Accueil > Contrôle, évaluation, information > Office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques > Les comptes rendus

Comptes rendus des réunions de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Session 2018-2019

Jeudi 17 octobre 2019

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 54

- Examen des conclusions des auditions publiques sur les nouvelles tendances de la recherche sur l’énergie : l’avenir du nucléaire et les énergies renouvelables (Gérard Longuet, sénateur, Cédric Villani, député, et Émilie Cariou, députée, rapporteurs) 2

- Examen de la note scientifique sur les satellites et leurs applications (Jean-Luc Fugit, député, rapporteur) 8

- Examen des notes de méthodologie sur les études :

• Valorisation énergétique des terres agricoles (Roland Courteau, sénateur, et Jean-Luc Fugit, député, rapporteurs). 16

• Intégrité et publications scientifiques (Pierre Henriet, député, et Pierre Ouzoulias, sénateur, rapporteurs). 19

Jeudi 26 septembre 2019

Séance de 10 h 15

Compte rendu n° 52

- Examen des conclusions de l’audition contradictoire sur le problème des soudures de l’EPR de Flamanville (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs 2

- Désignation d’un membre d’un organe extraparlementaire (conseil d’administration de l’ANDRA) 9

- Audition de M. Bertrand Pailhès, coordonnateur national de la stratégie d’intelligence artificielle 11

Jeudi 26 septembre 2019

Séance de 10 h 15

Compte rendu n° 52

- Examen des conclusions de l’audition contradictoire sur le problème des soudures de l’EPR de Flamanville (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs 2

- Désignation d’un membre d’un organe extraparlementaire (conseil d’administration de l’ANDRA) 9

- Audition de M. Bertrand Pailhès, coordonnateur national de la stratégie d’intelligence artificielle 11

Jeudi 27 septembre 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 22

- Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) sur son rapport d'activité 2017 2

- Examen d’une note méthodologique sur le rapport consacré aux scénarios technologiques à envisager pour atteindre l’objectif d’un arrêt des ventes de véhicules thermiques en 2040 (M. Stéphane Piednoir et Mme Huguette Tiegna, rapporteurs) 10

- Présentation, ouverte à la presse, de la note de M. Cédric Villani, premier vice-président, en réponse à la demande de la commission des Lois de l’Assemblée nationale, en appui à sa mission d’information flash chargée d’étudier les incidences d’une évolution du mode de scrutin des députés 19

Jeudi 12 juillet 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 21

Examen d’une note courte sur la rénovation énergétique des bâtiments – Rapporteurs : MM. Jean-Luc Fugit et Loïc Prud’homme, députés 2

Présentation des conclusions relatives à l’audition publique du 31 mai 2018 sur l’électro-hypersensibilité – Rapporteur : M. Cédric Villani, député, premier vice-président 11

Examen d’une note courte sur l’Hyperloop – Rapporteur : M. Cédric Villani, député, premier vice-président 18

Désignation de rapporteurs pour l’évaluation du rapport du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) sur les États généraux de la bioéthique (article 46 de la loi de bioéthique) 24

Examen d’une demande de saisine des présidents des commissions des affaires économiques et du développement durable de l’Assemblée nationale sur les scénarios technologiques à envisager pour atteindre l’objectif d’un arrêt des ventes de véhicules thermiques en 2040, et désignation de rapporteurs 27

Examen d’une éventuelle demande de saisine par la commission des affaires économiques du Sénat 28

Questions diverses : bilan de la première session de l’Office depuis son renouvellement en juillet 2017 28

Jeudi 28 juin 2018

Séance de 9 h 45

Compte rendu n° 20

Réunion, ouverte à la presse, conjointe avec les Délégations aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes de l’Assemblée nationale et du Sénat, sur les femmes et les sciences, en présence de femmes scientifiques :

- Présentation du rapport d’information de Mme Céline Calvez et M. Stéphane Viry, députés, sur « Les femmes et les sciences » ;

- Présentation du rapport au Premier ministre de M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l’Office, « Donner un sens à l’intelligence artificielle » ;

- Échanges avec Mme Nathalie Carrasco, chimiste, enseignante-chercheuse au laboratoire atmosphères, milieux, observations spatiales (LATMOS), prix Irène Joliot-Curie 2016 catégorie « Jeune femme scientifique » ; Mme Christine Clerici, présidente de l’université Paris-Diderot, professeure en physiologie, membre du conseil scientifique de l’Office ; Mme Isabelle Collet, présidente de l’Association de recherche pour le genre en éducation et formation (ARGEF) ; Mme Maria J. Esteban, mathématicienne, directrice de recherche au CNRS, présidente de l’International Council for Industrial and Applied Mathematics (ICIAM) ; Mme Claudine Hermann, présidente de la plateforme européenne des femmes scientifiques (EPWS) ; Mme Hélène Morlon, mathématicienne du vivant, directrice de recherche au CNRS, prix Irène Joliot-Curie 2017 catégorie « Jeune femme scientifique » ; Mme Anne-Lucie Wack, présidente de la Conférence des grandes écoles (CGE), directrice générale de Montpellier SupAgro (Institut national d'études supérieures agronomiques), membre de l’Académie des technologies

Jeudi 21 juin 2018

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 19

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) 2

Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour 2017 de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) 10

