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Comptes rendus des réunions de la commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique

Session 2018-2019

Jeudi 25 juillet 2019

Séance de 15 heures 30

Compte rendu n° 74

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Carole Mathieu, responsable des politiques européennes de l’énergie et du climat à l’Institut français des relations internationales (IFRI), et de M. Jan Horst Keppler, économiste principal à l’Agence de l’énergie nucléaire de l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE)

Jeudi 25 juillet 2019

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 73

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jorge Vasconcelos, docteur en ingénierie électrique, président de NEWES (New Energy Solutions), membre du conseil d’administration de l’Agence de coopération des régulateurs de l’énergie (ACER)

Jeudi 25 juillet 2019

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 72

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Chloé Le Coq, professeur associé Stockholm School of Economics

Jeudi 25 juillet 2019

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 71

– Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Schwenen, professeur assistant au Centre sur les marchés de l’énergie de l’Université de Munich.

Mercredi 24 juillet 2019

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 70

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Hilmoine, ancien président d’EPCI, de Mme Chantal Perdrillat-Rémond, conseillère municipale, de Mme Stéphanie Daboval, adjointe au maire de Fruges dans le département du Pas-de-Calais, Mme Béatrice Santais, ancienne députée de Savoie, maire de Montmélian, accompagnée de Mme Pascale Troncy, directrice générale des services, et de M. Jean-Marie Blondelle, maire de Guyencourt-Saulcourt et premier vice-président de la communauté de communes de la Haute-Somme .

Mercredi 24 juillet 2019

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 69

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Lise Deloron Rocard, directrice-adjointe et de Mme Marie Gracia, chargée de mission de Plan Bâtiment Durable.

Mercredi 24 juillet 2019

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 68

– Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Godin, vice-président d’Enerplan, en charge de la chaleur solaire et président de SOLISART, et de M. David Gréau, responsable du bureau parisien et des relations institutionnelles d’Enerplan

Mardi 23 juillet 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 67

– Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Wolff, vice-président et directeur général Europe de Boralex, de M. Éric Bonnaffoux, directeur général délégué développement et de M. Lucas Robin-Chevallier, responsable des affaires publiques Europe

Mercredi 17 juillet 2019

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 66

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Lambert, directrice du CEA/Liten, accompagnée de M. Jean-Pierre Vigouroux, chef du service des affaires publiques au CEA

Mercredi 17 juillet 2019

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 65

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Niaudet, adjointe au chef d’unité d’évaluation des risques liés aux agents physiques de l’Agence Nationale de Sécurité Sanitaire (ANSES), de Mme Sarah Aubertie, chargée des relations institutionnelles, et de M. Didier Potiron et Mme Murielle Potiron, exploitants agricoles

Mercredi 17 juillet 2019

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 64

– Audition, ouverte à la presse, de M. André Merlin, fondateur et ancien président de Réseau de transport d’électricité (RTE), et de M. Henri Granger, ancien directeur de RTE pour la région Rhône-Alpes-Auvergne

Mercredi 17 juillet 2019

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 63

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Allo, responsable du département commercial de Sabella

Mercredi 17 juillet 2019

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 62

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Soler-My, président de Carbonex et de Mme Annette Soler-My, responsable des relations publiques

Mercredi 17 juillet 2019

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 61

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Raineau, maître de conférences en sociologie, Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, chercheur au Centre d’Études des Techniques, des connaissances et des Pratiques (CETCOPRA), et de Mme Laure Dobigny, docteure en sociologie, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, collaboratrice de recherche au CETCOPRA

Mardi 16 juillet 2019

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 60

– Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Chapon, directeur adjoint de l’Office franco-allemand pour la transition énergétique (OFATE)

Mardi 16 juillet 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 59

– Audition, ouverte à la presse, de M. Julien Chardon, président d’Ilek

Jeudi 11 juillet 2019

Séance de 15 heures 30

Compte rendu n° 58

– Audition, ouverte à la presse, de M. Roy Mahfouz, président-fondateur de H2Air et de Mme Émilie Thérouin, responsable communication

Jeudi 11 juillet 2019

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 57

– Audition, ouverte à la presse, de M. Albert Allo, directeur adjoint du service de traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (TRACFIN)

Jeudi 11 juillet 2019

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 56

– Audition, ouverte à la presse, de M. Fabien Bouglé, lanceur d’alerte, porte-parole du collectif Touche pas à nos îles

Jeudi 11 juillet 2019

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 55

– Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Troesch, directeur des investissements – Banque des territoires, à la Caisse des Dépôts et consignations, de M. Emmanuel Legrand, directeur des investissements « transition énergétique et écologique », et de M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles

Mardi 9 juillet 2019

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 54

– Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Marignac, porte-parole de l’association negaWatt, et de MM. Jean-Pierre Pervès et Claude Jeandron, de l’association Sauvons le climat

