Accueil > Travaux en commission > Commission de la défense nationale et des forces armées > Les comptes rendus

Afficher en plus grand
Afficher en plus petit
Voir le compte rendu au format PDF

Commission de la défense nationale et des forces armées

Mercredi 25 mai 2016

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 53

Présidence de Mme Patricia Adam, présidente

— Examen en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Jean-Jacques Candelier relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918 (n° 274) (M. Jean-Jacques Candelier, rapporteur).

La séance est ouverte à onze heures.

La commission examine, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements à la proposition de loi de M. Jean-Jacques Candelier relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918 (n° 274) (M. Jean-Jacques Candelier, rapporteur).

Le tableau ci-dessous récapitule ses décisions :

    Article

    Amendement

Auteur

Groupe

Sort

Unique

    3

    M. Philippe Nauche

Socialiste, écologiste et républicain

Accepté

Unique

    1

    M. Christophe Léonard

Socialiste, écologiste et républicain

Repoussé

Unique

    2

    M. Christophe Léonard

Socialiste, écologiste et républicain

Repoussé

Unique

    4

    M. Jacques Bompard

Députés non inscrits

Repoussé

La séance est levée à onze heures quinze.

*

* *

Membres présents ou excusés

Présents. - Mme Patricia Adam, M. Nicolas Bays, M. Jean-Jacques Bridey, M. Jean-Jacques Candelier, Mme Nathalie Chabanne, M. Guy Chambefort, M. Jean-David Ciot, M. Lucien Degauchy, M. Nicolas Dhuicq, Mme Geneviève Gosselin-Fleury, Mme Lucette Lousteau, M. Jean-Pierre Maggi, M. Damien Meslot, M. Philippe Meunier, M. Philippe Nauche, M. François de Rugy, M. Michel Voisin

Excusés. - Mme Danielle Auroi, M. Claude Bartolone, M. Philippe Briand, M. Laurent Cathala, M. Guy Delcourt, Mme Carole Delga, Mme Geneviève Fioraso, M. Philippe Folliot, M. Yves Foulon, M. Serge Grouard, M. Éric Jalton, M. François Lamy, M. Jean-Yves Le Déaut, M. Frédéric Lefebvre, M. Bruno Le Roux, M. Maurice Leroy, M. Eduardo Rihan Cypel, M. Gwendal Rouillard