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Commission des affaires culturelles, et de l’éducation

Lundi 26 octobre 2015

Séance de 22 heures 45

Compte rendu n° 09

Présidence de M. Patrick Bloche, président

– Projet de loi de finances pour 2016 :

Vote des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Guénhaël Huet, rapporteur pour avis)

– Présences en réunion

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Lundi 26 octobre 2015

La séance est ouverte à 22 heures 45.

(Présidence de M. Patrick Bloche, président de la commission)

——fpfp——

À l’issue de l’audition, en commission élargie, de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports et de M. Thierry Braillard, secrétaire d’État aux sports (1), la Commission des affaires culturelles et de l’éducation examine, pour avis, les crédits pour 2016 de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».

M. le président Patrick Bloche. La commission n’étant saisie d’aucun amendement, je mets donc aux voix les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » pour 2016, le rapporteur, M. Guénhaël Huet, ayant invité ses collègues à ne pas voter ces crédits.

La commission émet un avis favorable à l’adoption des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».

La séance est levée à 22 heures 50.

——fpfp——

Présences en réunion

Réunion du lundi 26 octobre 2015 à 22 heures 45

Présents. – M. Jean-Pierre Allossery, M. Patrick Bloche, Mme Marie-Odile Bouillé, Mme Valérie Corre, M. Pascal Demarthe, Mme Sophie Dion, M. William Dumas, M. Yves Durand, Mme Gilda Hobert, M. Guénhaël Huet, Mme Anne-Christine Lang, Mme Lucette Lousteau, Mme Maud Olivier, Mme Barbara Pompili, Mme Régine Povéda, Mme Julie Sommaruga, Mme Sylvie Tolmont

Excusés. - M. Bernard Brochand, Mme Annie Genevard, M. Dominique Le Mèner, M. Christophe Premat

1 () Cf. compte rendu de la commission élargie :
http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2016/commissions_elargies/cr/
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