Mardi 9 juillet 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 53

– Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Leguet, directeur général de l’Institut de l’Économie pour le climat (Institute for climate economics I4CE), de M. Hadrien Hainaut, chef de projet finances, investissement et climat et de M. Sébastien Postic, chef de projet industrie, énergie et climat

Mardi 2 juillet 2019

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 52

– Audition, ouverte à la presse, de M. Patrice Geoffron, professeur d’économie à l’Université Paris-Dauphine

Mardi 2 juillet 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 51

– Audition, ouverte à la presse, de M. François-Marie Bréon, chercheur au Laboratoire des Sciences du climat et de l’environnement de l’Institut Pierre-Simon Laplace

Jeudi 20 juin 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 50

– Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Fontaine et de M. Vrignat, trésorier, membres de l’Association des hébergeurs touristiques de l’Indre et des départements environnants ; de M. Vincent Guichard, directeur du Grand Site de France Bibracte Mont-Beuvray et de Mme Lydiane Estève, chargée de mission Réseau des Grands Sites de France ; de M. Julien Lacaze, vice-président de l’association Sites et Monuments et de Maître Francis Monamy, avocat à la Cour et conseil de l’association pour les dossiers éoliens

Jeudi 20 juin 2019

Séance de 15 heures 30

Compte rendu n° 49

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Poncet, maire de Saint-Just en Chevalet (Loire), accompagné de Mme Christine Poncet

Jeudi 20 juin 2019

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 48

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Virely, enseignant chercheur à l’ENS Cachan, membre de l’association Morvent en colère, de M. François Falconnet, secrétaire, accompagnés de M. Adrien Normier, pilote de ligne ; de M. Daniel Steinbach, président de Vent de Colère ! Fédération nationale ; de M. Patrice Lucchini, président de l’association Vent Mauvais ; de MM. Bruno Ladsous et Jacques Biau, membres du co-secrétariat du collectif Toutes Nos Energies – Occitanie Environnement ; et de M. Jean Loup Reverier, membre du bureau de l’association pour La Défense Des Marais de l’Estuaire (DDME)

Jeudi 20 juin 2019

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 47

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Olivier Becquet, Julien Trehorel et Sylvain Gallais, artisans pêcheurs, de M. Philippe Gendreau, entrepreneur en conserverie, et de Maître Morvan Le Berre, avocat

Jeudi 20 juin 2019

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 46

– Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Chateigner, professeur des Universités, et de Mme Liliane Reveillac, membres du Collectif scientifique national méthanisation raisonnée (CSNM), de MM. Freddy Garcia, Sebastien Almagro et Mme Anne Danjou, membres du Collectif national vigilance méthanisation (CNVM)

Mardi 18 juin 2019

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 45

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-François Petit et Sébastien Dubois, directeurs généraux de RES France, et de M. Pascal Craplet, directeur des affaires publiques

Mardi 18 juin 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 44

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Rousseau, présidente-directrice générale du Bureau de recherches géologiques et minières, de M. Philippe Rocher et de M. Patrick d’Hugues, sur la géothermie et les métaux et terres rares nécessaires à la transition énergétique

Mardi 11 juin 2019

Séance de 18 heures 45

Compte rendu n° 43

– Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Novelli, maire de Richelieu, de M. Jean-Luc Dupont, président de la communauté de communes Chinon, Vienne et Loire et président d’Enercentre Val-de-Loire, de Mme Julie Leduc, rédactrice de la demande de moratoire « Collectif pour une transition énergétique profitable à nos territoires », et de M. Frédéric Bouvier, porte-parole du collectif « Agir pour le développement durable et économique : la préservation de nos territoires ruraux ! »

Mardi 11 juin 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 42

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Regad, directeur régional adjoint de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) de Nouvelle Aquitaine

Jeudi 6 juin 2019

Séance de 14 heures

Compte rendu n° 41

– Audition, ouverte à la presse, de M. Ludovic Grangeon, collectif Allier Citoyen, et de M. Jean-Pierre Riou, éditorialiste en matière de questions énergétiques

Jeudi 6 juin 2019

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 40

– Audition, ouverte à la presse, de M. Yves Lederer, président du Groupe Coriance, sur la cogénération, accompagné de M. Geoffroy Missy, energy manager (opérateur en énergie)

Jeudi 6 juin 2019

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 39

– Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Gaudin, directeur développement et mobilités en charge de Wattway, de M. Emmanuel Rollin, directeur juridique, de M. Serge Kehyayan, directeur du développement public, de Mme Caroline Millan, chargée de mission relations publiques, et de Mme Maeva Malbrancke, juriste à la direction juridique de Colas

