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Comptes rendus des réunions de la commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires

Session 2017-2018

Jeudi 28 juin 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 45

– Examen du rapport de la commission d’enquête et vote

Jeudi 14 juin 2018

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 44

– Seconde audition de M. Yves Marignac, représentant Wise-Paris et de M. Yannick Rousselet, représentant Greenpeace

Jeudi 14 juin 2018

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 43

– Audition de MM. Nicolas Spire et Vincent Lemaître, du cabinet d’expertise Aptéis

Jeudi 14 juin 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 42

– Table ronde avec les représentants des organisations syndicales des travailleurs du nucléaire : M. Alexandre Grillat, secrétaire national Affaires publiques et Relations institutionnelles (CFE-CGC), Mme Virginie Neumayer (FNME-CGT), M. Vincent Rodet, délégué fédéral industries électriques et gazières de la FCE-CFDT, M. Cédric Noyer, coordinateur FO Orano, M. Philippe Page (FNME-CGT), M. Jean-Pierre Bachmann, coordinateur UFSN-CFDT, M. Patrick Bianchi, président de la filière CFTC du nucléaire, M. Marc-Jacques Kuntz, secrétaire général Production ingénierie CFE-CGC Énergie, M. Yannick Tessier, délégué syndical FO-STMI

Mardi 12 juin 2018

Séance de 8 heures 30

Compte rendu n° 41

– Seconde audition de M. Philippe Knoche, directeur général d’Orano

Jeudi 7 juin 2018

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 40

– Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d’EDF.

Jeudi 7 juin 2018

Séance de 11 heures 15

Compte rendu n° 39

– Audition de M. Jacques Witkowski, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises.

Jeudi 7 juin 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 38

– Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Jeudi 31 mai 2018

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 37

– Audition de M. David Boilley, président de l’Association pour le contrôle de la radioactivité dans l’Ouest (ACRO)

Jeudi 31 mai 2018

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 36

– Audition de MM. Bernard Laponche et Jean-Claude Zerbib, consultants membres de l'association Global Chance

Jeudi 31 mai 2018

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 35

– Audition de M. Leny Patinaux, auteur d’une thèse sur Cigéo

Jeudi 31 mai 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 34

– Audition de M. Dominique Boutin, membre du réseau Énergie de l’association France Nature Environnement

Jeudi 17 mai 2018

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 32

– Audition de MM. Gilles Reynaud et Yvon Laurent représentant l’association « Ma zone contrôlée » qui rassemble des salariés d’entreprises sous-traitantes :

Jeudi 17 mai 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 31

– Audition du général de brigade aérienne Philippe Adam, commandant la brigade aérienne des opérations

Jeudi 19 avril 2018

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 29

– Audition de M. Patrick Gandil, directeur général de la Direction générale de l’aviation civile (DGAC) au ministère de la transition écologique et solidaire, et de M. Francis Formell, commandant de la Gendarmerie des transports aériens

Jeudi 19 avril 2018

Séance de 10 heures 45

Compte rendu n° 28

– Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l’Agence nationale de sécurité des systèmes informatiques (ANSSI)

Jeudi 19 avril 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 27

– Audition de M. Jean-Marc Nollet, président du groupe écologiste à la Chambre des Représentants du Parlement fédéral belge

Jeudi 12 avril 2018

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 26

– Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire

Jeudi 12 avril 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 25

– Audition de Mme Régine Engström, secrétaire générale et haut fonctionnaire de défense et de sécurité auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, et de son adjoint, M. Mario Pain

Jeudi 5 avril 2018

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 23

– Audition de Mme Claire Landais, secrétaire générale à la défense et à la sécurité nationale (SGDSN) et de M. Pascal Bolot directeur de la protection et de la sécurité de l’État (DPSE)

Jeudi 5 avril 2018

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 22

– Audition de M. Roland Desbordes, président de la Commission de recherche et d'information indépendantes sur la radioactivité (CRIIRAD)

Jeudi 5 avril 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 21

– Audition de Mme Marie-Pierre Comets, présidente du Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN), accompagnée de M. Benoît Bettinelli, chef de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (MSNR), secrétaire général du HCTISN

Jeudi 22 mars 2018

Séance de 15 heures 45

Compte rendu n° 20

– Audition de M. Mycle Schneider, consultant international

Jeudi 22 mars 2018

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 19

– Audition de M. Eric Guéret et Mme Laure Noualhat, journalistes, réalisateurs du documentaire « Sécurité nucléaire : le grand mensonge »

Jeudi 22 mars 2018

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 17

– Audition de M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’Intérieur

Jeudi 15 mars 2018

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 16

– Audition de M. Daniel Verwaerde administrateur général par intérim du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

Jeudi 15 mars 2018

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 15

– Audition de M. Marc Mortureux, ex-directeur général de la prévention des risques au Ministère de la transition écologique et solidaire

Jeudi 15 mars 2018

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 14

– Audition de M. Dominique Minière, directeur du parc nucléaire et thermique d'EDF

Jeudi 15 mars 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 13

– Audition de MM. Thierry Gadault et Hugues Demeude, journalistes, auteurs du livre « Nucléaire danger immédiat »

Jeudi 8 mars 2018

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 12

– Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d’Orano (ex-Areva)

Jeudi 8 mars 2018

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 11

– Audition de MM. Pierre Mongin, directeur général adjoint du groupe Engie, Philippe Van Troeye, directeur général d’Engie Benelux, directeur général d’Electrabel et Thierry Saegeman, directeur des affaires nucléaires d’Engie Benelux

Jeudi 8 mars 2018

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 10

– Audition de M. Pierre-Marie Abadie, directeur de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) 

Jeudi 8 mars 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 9

– Audition de Mme Valérie Faudon, déléguée générale de la Société française d’énergie nucléaire (SFEN)

Jeudi 22 février 2018

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 8

– Audition M. Pierre-Franck Chevet, président de l’autorité de sûreté nucléaire (ASN).

Jeudi 22 février 2018

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 7

– Audition de MM. Daniel Iracane et Ho Nieh, représentant l’Agence pour l’énergie nucléaire (AEN, organisme de l’OCDE)

Jeudi 22 février 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 6

– Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), accompagné de M. Laurent Moché, président du conseil d’administration, de M. Georges-Henri Mouton, directeur général adjoint, chargé des missions relevant de la défense, et de Mme Audrey Lebeau-Livé, responsable du bureau de l’ouverture à la société, chargée des relations avec le Parlement.

Jeudi 15 février 2018

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 5

– Audition M. Jean-Claude Delalonde, président de l’Association nationale des comités et commissions locales d'information (ANCCLI)

Jeudi 15 février 2018

Séance de 15 heures 30

Compte rendu n° 4

– Audition Mme Charlotte Mijeon et de M. Martial Château représentants l’association Réseau Sortir du nucléaire

Jeudi 15 février 2018

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 3

– Audition de M. Yannick Rousselet, responsable nucléaire de Greenpeace France

Jeudi 15 février 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 2

– Audition de M. Yves Marignac, directeur de Wise-Paris

Jeudi 8 février 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 1

– Nomination du bureau et désignation du rapporteur