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COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION
Mardi 20 octobre 2015
La séance est ouverte à 19 heures 45.
(Présidence de M. Patrick Bloche, président de la commission)
——fpfp——
À l’issue de l’audition, en commission élargie, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche (1), la Commission des affaires culturelles et de l’éducation examine, pour avis, les crédits pour 2016 de la mission « Enseignement scolaire ».
M. le président Patrick Bloche. Notre commission n’étant saisie d’aucun amendement, je vais mettre aux voix les crédits de la mission « Enseignement scolaire » pour 2016, avec l’avis favorable de la rapporteure, Mme Barbara Pompili.
La commission émet un avis favorable à l’adoption des crédits de la mission « enseignement scolaire ».
La séance est levée à 19 heures 50.
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Réunion du mardi 20 octobre 2015 à 19 heures 45
Présents. – M. Jean-Pierre Allossery, Mme Laurence Arribagé, Mme Isabelle Attard, M. Patrick Bloche, Mme Marie-Odile Bouillé, Mme Brigitte Bourguignon, M. Emeric Bréhier, M. Xavier Breton, M. Jean-Noël Carpentier, Mme Valérie Corre, M. Pascal Deguilhem, M. Pascal Demarthe, Mme Sophie Dessus, M. Yves Durand, Mme Annie Genevard, Mme Gilda Hobert, M. Christian Kert, Mme Anne-Christine Lang, Mme Colette Langlade, Mme Lucette Lousteau, M. François de Mazières, Mme Dominique Nachury, Mme Maud Olivier, Mme Barbara Pompili, M. Michel Pouzol, Mme Régine Povéda, M. Frédéric Reiss, M. Rudy Salles, Mme Julie Sommaruga, Mme Sylvie Tolmont, M. Stéphane Travert
Excusés. – M. Bernard Brochand, Mme Marie-George Buffet, M. Hervé Féron, Mme Michèle Fournier-Armand
1 () Cf. compte rendu de la commission élargie :
http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2016/commissions_elargies/cr/.