Navigation dans les étapes de la procédure Dépôt 08/06/18 Lecture unique Etapes précédentes Etapes suivantes
Les étapes de la procédure Dépôt : Proposition de résolution à l'Assemblée nationale 15ème législature Proposition de résolution pour le renforcement des outils et des moyens de pilotage de la recherche publique, n° 1037 , déposé(e) le vendredi 8 juin 2018 Mise en ligne : lundi 11 juin 2018 à 16h55 L'auteur de la proposition Mme Amélie de Montchalin Lecture unique Lecture unique à l'Assemblée nationale 15ème législature Proposition de résolution pour le renforcement des outils et des moyens de pilotage de la recherche publique, n° 1037 , déposé(e) le vendredi 8 juin 2018 Mise en ligne : lundi 11 juin 2018 à 16h55 Discussion en séance publique Texte adopté Discussion en séance publique Agenda et comptes-rendus des débats Première séance publique du mercredi 20 juin 2018 VI CR Afficher le sommaire du compte-rendu Texte adopté Texte adopté Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, pour le renforcement des outils et des moyens de pilotage de la recherche publique le 20 juin 2018, T.A. n° 134 Mise en ligne : mercredi 20 juin 2018 à 18h45 Texte adopté provisoire avec liens vers les amendements : PDF Dépôt
