Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Mardi 29 octobre 2013

Séance de 20 heures 15

Compte rendu n° 27

Présidence de M. Gilles Carrez,

Président.

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :

Examen et vote sur les crédits de la mission :

– Outre-Mer, et sur l’article 70, rattaché (M. Patrick Ollier, Rapporteur spécial)

– Présences en réunion

Après l’audition de M. Victorien Lurel, ministre des Outre-mer, lors de la commission élargie (voir le compte rendu de la réunion du 29 octobre 2013 à 17 heures), la commission des Finances examine les crédits de la mission Outre-mer et l’article 70, rattaché

Suivant l’avis favorable du Rapporteur spécial, la Commission adopte les crédits de la mission Outre-mer.

Malgré l’avis défavorable du Rapporteur spécial, la Commission adopte l’article 70, rattaché.

* *

Membres présents ou excusés

Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Réunion du mardi 29 octobre 2013 à 20 h 15

Présents. - M. Dominique Baert, M. Jean-Marie Beffara, M. Gilles Carrez,
M. Jean-Claude Fruteau, M. Patrick Lebreton, Mme Monique Rabin, Mme Hélène Vainqueur-Christophe

Excusés. - M. Guillaume Bachelay, M. Jérôme Lambert, M. Jean-François Mancel,
M. Thierry Robert, M. Camille de Rocca Serra

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