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enquete sur la gestion du parc attractif d'Hagondange

( 4 octobre 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution de M. Jean KIFFER tendant a la constitution d'une commission d'enquete sur la gestion administrative, financiere et technique du parc attractif des Schtroumpfs a Hagondange (Moselle), n° 1910, déposée le 19 mars 1991
et renvoyée à la commission de la production et des échanges

Travaux des commissions

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La Commission saisie au fond a nommé M. Jacques Fleury rapporteur le 10 avril 1991
Rapport n° 2133 déposé le 20 juin 1991 par M. Jacques Fleury


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Principaux amendements des commissions

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A1 REJET DE LA PROPOSITION DE RESOLUTION


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