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prevention contre la drogue a l'ecole

( 4 octobre 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Rudy SALLES et plusieurs de ses collègues relative a l'insertion dans les programmes scolaires des ecoles primaires de la prevention contre la drogue, n° 1238, déposée le 12 avril 1990
et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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