Désignation de représentants dans les organismes extraparlementaires 24

Jeudi 14 juin 2018

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 18

Présentation, conjointe avec la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, ouverte à la presse, du rapport public thématique de la Cour des comptes sur les outils du programme d’investissement d’avenir (PIA) consacrés à la valorisation de la recherche publique, par Mme Sophie Moati, présidente de la 3e chambre de la Cour des comptes 2

Présentation du rapport sur les enjeux technologiques et numériques des blockchains (chaînes de blocs) – Rapporteurs : Mme Valéria Faure-Muntian et M. Claude de Ganay, députés, et M. Ronan Le Gleut, sénateur 20

Jeudi 7 juin 2018

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 17

Présentation, ouverte à la presse :

- du rapport sur les États généraux de la bioéthique du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) par M. Jean-François Delfraissy, président

- des opinions du comité citoyen constitué dans le cadre des États généraux de la bioéthique

Jeudi 17 mai 2018

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 16

Point d’étape sur l'étude sur saisine sur « Expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe » – Rapporteurs : M. Philippe Bolo et Mme Anne Genetet, députés, MM. Pierre Médevielle et Pierre Ouzoulias, sénateurs 2

Communication sur les liens avec les Académies et l’Institut des hautes études pour la science et la technologie 10

Communication sur les notes courtes de l’Office 10

Présentation, ouverte à la presse, du rapport « La position scientifique de la France dans le monde, 2000-2015 » de M. Michel Cosnard, président du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres), et de Mme Frédérique Sachwald, directrice de l’Observatoire des sciences et techniques (OST) 11

Jeudi 12 avril 2018

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 15

Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour l’année 2017 de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, par M. Pierre-Franck Chevet, président de l’ASN 2

Examen d’une note courte sur les chaînes de blocs (blockchains) – rapporteurs : Mme Valéria Faure-Muntian et M. Claude de Ganay, députés, et M. Ronan Le Gleut, sénateur 17

Jeudi 5 avril 2018

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 14

Présentation, ouverte à la presse, par M. Cédric Villani, député, premier vice-président, de son rapport au Premier ministre « Donner un sens à l’intelligence artificielle, pour une stratégie nationale et européenne » (cette réunion est conjointe avec la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale)

Jeudi 22 mars 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 13

Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l’Agence de la biomédecine 2

Désignation de rapporteurs sur la saisine de la mission commune d'information de l'Assemblée nationale sur les chaînes de blocs (blockchains) 15

Présentation de la note courte sur le stockage du carbone dans les sols par M. Roland Courteau, sénateur, rapporteur 17

Présentation de la note courte sur les objets connectés par M. Didier Baichère, député, rapporteur 19

Présentation de la note courte sur l’impression 3D par Mme Huguette Tiegna, députée, rapporteure 20

Jeudi 22 février 2018

Séance de 10 h 30

Compte rendu n° 12

Audition, ouverte à la presse, de M. Roger Genet, directeur général de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses)

Jeudi 15 février 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 11

– La sécurité des installations nucléaires après les intrusions de l’automne 2017 2

Audition conjointe :

- du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN ;

- des ministères de l’intérieur et de la transition écologique

– La coordination entre sécurité et sûreté nucléaires 24

Audition conjointe :

- du SGDSN, du ministère de l’intérieur et du ministère de la transition écologique et solidaire ;

- de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ;

- d’EDF

Jeudi 8 février 2018

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 10

Présentation des conclusions relatives à l’audition publique du 14 décembre 2017 sur « Les enjeux des compteurs communicants » 2

Désignation des rapporteurs sur l’évaluation de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique (prévue par le II de l’article 47 de cette même loi) et de membres pour certains organismes extraparlementaires 4

Présentation des conclusions relatives à l’audition publique du 16 novembre 2017 sur « Les algorithmes au service de l’action publique : le cas du portail Admission Post-Bac », par M. Gérard Longuet, sénateur, président de l’Office, et M. Cédric Villani, député, premier vice-président 8

Échange de vues et discussion sur les nouvelles notes courtes de l’Office 11

Jeudi 18 janvier 2018

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 009

Audition de M. Olivier Le Gall, président de l’Office français de l’intégrité scientifique (OFIS), et de M. Michel Cosnard, président du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres)

Jeudi 7 décembre 2017

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 8

Échange de vues avec M. Rémi Quirion, scientifique en chef du Québec 2

Présentation du rapport d’étape de la mission sur l’intelligence artificielle confiée par le Gouvernement à M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l’Office 12

Jeudi 30 novembre 2017

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 7

– Communication de M. Bruno Sido, sénateur, sur sa mission en Russie au mois d’avril 2017, avec M. Jean-Yves Le Déaut et Mme Anne-Yvonne Le Dain, alors respectivement président et vice-présidente de l’Opecst, sur le thème du changement climatique 2

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Franck Chevet, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France et sur l’activité de l’Autorité en 2016 8

– Communication de M. Gérard Longuet, sénateur, président de l’Office, sur la saisine de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques à l’Assemblée nationale sur la question du renouvellement de l’autorisation du glyphosate par les instances européennes 22

jeudi 23 novembre 2017

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 6

Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs (CNE2)

Jeudi 16 novembre 2017

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 5

Audition, ouverte à la presse, sur « Les algorithmes au service de l’action publique : le cas du portail Admission Post-Bac (APB) »

Jeudi 9 novembre 2017

Séance de 8 h 30

Compte rendu n° 004

Constitution du Bureau 2

Validation du programme de travail 5

Examen des suites à donner à la saisine sur le glyphosate 8