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Comptes rendus de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Session 2017-2018

Mercredi 16 mai 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 43

– Communication sur l’actualité européenne (Mme Constance Le Grip et M. Alexandre Freschi, référents de la commission des Affaires européennes)

– Communication de la mission flash sur la prévention de la radicalisation à l’école (Mmes Sandrine Mörch et Michèle Victory, rapporteures)

– Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Sylvain Waserman en faveur de l’engagement associatif (n° 848) (Mme Sophie Mette, rapporteure)

– Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Patrick Mignola visant à créer un droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (n° 849) (M. Patrick Mignola, rapporteur)

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mardi 15 mai 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 42

– Examen pour avis du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (n° 846) (M. Raphaël Gérard, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion 25

Mercredi 9 mai 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 41

– Examen de la proposition de loi de M. Sylvain Waserman en faveur de l’engagement associatif (n° 848) (Mme Sophie Mette, rapporteure)

– Examen de la proposition de loi de M. Patrick Mignola visant à créer un droit voisin au profit des éditeurs de services de presse en ligne (n° 849) (M. Patrick Mignola, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 18 avril 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 40

– Communication de la mission flash sur le soutien au patrimoine immobilier protégé (Mme Emmanuelle Anthoine et M. Raphaël Gérard, rapporteurs)

– Information relative à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 11 avril 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 39

– Présentation du rapport d’évaluation de la loi n° 2014-779 du 8 juillet 2014 encadrant les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d’édition (MM. Yannick Kerlogot et Michel Larive, rapporteurs)

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 4 avril 2018

Séance de 16 heures 35

Compte rendu n° 38

– Présentation du rapport de la mission d’information commune, avec les commissions des affaires économiques, des affaires sociales et du développement durable, sur l’utilisation des produits phytopharmaceutiques

– Présences en réunion

Mercredi 4 avril 2018

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 37

– Audition de Mme Céline Calvez et M. Régis Marcon sur leur rapport au ministre de l’éducation nationale sur la voie professionnelle scolaire

– Présences en réunion

Mardi 3 avril 2018

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 36

– Communication de la mission flash sur la réduction des emplois aidés dans les associations culturelles et sportives (Mme Marie-George Buffet et M. Pierre-Alain Raphan, co-rapporteurs)

– Présences en réunion

Mercredi 28 mars 2018

Séance de 8 heures 35

Compte rendu n° 35

– Audition de M. Yannick Blanc, Haut-commissaire à l’engagement civique et président de l’Agence du service civique

– Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à simplifier et mieux encadrer le régime d’ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (texte adopté par la Commission n° 774)

– Présences en réunion

Mardi 20 mars 2018

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 34

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à simplifier et mieux encadrer le régime d’ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (n° 717) (M. Michel Zumkeller, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 14 mars 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 33

– Audition de M. Emmanuel Ethis, vice-président du Haut conseil à l’éducation artistique et culturelle

– Présences en réunion

Jeudi 8 mars 2018

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 32

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Alain Bruneel et plusieurs de ses collègues relative à la gratuité des transports scolaires (n° 584) (M. Alain Bruneel, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 7 mars 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 31

– Audition, à la médiathèque Louis Aragon de Rosny-sous-Bois, de M. Erik Orsenna, académicien, et Noël Corbin, inspecteur général des affaires culturelles, sur le rapport « Voyage au pays des bibliothèques », remis le 20 février 2018 au Président de la République

– Présences en réunion

Mercredi 21 février 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 30

– Examen de la proposition de loi de M. Alain Bruneel et plusieurs de ses collègues relative à la gratuité des transports scolaires (n° 584) (M. Alain Bruneel, rapporteur)

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mardi 20 février 2018

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 29

– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, et de M. Pierre Mathiot, Professeur des universités, sur la réforme du baccalauréat

– Présences en réunion

Mercredi 14 février 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 28

– Audition de M. René Bonnell sur son rapport relatif à la situation économique de l’association pour le soutien au théâtre privé

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 7 février 2018

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 27

– Journée d’échange sur le thème de la pauvreté à l’école organisée conjointement avec la commission des affaires sociales :

Audition de M. Jean-Michel Banquer, ministre de l’Éducation nationale, et de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

– Présences en réunion

Mercredi 7 février 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 26

– Journée d’échange sur le thème de la pauvreté à l’école organisée conjointement avec la commission des affaires sociales :

Table ronde réunissant Mme Véronique Decker, directrice de l’école Marie Curie à Bobigny, Mme Marie-Aleth Grard, vice-présidente du mouvement ATD Quart Monde, et M. Jean-Paul Delahaye, inspecteur général honoraire de l’Éducation nationale

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 31 janvier 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 25

