2018

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 37

– Audition de Mme Céline Calvez et M. Régis Marcon sur leur rapport au ministre de l’éducation nationale sur la voie professionnelle scolaire

– Présences en réunion

Mardi 3 avril 2018

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 36

– Communication de la mission flash sur la réduction des emplois aidés dans les associations culturelles et sportives (Mme Marie-George Buffet et M. Pierre-Alain Raphan, co-rapporteurs)

– Présences en réunion

Mercredi 28 mars 2018

Séance de 8 heures 35

Compte rendu n° 35

– Audition de M. Yannick Blanc, Haut-commissaire à l’engagement civique et président de l’Agence du service civique

– Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à simplifier et mieux encadrer le régime d’ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (texte adopté par la Commission n° 774)

– Présences en réunion

Mardi 20 mars 2018

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 34

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à simplifier et mieux encadrer le régime d’ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (n° 717) (M. Michel Zumkeller, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 14 mars 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 33

– Audition de M. Emmanuel Ethis, vice-président du Haut conseil à l’éducation artistique et culturelle

– Présences en réunion

Jeudi 8 mars 2018

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 32

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Alain Bruneel et plusieurs de ses collègues relative à la gratuité des transports scolaires (n° 584) (M. Alain Bruneel, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 7 mars 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 31

– Audition, à la médiathèque Louis Aragon de Rosny-sous-Bois, de M. Erik Orsenna, académicien, et Noël Corbin, inspecteur général des affaires culturelles, sur le rapport « Voyage au pays des bibliothèques », remis le 20 février 2018 au Président de la République

– Présences en réunion

Mercredi 21 février 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 30

– Examen de la proposition de loi de M. Alain Bruneel et plusieurs de ses collègues relative à la gratuité des transports scolaires (n° 584) (M. Alain Bruneel, rapporteur)

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mardi 20 février 2018

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 29

– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, et de M. Pierre Mathiot, Professeur des universités, sur la réforme du baccalauréat

– Présences en réunion

Mercredi 14 février 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 28

– Audition de M. René Bonnell sur son rapport relatif à la situation économique de l’association pour le soutien au théâtre privé

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 7 février 2018

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 27

– Journée d’échange sur le thème de la pauvreté à l’école organisée conjointement avec la commission des affaires sociales :

Audition de M. Jean-Michel Banquer, ministre de l’Éducation nationale, et de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

– Présences en réunion

Mercredi 7 février 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 26

– Journée d’échange sur le thème de la pauvreté à l’école organisée conjointement avec la commission des affaires sociales :

Table ronde réunissant Mme Véronique Decker, directrice de l’école Marie Curie à Bobigny, Mme Marie-Aleth Grard, vice-présidente du mouvement ATD Quart Monde, et M. Jean-Paul Delahaye, inspecteur général honoraire de l’Éducation nationale

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 31 janvier 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 25

– Communication de Mme Aurore Bergé et Béatrice Descamps, co-rapporteurs de la mission flash sur les relations entre l’école et les parents

– Présentation du rapport de la mission sur la rentrée scolaire à la Guadeloupe et à la Martinique effectuée par MM. Bruno Studer et Maxime Minot du 4 au 9 septembre 2017

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 24 janvier 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 24

– Audition de Mme Souad Ayada, présidente du Conseil supérieur des programmes

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 17 janvier 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 23

– Audition de M. Roch-Olivier Maistre, conseiller maître à la Cour des comptes, sur le rapport « Rassembler la musique – pour un centre national », remis le 15 novembre 2017 à Mme la ministre de la culture

– Présences en réunion

Mardi 16 janvier 2018

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 22

– Audition de M. Antoine Petit, dont la nomination à la présidence du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) est envisagée par le Président de la République et vote sur cette nomination

– Présences en réunion

Mercredi 20 décembre 2017

Séance de 11 heures 35

Compte rendu n° 21

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (texte adopté par la commission n° 484) (Mme Aude Amadou, rapporteure)

– Information relative à la commission

– Présences en réunion

Mardi 12 décembre 2017

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 20

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (M. Gabriel Attal, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 12 décembre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 19

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 383) (Mme Aude Amadou, rapporteure)

– Présences en réunion

Lundi 11 décembre 2017

Séance de 21 heures 15

Compte rendu n° 18

– Examen du projet de loi relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 383) (Mme Aude Amadou, rapporteure)

– Présences en réunion

Mardi 5 décembre 2017

Séance de 21 heures 15

Compte rendu n° 17

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (M. Gabriel Attal, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 5 décembre 2017

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 16

– Examen du projet de loi relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (M. Gabriel Attal, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 29 novembre 2017

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 15

– Examen de la proposition de loi de M. Michel Zumkeller et plusieurs de ses collègues visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels (n° 248) (M. Michel Zumkeller, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 29 novembre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 14

– Audition de M. Bertrand Monthubert, président du conseil d’administration de Campus France, et de M. Thierry Valentin, directeur général adjoint, sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens 2017-2020 de Campus France et avis de la commission sur ce projet

– Présences en réunion

Mercredi 22 novembre 2017

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 13

– Audition de M. Jean Castex, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 15 novembre 2017

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 12

– Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Françoise Nyssen, ministre de la Culture, en préalable au conseil des ministres européens de la culture du 21 novembre 2017

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 8 novembre 2017

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 11

– Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

– Présences en réunion

Mercredi 8 novembre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 10

– Audition de M. Bernard Laporte, président de la Fédération française de rugby, de M. Serge Simon, vice-président de la Fédération française de rugby, et de M. Claude Atcher, directeur de « France 2023 », sur la candidature de la France à l’organisation de la coupe du monde de rugby en 2023

– Présences en réunion

Mardi 7 novembre 2017

Séance de 18 heures 40

Compte rendu n° 9

– Examen pour avis en commission élargie et vote, à l’issue de la commission élargie, des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (Mmes Frédérique Dumas et Béatrice Piron, rapporteures pour avis)

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mardi 7 novembre 2017

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 8

– Examen pour avis en commission élargie et vote, à l’issue de la commission élargie, des crédits de la mission « Culture » (Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Vendredi 3 novembre 2017

Séance de 11 heures 40

Compte rendu n° 7

– Examen pour avis en commission élargie et vote, à l’issue de la commission élargie, des crédits de la mission « Enseignement scolaire » (Mme Anne-Christine Lang et M. Bertrand Sorre, rapporteurs pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 25 octobre 2017

Séance de 18 heures 35

Compte rendu n° 6

– Projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (seconde partie) :

• Examen et vote des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (M. Pierre-Yves Bournazel, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 25 octobre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 5

– Audition de M. Pierre Sirinelli, Professeur de droit à l’Université Paris I, sur les droits d’auteur et les droits voisins dans l’Europe numérique

– Présences en réunion

Mardi 24 octobre 2017

Séance de 23 heures 30

Compte rendu n° 4

– Projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (seconde partie) :

• Examen et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Recherche (M. Pierre Henriet et Mme Danièle Hérin, rapporteurs pour avis)

• Examen et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 11 octobre 2017

Séance de 16 heures 55

Compte rendu n° 3

– Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 4 octobre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 2

– Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde, sur son projet stratégique et l’exécution du contrat d’objectifs de moyens de la société en 2016

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mardi 3 octobre 2017

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 1

– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’Éducation nationale, sur la rentrée scolaire

– Présences en réunion