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Anciens combattants : reconnaissance de l'Assemblée nationale aux forces alliées pour leurs actions lors du débarquement en Normandie
Proposition de résolution
Tout le dossier en une page ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
15ème législature
Proposition de résolution exprimant la gratitude et la reconnaissance de l’Assemblée nationale pour les actes d’héroïsme et les actions militaires des membres des forces armées alliées ayant pris part au débarquement en Normandie, en France, le 6 juin 1944, n° 1984
, déposé(e) le vendredi 31 mai 2019
- Mise en ligne : vendredi 31 mai 2019 à 15h30
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
15ème législature
Proposition de résolution exprimant la gratitude et la reconnaissance de l’Assemblée nationale pour les actes d’héroïsme et les actions militaires des membres des forces armées alliées ayant pris part au débarquement en Normandie, en France, le 6 juin 1944, n° 1984
, déposé(e) le vendredi 31 mai 2019
- Mise en ligne : vendredi 31 mai 2019 à 15h30
Discussion en séance publique
Agenda et comptes-rendus des débats
Texte adopté
Texte adopté
Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, exprimant la gratitude et la reconnaissance de l'Assemblée nationale pour les actes d'héroïsme et les actions militaires des membres des forces armées alliées ayant pris part au débarquement en Normandie, en France, le 6 juin 1944 le 7 juin 2019, T.A. n° 282
- Mise en ligne : vendredi 7 juin 2019 à 11h45