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Commission des affaires culturelles et de l’éducation

Jeudi 27 octobre 2016

Séance de 23 heures

Compte rendu n° 6

Présidence de M. Patrick Bloche, président

– Projet de loi de finances pour 2017 :

Examen et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Recherche (M. Vincent Ledoux, rapporteur pour avis)

Examen et vote des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante (Mme Valérie Corre, rapporteure pour avis)

– Présences en réunion

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Jeudi 27 octobre 2016

La séance est ouverte à vingt-trois heures.

(Présidence de M. Patrick Bloche, président de la Commission)

——fpfp——

À l’issue de l’audition, en commission élargie, de M. Thierry Mandon, secrétaire d’État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, la Commission des affaires culturelles et de l’éducation examine, pour avis, les crédits pour 2017 de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

M. le président Patrick Bloche. La commission n’étant saisie d’aucun amendement, je mets aux voix les crédits pour 2017 de la mission « Recherche et Enseignement supérieur », qui ont reçu un avis favorable de Mme Valérie CORRE, rapporteure pour avis pour l’enseignement supérieur et la vie étudiante, et défavorable de M. Vincent LEDOUX, rapporteur pour avis pour la recherche.

La commission émet un avis favorable à l’adoption des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

La séance est levée à vingt-trois heures quinze.

——fpfp——

Présences en réunion

Réunion du jeudi 27 octobre 2016 à 23 heures

Présents. – M. Patrick Bloche, M. Emeric Bréhier, Mme Valérie Corre, M. Pascal Demarthe, Mme Sandrine Doucet, Mme Martine Faure, M. Vincent Ledoux, Mme Maud Olivier, M. Michel Pouzol, M. Frédéric Reiss, M. Jonas Tahuaitu

Excusés. – M. Pouria Amirshahi, M. Ary Chalus, M. Pascal Deguilhem, Mme Annie Genevard, Mme Sonia Lagarde, M. Alfred Marie-Jeanne, Mme Dominique Nachury, M. Michel Piron, M. Marcel Rogemont, M. Rudy Salles, Mme Julie Sommaruga