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Commission des affaires culturelles et de l’éducation

Mardi 8 novembre 2016

Séance de 10 heures 45

Compte rendu n° 11

Présidence de M. Patrick Bloche, président

– Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :

• Vote des crédits de la mission Culture :

- Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Hervé Féron, rapporteur pour avis)

Patrimoines (M. Michel Herbillon, rapporteur pour avis, suppléé par Mme Dominique Nachury)

– Présences en réunion

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Mardi 8 novembre 2016

La séance est ouverte à dix heures quarante-cinq.

(Présidence de M. Patrick Bloche, président de la Commission)

——fpfp——

À l’issue de l’audition, en commission élargie, de Mme Audrey Azoulay, Ministre de la Culture et de la Communication, la Commission des Affaires culturelles et de l’Éducation examine, pour avis, les crédits pour 2017 de la mission « Culture ».

M. le président Patrick Bloche. Nous ne sommes saisis d’aucun amendement. Je demande aux rapporteurs pour avis de rappeler leur position sur les crédits.

M. Hervé Féron, rapporteur pour avis sur les crédits des programmes « Création » et « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture ». Avis favorable.

Mme Dominique Nachury, suppléant M. Michel Herbillon, rapporteur pour avis sur les crédits du programme « Patrimoines ». Abstention.

M. le président Patrick Bloche. Je consulte donc la Commission sur les crédits de la mission « Culture ».

La commission émet un avis favorable à l’adoption des crédits de la mission « Culture ».

La séance est levée à onze heures.

——fpfp——

Présences en réunion

Réunion du mardi 8 novembre 2016 à 10 heures 45

Présents. – M. Jean-Pierre Allossery, M. Patrick Bloche, Mme Marie-Odile Bouillé, Mme Brigitte Bourguignon, M. Emeric Bréhier, M. Xavier Breton, Mme Marie-George Buffet, M. Pascal Deguilhem, M. Pascal Demarthe, Mme Sandrine Doucet, Mme Virginie Duby-Muller, M. William Dumas, Mme Martine Faure, M. Hervé Féron, M. Michel Françaix, Mme Gilda Hobert, Mme Colette Langlade, Mme Martine Martinel, M. François de Mazières, M. Michel Ménard, Mme Dominique Nachury, M. Michel Piron, M. Michel Pouzol, M. Franck Riester, M. Marcel Rogemont, M. Rudy Salles, Mme Sylvie Tolmont, M. Stéphane Travert

Excusés. - M. Pouria Amirshahi, M. Ary Chalus, Mme Michèle Fournier-Armand, Mme Annie Genevard, M. Michel Herbillon, Mme Sonia Lagarde, M. Alfred Marie-Jeanne, M. Frédéric Reiss, Mme Julie Sommaruga, M. Jonas Tahuaitu