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Comptes rendus de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Session 2017-2018

Mardi 12 décembre 2017

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 20

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (M. Gabriel Attal, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 5 décembre 2017

Séance de 21 heures 15

Compte rendu n° 17

– Suite de l’examen du projet de loi relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (M. Gabriel Attal, rapporteur)

– Présences en réunion

Mardi 5 décembre 2017

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 16

– Examen du projet de loi relatif à l’orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) (M. Gabriel Attal, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 29 novembre 2017

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 15

– Examen de la proposition de loi de M. Michel Zumkeller et plusieurs de ses collègues visant à instaurer une taxe sur les transferts de sportifs professionnels (n° 248) (M. Michel Zumkeller, rapporteur)

– Présences en réunion

Mercredi 29 novembre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 14

– Audition de M. Bertrand Monthubert, président du conseil d’administration de Campus France, et de M. Thierry Valentin, directeur général adjoint, sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens 2017-2020 de Campus France et avis de la commission sur ce projet

– Présences en réunion

Mercredi 22 novembre 2017

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 13

– Audition de M. Jean Castex, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 15 novembre 2017

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 12

– Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de Mme Françoise Nyssen, ministre de la Culture, en préalable au conseil des ministres européens de la culture du 21 novembre 2017

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 8 novembre 2017

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 11

– Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

– Présences en réunion

Mercredi 8 novembre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 10

– Audition de M. Bernard Laporte, président de la Fédération française de rugby, de M. Serge Simon, vice-président de la Fédération française de rugby, et de M. Claude Atcher, directeur de « France 2023 », sur la candidature de la France à l’organisation de la coupe du monde de rugby en 2023

– Présences en réunion

Mardi 7 novembre 2017

Séance de 18 heures 40

Compte rendu n° 9

– Examen pour avis en commission élargie et vote, à l’issue de la commission élargie, des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (Mmes Frédérique Dumas et Béatrice Piron, rapporteures pour avis)

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mardi 7 novembre 2017

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 8

– Examen pour avis en commission élargie et vote, à l’issue de la commission élargie, des crédits de la mission « Culture » (Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

Vendredi 3 novembre 2017

Séance de 11 heures 40

Compte rendu n° 7

– Examen pour avis en commission élargie et vote, à l’issue de la commission élargie, des crédits de la mission « Enseignement scolaire » (Mme Anne-Christine Lang et M. Bertrand Sorre, rapporteurs pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 25 octobre 2017

Séance de 18 heures 35

Compte rendu n° 6

– Projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (seconde partie) :

• Examen et vote des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (M. Pierre-Yves Bournazel, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 25 octobre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 5

– Audition de M. Pierre Sirinelli, Professeur de droit à l’Université Paris I, sur les droits d’auteur et les droits voisins dans l’Europe numérique

– Présences en réunion

Mardi 24 octobre 2017

Séance de 23 heures 30

Compte rendu n° 4

– Projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (seconde partie) :

• Examen et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Recherche (M. Pierre Henriet et Mme Danièle Hérin, rapporteurs pour avis)

• Examen et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

Mercredi 11 octobre 2017

Séance de 16 heures 55

Compte rendu n° 3

– Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mercredi 4 octobre 2017

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 2

– Audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente de France Médias Monde, sur son projet stratégique et l’exécution du contrat d’objectifs de moyens de la société en 2016

– Information relative à la Commission

– Présences en réunion

Mardi 3 octobre 2017

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 1

– Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’Éducation nationale, sur la rentrée scolaire

– Présences en réunion