– Communication de Mme Aurore Bergé et Béatrice Descamps, co-rapporteurs de la mission flash sur les relations entre l’école et les parents

– Présentation du rapport de la mission sur la rentrée scolaire à la Guadeloupe et à la Martinique effectuée par MM. Bruno Studer et Maxime Minot du 4 au 9 septembre 2017

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 24 janvier 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 24

– Audition de Mme Souad Ayada, présidente du Conseil supérieur des programmes

– Informations relatives à la commission

– Présences en réunion

Mercredi 17 janvier 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 23

– Audition de M. Roch-Olivier Maistre, conseiller maître à la Cour des comptes, sur le rapport « Rassembler la musique – pour un centre national », remis le 15 novembre 2017 à Mme la ministre de la culture

– Présences en réunion

Mardi 16 janvier 2018

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 22

– Audition de M. Antoine Petit, dont la nomination à la présidence du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) est envisagée par le Président de la République et vote sur cette nomination

– Présences en réunion

Mercredi 20 décembre 2017

Séance de 11 heures 35

Compte rendu n° 21

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (texte adopté par la commission n° 484) (Mme Aude Amadou, rapporteure)

– Information relative à la commission

– Présences en réunion

Mardi 12 décembre 2017

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 20

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (M. Gabriel Attal, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 12 décembre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 19

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 383) (Mme Aude Amadou, rapporteure)

– Présences en réunion

Lundi 11 décembre 2017

Séance de 21 heures 15

Compte rendu n° 18

– Examen du projet de loi relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 383) (Mme Aude Amadou, rapporteure)

– Présences en réunion

Mardi 5 décembre 2017

Séance de 21 heures 15

Compte rendu n° 17

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (M. Gabriel Attal, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 5 décembre 2017

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 16

– Examen du projet de loi relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (M. Gabriel Attal, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 29 novembre 2017

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 15

– Examen de la proposition de loi de M. Michel Zumkeller et plusieurs de ses collègues visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels (n° 248) (M. Michel Zumkeller, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 29 novembre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 14

– Audition de M. Bertrand Monthubert, président du conseil d’administration de Campus France, et de M. Thierry Valentin, directeur général adjoint, sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens 2017-2020 de Campus France et avis de la commission sur ce projet

– Présences en réunion

Mercredi 22 novembre 2017

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 13

– Audition de M. Jean Castex, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 15 novembre 2017

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 12

– Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Françoise Nyssen, ministre de la Culture, en préalable au conseil des ministres européens de la culture du 21 novembre 2017

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 8 novembre 2017

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 11

– Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

– Présences en réunion

Mercredi 8 novembre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 10

– Audition de M. Bernard Laporte, président de la Fédération française de rugby, de M. Serge Simon, vice-président de la Fédération française de rugby, et de M. Claude Atcher, directeur de « France 2023 », sur la candidature de la France à l’organisation de la coupe du monde de rugby en 2023

– Présences en réunion

Mardi 7 novembre 2017

Séance de 18 heures 40

Compte rendu n° 9

– Examen pour avis en commission élargie et vote, à l’issue de la commission élargie, des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (Mmes Frédérique Dumas et Béatrice Piron, rapporteures pour avis)

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mardi 7 novembre 2017

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 8

– Examen pour avis en commission élargie et vote, à l’issue de la commission élargie, des crédits de la mission « Culture » (Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Vendredi 3 novembre 2017

Séance de 11 heures 40

Compte rendu n° 7

– Examen pour avis en commission élargie et vote, à l’issue de la commission élargie, des crédits de la mission « Enseignement scolaire » (Mme Anne-Christine Lang et M. Bertrand Sorre, rapporteurs pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 25 octobre 2017

Séance de 18 heures 35

Compte rendu n° 6

– Projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (seconde partie) :

• Examen et vote des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (M. Pierre-Yves Bournazel, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 25 octobre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 5

– Audition de M. Pierre Sirinelli, Professeur de droit à l’Université Paris I, sur les droits d’auteur et les droits voisins dans l’Europe numérique

– Présences en réunion

Mardi 24 octobre 2017

Séance de 23 heures 30

Compte rendu n° 4

– Projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (seconde partie) :

• Examen et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Recherche (M. Pierre Henriet et Mme Danièle Hérin, rapporteurs pour avis)

• Examen et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 11 octobre 2017

Séance de 16 heures 55

Compte rendu n° 3

– Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 4 octobre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 2

– Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde, sur son projet stratégique et l’exécution du contrat d’objectifs de moyens de la société en 2016

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mardi 3 octobre 2017

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 1

– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’Éducation nationale, sur la rentrée scolaire

– Présences en réunion