Accueil > Travaux en commission > Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire > Les comptes rendus

Afficher en plus grand
Afficher en plus petit
Voir le compte rendu au format PDF

Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Lundi 21 octobre 2013

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 16

–  Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :

Examen et vote sur les crédits de la mission Anciens combattants et sur l’article 62, rattaché (M. Gérard Terrier, Rapporteur spécial) :

–  Présences en réunion

Présidence
de M. Yves Censi,

Secrétaire

Après l’audition de Monsieur Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la Défense, chargé des Anciens combattants, lors de la commission élargie (voir le compte rendu de la réunion du 21 octobre 2013 à 15 heures), la commission des Finances examine les crédits de la mission Anciens combattants et l’article 62 rattaché.

Suivant l’avis favorable du Rapporteur spécial, la Commission adopte les crédits de la mission Anciens combattants et l’article 62 rattaché.

*

* *

Membres présents ou excusés

Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Réunion du lundi 21 octobre 2013 à 17 heures

Présents. - M. Yves Censi, M. Régis Juanico, M. Gérard Terrier

Excusés. - M. Guillaume Bachelay, M. Étienne Blanc, M. Gaby Charroux, M. Thierry Robert, M. Michel Vergnier

——fpfp——