Jeudi 6 juin 2019

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 38

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Kalaydjian, directeur « Économie et veille » à l’IFP Énergies nouvelles et de M. Jean-Christophe Viguié, responsable des programmes au centre de résultats « Procédés »

Mardi 4 juin 2019

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 37

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Pécresse, président-directeur général de General Electric Renewable Energy

Mardi 4 juin 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 36

– Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Corbin, président de l’Association française du gaz, de M. Thierry Chapuis, délégué général, de M. Grégoire du Guerny, responsable affaires publiques ; et de M. Bernard Aulagne, président de l’association Coénove

Mardi 28 mai 2019

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 35

– Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Balès, directeur général de Wpd offshore France, de M. Brice Cousin, directeur du développement, et de Mme Alison Aguilé, responsable communication et affaires publiques

Mardi 28 mai 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 34

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Vermot Desroches, directeur du développement durable de Schneider Electric, accompagné de Mme Aurélie Jardin, directeur des affaires publiques et partenariats

Mardi 21 mai 2019

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 33

– Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Dauger, co-président de France gaz renouvelable, et de M. Jean Lemaistre, secrétaire général

Mardi 21 mai 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 32

– Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier David, chef du service du climat et de l’efficacité énergétique à la direction générale de l’énergie et du climat (DGEC), de M. Alexandre Dozières, chef du bureau des économies d’énergies et de la chaleur renouvelable et de Mme Nolwenn Briand, responsable du Pôle national des certificats d’économies d’énergie (PNCEE)

Jeudi 16 mai 2019

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 31

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Bensasson, président-directeur général d’EDF Renouvelables, accompagné de M. Bertrand Le Thiec, directeur des affaires publiques, et de Mme Élodie Perret, chargée des relations institutionnelles

Jeudi 16 mai 2019

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 30

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Jancovici, ingénieur, consultant en énergie

Jeudi 16 mai 2019

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 29

– Audition, ouverte à la presse, de Maître Anne Lapierre, avocate associée au bureau de Paris du cabinet Norton Rose Fulbright, expert du marché de l’énergie

Jeudi 16 mai 2019

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 28

– Audition commune, ouverte à la presse, de M. Patrice Cahart, membre du Groupe indépendant de réflexion sur l’énergie, de MM. Arnaud Casalis et Jean-Louis Butré, membres du collectif d’experts « Energie et vérité », de M. Olivier Pérot, président de France énergie éolienne (FEE), et de M. Charles Lhermitte, vice-président de FEE

Jeudi 16 mai 2019

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 27

– Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Pérot, président, de France énergie éolienne (FEE), et de M. Charles Lhermitte, vice-président, accompagnés de M. Laurent Cayrel, directeur des relations institutionnelles, et de Mme Pauline Le Bertre, déléguée générale

Jeudi 16 mai 2019

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 26

– Audition, ouverte à la presse, de M. Patrice Cahart, membre du Groupe indépendant de réflexion sur l’énergie, de M. Arnaud Casalis, membre du collectif d’experts « Énergie et vérité » et de M. Jean-Louis Butré, membres du collectif d’experts « Energie et vérité »

Mardi 14 mai 2019

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 25

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bal, président du Syndicat des énergies renouvelables (SER), accompagné de M. Alexandre Roesch, délégué général, de Mme Marion Lettry, déléguée générale adjointe, de Mme Delphine Lequatre, responsable du service juridique, et de M. Alexandre de Montesquiou, consultant

Mardi 14 mai 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 24

– Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Bour, président d’Enerplan, accompagné de M. Richard Loyen, délégué général, de M. David Gréau, responsable des relations institutionnelles et de M. Antoine Huard, président du think tank France Territoire Solaire

Mardi 7 mai 2019

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 23

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Grandidier, fondateur et président du Groupe Valorem et de Mme Marie Bové, responsable des relations publiques

Mardi 7 mai 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 22

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Sauquet, directeur général Strategy-innovation, directeur général de la branche Gas, renewables and power (GRP) et membre du Comité exécutif de la société Total, accompagné de M. Damien Steffan, directeur délégué relations institutionnelles France, et de Mme Evgeniya Mazalova, attachée de presse

Jeudi 18 avril 2019

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 21

– Audition, ouverte à la presse, de M. le Professeur Jacques Percebois, économiste. 2

Jeudi 18 avril 2019

Séance de 15 heures 45

Compte rendu n° 20

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Wiedemann, Président de l’Union des métiers du génie climatique, de la couverture et de la plomberie (UMGCCP)

Jeudi 18 avril 2019

Séance de 14 heures 45

Compte rendu n° 19

– Audition, ouverte à la presse, de M. Hugues Sartre, porte-parole de la société GEO PLC, accompagné de Mme Marina Offel de Villaucourt, responsable affaires publiques

Jeudi 18 avril 2019

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Roger, président de la Fédération des services énergie environnement (FEDENE)

Jeudi 18 avril 2019

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 17

– Audition, ouverte à la presse, de M. Gaëtan Thoraval, directeur général d’ENR’CERT, accompagné de M. Bastien Resse, responsable des affaires publiques

Jeudi 18 avril 2019

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jonathan Lumbroso, directeur de la société LSF Énergie, accompagné de Mme Salomé Chelli, consultante

Mardi 9 avril 2019

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Mongin, directeur général adjoint et secrétaire général du groupe ENGIE, accompagné de Mme Valérie Alain, directeur institutions France et territoires auprès du directeur général, de M. Jean-Baptiste Séjourné, directeur régulation, de Mme Gwenaelle Huet, directeur général de la Business unit France renouvelables et de M. Damien de Gaulejac, attaché de presse 2

Mardi 9 avril 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine de Kersauson, présidente de la deuxième chambre de la Cour des comptes, accompagnée de M. Éric Allain, président de section, et de Mme Isabelle Vincent, rapporteure

Mardi 9 avril 2019

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 13

– Audition, ouverte à la presse, de M. Édouard Sauvage, directeur général de GRDF, accompagné de M. Bertrand de Singly, délégué à la stratégie, et de Mme Muriel Oheix, chargée des relations institutionnelles, et de M. Thierry Trouvé, directeur général de GRTgaz, accompagné de M. Philippe Madiec, directeur stratégie et régulation, de M. Anthony Mazzenga, directeur gaz renouvelables, et de Mme Agnès Boulard, responsable des relations institutionnelles

Mardi 9 avril 2019

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 12

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Brottes, Président du directoire de Réseau transport électricité (RTE), accompagné de M. Philippe Pillevesse, directeur des relations institutionnelles, de M. Arthur Henriot, chargé de mission au cabinet du Président, et de Mme Lola Beauvillain-de-Montreuil, attachée de presse.

Jeudi 4 avril 2019

Séance de 16 heures 30

Compte rendu n° 11

– Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des économistes de l’énergie, avec la participation de Mme la Professeure Anna Creti (Université Paris-Dauphine), de M. Cédric Philibert, analyste expert des énergies renouvelables à l’Agence internationale de l’énergie (AIE) et de M. Nicolas Berghmans, chercheur à l’Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI)..

Jeudi 4 avril 2019

Séance de 14 heures 45

Compte rendu n° 10

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Naima Idir, présidente de l’Association nationale des opérateurs détaillants en énergie (ANODE) et directrice des affaires réglementaires et institutionnelles d’ENI Gas & Power France, de M. Emmanuel Soulias, président d’Enercoop, de M. Vincent Maillard, directeur général de Plüm Énergie et de Mme Frédérique Barthélémy, directrice de la communication et des relations institutionnelles de Direct Énergie..

Jeudi 4 avril 2019

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 9

– Audition, ouverte à la presse, de M. Umberto Berkani, rapporteur général adjoint de l’Autorité de la concurrence.

Jeudi 4 avril 2019

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 8

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Carenco, président de la Commission de régulation de l’énergie (CRE), accompagné de M. Dominique Jamme, directeur général adjoint, M. Julien Janes, directeur adjoint à la direction du développement des marchés et de la transition énergétique et de Mme Olivia Fritzinger, chargée des relations institutionnelles

Mardi 26 mars 2019

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 7

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Michel, directeur général de l’énergie et du climat (DGEC) au ministère de la transition écologique et solidaire.

Mardi 26 mars 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 6

– Audition, ouverte à la presse, de MM. Matthieu Deconinck, chef du bureau D2 à la direction de la législation fiscale (DLF), et Michel Giraudet, adjoint au chef du bureau D2 ; et de MM. Sylvain Durand, chef de bureau, et Olivier Dufreix, adjoint au chef du bureau du développement durable à la direction du budget, au ministère de l’action et des comptes publics 2

Mardi 19 mars 2019

Séance de 19 heures 15

Compte rendu n° 5

– Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Jourdain, directeur technique d’ENEDIS, de M. Éric Peltier, membre de la direction financière, et de M. Pierre Guelman, directeur des affaires publiques

Mardi 19 mars 2019

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 4

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Magali Viandier, directrice sourcing, économie des offres d’EDF, et de M. Patrice Bruel, directeur régulation, accompagnés de Mme Véronique Loy, directrice adjointe des affaires publiques

Mardi 12 mars 2019

Séance de 18 heures 15

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Plan, délégué général, et de M. Éric Layly, président fédéral de la Fédération française des combustibles, carburants et chauffage (FF3C)

Mardi 12 mars 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 2

– Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Duseux, président de l’Union française des industries pétrolières (UFIP)

Jeudi 7 mars 2019

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 1

– Nomination du bureau

– Désignation du rapporteur